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Appel d’offres ouvert pour la fourniture en 6 lots séparés de véhicules utilitaires et particuliers, à impact environnemental limité, de pièces détachées, de produits et d’accessoires, d’opération de maintenance. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DILT 20
Conseil municipal

Réglementation applicable en matière de prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents de la Commune de Paris entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 56
Conseil municipal

Acquisition à la SEMAPA du lot D de la ZAC “Gare de Rungis” (13e) - terrain à bâtir destiné à la construction par le CASVP d’un EHPAD. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 142-1°
Conseil municipal

Réaménagement du quartier des Halles (1er).- Projet de réaménagement du pôle RER Châtelet-les-Halles.- Autorisation à la RATP de déposer toutes demandes administratives nécessaires à la réalisation de l’opération. Mme Anne HIDALGO et Mme Annick LEPETIT, rapporteures.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 202-3°
Conseil municipal

Vœu relatif à la commémoration du génocide cambodgien.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 257
Conseil municipal

DF 71 Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris - Décision modificative n° 2 pour l’exercice 2010. Mme Anne LE STRAT et M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPE 81
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (S.I.A.A.P.) pour le financement des travaux de remplacement de neuf trappes d’accès à des ouvrages d’assainissement parisiens, de descenderies et de garde-corps sur trois sites. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPE 74
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Association du Conservatoire Municipal du 17e arrondissement - Claude Debussy (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 585
Conseil municipal

Voeu relatif à l’organisation d’un événement culturel dédié à la lutte contre les discriminations et à la promotion de la diversité à Paris.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 254
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités du lancement d’un marché pour l’animation du lieu d’incubation de projets et d’animation des acteurs des filières du livre et de l’édition numérique désireux d’accéder au marché numérique 2 rue Saint Médard dans le 5e arrondissement de Paris. Approbation des pièces du marché (cahier des clauses particulières valant acte d’engagement, règlement de consultation). Mme Lyne COHEN-SOLAL et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 228
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs avec l’association Orchestre des Concerts Lamoureux (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 343
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Rouben Mélik 6 rue de Trétaigne (18e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 87
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 16e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 96
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Les Enfants d’Abord” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 53
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Crescendo pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Fontarabie (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 70
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association Maison du Geste et de l’Image (1er), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 547
Conseil municipal

Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative N°2 d’investissement de la Ville de Paris pour l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DF 66
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 4 logements PLS 13 rue Ernest Lacoste (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 278-1°
Conseil municipal

Réalisation par “La Sablière” d’un programme de construction neuve d’une résidence sociale comportant 62 logements PLA-I et 41 logements PLUS, 81 rue de la Plaine (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 221-1°
Conseil municipal

Vœu pour un bilan et un meilleur encadrement du transport des touristes par autocars à Paris.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 263
Conseil municipal