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DJS 390 Signature d’une convention avec l’association La Guinguette Pirate (20e) pour l’attribution d’une subvention au titre de ses activités en 2010. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 533
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 13e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 93
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Enfance et découvertes” (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 71
Conseil municipal

Subvention à l’association Halle Saint-Quentin (10e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 220
Conseil municipal

Revente des biens communaux situés 23 rue Pajol - 62 rue Philippe de Girard (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 183
Conseil municipal

Appel d’offres ouvert pour la fourniture en 6 lots séparés de véhicules utilitaires et particuliers, à impact environnemental limité, de pièces détachées, de produits et d’accessoires, d’opération de maintenance. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DILT 20
Conseil municipal

Réalisation par ICF La Sablière d’un programme de construction neuve comportant 20 logements PLA-I, 44 logements PLUS et 16 logements PLS 10 rue Cugnot (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 295-1°
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs avec l’Association des Concerts Pasdeloup (3e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 85
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 12e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 92
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ESPACE 19 pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Riquet”. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 181
Conseil municipal

Signature d’un 2e avenant à la convention passée avec l’association Life Live (20e) pour l’attribution d’une subvention au titre de ses activités en 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 523
Conseil municipal

Subvention à l’Association indépendante des locataires de la régie immobilière de la Ville de Paris Porte d’Orléans AIL. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 122
Conseil municipal

Vœu relatif au désengagement financier de l’Etat dans la politique du logement social.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 250
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LES CROCOS pour l’attribution d’une subvention (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 101
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association d’Aide au Développement de l’Audiovisuel au Cambodge (AADAC) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 137
Conseil municipal

Subvention à l’Association Chantiers Histoire et Architecture Médiévales (14e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 582
Conseil municipal

Subvention à l’association Lastiko, 31200 Toulouse. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 510
Conseil municipal

Vœu relatif à l’étude de l’inscription des jardins partagés à l’inventaire des mairies d’arrondissement.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 260
Conseil municipal

Principe de délégation de service public pour l’entretien et l’exploitation du parc de stationnement Lobau (4e), pour une durée de 8 ans. - Autorisation de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 184
Conseil municipal

Vœu relatif à la recherche d’un lieu plus adapté pour le Centre d’information et d’orientation (CIO) du 17e arrondissement.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 247
Conseil municipal