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Subvention à l’association Les Cris de Paris (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 182
Conseil municipal

Subvention à l’association Le Chœur des Polysons (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 326
Conseil municipal

Signature de conventions pour l’attribution de subventions à divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets “EMERGENCE (S)”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 203
Conseil municipal

Mise en place d’un tarif en l’absence ou dans l’attente d’une prise en charge par un tiers financeur pour le Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 CAS 8
Conseil municipal

Signature d’un avenant à convention avec l’association Progéniture relatif à l’attribution d’une subvention pour le projet Les Rémouleurs (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 558
Conseil municipal

Signature d’une convention de partenariat avec Paris Habitat OPH pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. M. Georges SARRE, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 25
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Vivre au jardin” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 69
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LES JEUNES HEURES”(3e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 128
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants Avron Concept (20e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 219
Conseil municipal

Subvention à l’association L’Aquilone (20e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 399
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Festival de films gays & lesbiens de Paris (3e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 190
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “Immobilière 3F” en vue du financement de l’opération de transformation de locaux de bureaux en 2 logements PLAI et 2 logements PLUS à réaliser par “Immobilière 3F”, 5-11 rue des Deux Boules, 16 rue Bertin Poirée (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 201-2°
Conseil municipal

Signature des avenants aux conventions relatives au Programme d’appui au développement de stratégies municipales de santé à Bamako et Ouagadougou. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 85
Conseil municipal

Voeu relatif à l’engagement du Maire de Paris à promouvoir la dépénalisation universelle de l’homosexualité.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 256
Conseil municipal

Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec la société ECDM relatif à la construction d’une crèche de 66 places avec logement de fonction 15, rue Pierre Budin (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 93
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 11e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 91
Conseil municipal

DPVI 361 Subvention à Ars Longa. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 382
Conseil municipal

Subvention à l’association Atelier des Feuillantines (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 541
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte ouvert d’études “Paris-Achères”.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 R. 37
Conseil municipal

Subvention à l’association Ensemble Contre la Peine de Mort. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 69
Conseil municipal