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Déliberation (731)
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Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’ Association Initiative Rencontre et Solidarité 10e pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 182
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association La Nouvelle Etoile des Enfants de France (19e) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 201
Conseil municipal
Ressort des écoles publiques de Paris pour l’année scolaire 2011-2012. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 74
Conseil municipal
Subvention à l’association Compagnie Air de Lune (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 526
Conseil municipal
SGRI 78 Subvention à l’Association de la Plume Noire (15e). M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 625
Conseil municipal
Subventions à 7 associations mettant en œuvre des projets visant à la participation et à la mobilisation des habitants dans les quartiers Politique de la Ville. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 142
Conseil municipal
Approbation du principe de construction d’un conservatoire municipal 61 rue du Charolais (12e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et du dépôt de la demande de permis de construire. M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 73
Conseil municipal
Vœu relatif à la tentative de coup d’état en Equateur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 255
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 8e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 88
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Culture et Bibliothèques pour Tous (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 460
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Office national des anciens combattants pour l’attribution d’une subvention. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 324
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l’attribution d’une subvention pour l’accueil de chercheurs étrangers. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 185
Conseil municipal
Subvention à l’association Culture et Hôpital (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 512
Conseil municipal
Communication de la liste des marchés attribués du 2 septembre 2010 au 23 septembre 2010.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAJ 24
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation de 13 logements PLUS, et 2 logements PLAI situé 6 rue Jules Dumien (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 310-2°
Conseil municipal
Vœu relatif aux tentatives de médiation du collectif “Jeudi noir” pour l’occupation d’un hôtel particulier place des Vosges.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 251
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’INSERM (DR Paris 12) pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Germán SUMBRE, lauréat 2009 Thème de recherche : “Rôle de l’expérience sensorielle et de la plasticité dans l’émergence de larges réseaux neuronaux et des pathologies neurodéveloppementales”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 38
Conseil municipal
Signature de trois contrats de transaction pour la mise à disposition d’emplacements de stationnement autocars dans trois parcs fermés à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 205
Conseil municipal
Vœu demandant le renforcement des moyens des services de police.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 245
Conseil municipal
Dotations du lycée François Truffaut (3e) pour 2011. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 77
Conseil municipal
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