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Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 9e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 205
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de construire en vue de la réalisation de 8 logements sociaux de type PLUS sur les parcelles sises 19 et 30, rue Affre (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 107
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de maîtrise d'oeuvre n° 00/26690 relatif à la construction d'une école polyvalente dans les locaux de l'ancien hôpital Boucicaut, 78, rue de la Convention (15e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 304
Conseil municipal

Subvention pour des petits parisiens à l'hôpital d'enfants Parrot, Le Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne). M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 166
Conseil municipal

Décision modificative n° 2 du budget d'investissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 97
Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Saint-Ouen", situé 1-9-11, rue André-Brechet et 2-12-14-18, boulevard Bessières (17e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 282
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 161
Conseil municipal

Approbation du principe de la modernisation de canalisations électriques d'éclairage public du boulevard périphérique. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 146
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la Société de gérance d'immeubles municipaux pour la construction d'une crèche de 60 berceaux, 1, rue Oudinot - 58, rue Vaneau (7e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 110
Conseil municipal

Subvention à la bibliothèque de l'association "Institut Protestant de Théologie" (14e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 303
Conseil municipal

Voeu concernant les travaux de modernisation de l'éclairage du boulevard Lannes (16e).

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 V. 37
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation formulée par la société "MFS communication", au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement, en vue de l'exploitation des groupes froids et des groupes électrogènes sur un site technique de télécommunication Z.A.C. "Nozal Chaudron", rue des Fillettes, rue de la Montjoie à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 104
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures du marché Saint-Quentin, 85, boulevard Magenta (10e) et des modalités d'attribution des marchés de travaux, de contrôle technique et de coordination santé/sécurité correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 87
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à lots et à bons de commandes pour la réalisation de prestations de services de nettoyage et d'entretien des terrains communaux gérés par le Service d'administration d'immeubles de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 151
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 16e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 155
Conseil municipal

Subvention à l'association "Club loisirs amitiés sports des jeunes de Saint-Eloi" (12e), pour la participation à l'organisation d'un concours vidéo nommé "Aventure des premiers films". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 285
Conseil municipal

Voeu relatif à la définition du logement social.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 V. 42
Conseil municipal

Subvention à l'association "Auteuil pétanque" (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 316
Conseil municipal

Subvention à l'association "Compagnie théâtre A toi pour toujours" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 139
Conseil municipal

Subvention à la Ligue de Paris de Tennis (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 341
Conseil municipal