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Conversion en euros du montant de la participation des constructeurs pour non réalisation d'aires de stationnement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 171
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.N.C.F une convention concernant l'étude de faisabilité de reconstruction du pont-rail de l'avenue de Flandre (19e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 148
Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre de musique médiévale de Paris" (13e), au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 229
Conseil municipal

Subvention à l'Ecole Nationale du Cirque (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 389
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 219
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des éducateurs sportifs des activités de la natation de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 62
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des adjoints administratifs - spécialité administration générale - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 68
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la société "Le Richemont" en vue du financement d'un programme de restructuration et de transformation du bâtiment situé 32, rue Ordener (18e) en une résidence sociale meublée de 41 logements PLA-I. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 132-2°
Conseil municipal

Subventions à diverses associations de la vie étudiante. M. David ASSOULINE, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 193
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Flandre-Sud" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 152
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution du marché pour la fourniture de carburants par cartes accréditives avec possibilité, par décision expresse, de reconduction d'une période d'un an et, au plus deux fois. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLTI 41
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 10e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 151
Conseil municipal

Subvention à l'association "Atelier Hoguet - Musée de l'Eventail" (10e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 19
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative aux orientations budgétaires de la Ville de Paris pour 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 101
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des locaux libérés par le CIO à la Mairie du 17e arrondissement, 16-20, rue des Batignolles (17e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 261
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention. Subvention à l'association "S.C. Solitaires Paris 19e" pour la mise en place d'animations sportives de prévention sur le centre sportif Chaumont (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 166
Conseil municipal

Modification de la délibération 1998 DFAE 136, en date des 14 et 15 décembre 1998, fixant les modalités du rattachement des charges et des produits. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 105
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Un Village dans Paris-Montmartre"(18e) pour la réalisation de deux animations commerciales. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 92
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris à procéder au renouvellement d'adhésion de la Ville de Paris à l'Association Finances, Gestion, Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE-CT). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 95
Conseil municipal

Subvention à l'association "Maison des cultures du monde" (6e) pour la réalisation du Festival de l'Imaginaire en 2001 à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 105
Conseil municipal