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Fixation du montant de la redevance perçue par la DALIAT pour les activités circassiennes. Mme Maîté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 52
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Léo Lagrange Île-de-France dans le cadre du programme Ville Vie Vacances 2008. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPP 22
Conseil municipal

DASCO 173 - Subvention à l’”Association Académie de musique des grandes écoles et universités (16e) pour l’organisation d’un concert au Cirque d’Hiver en avril 2008. M. Christophe GIRARD et M. Didier GUILLOT, rapporteurs.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 537
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association du “Club des villes cyclables”. - Attribution de la subvention correspondante au titre de l’année 2008. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 195
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’AZUR Assurances IARD, subrogée dans les droits de son assurée, la SARL ADER IMPRIMERIE, en réparation du préjudice subi suite à deux dégâts des eaux dont la responsabilitée incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 191
Conseil municipal

Subvention à l’Association des Anciens Combattants et Victimes de Guerre de l’Equipement de Paris (92 La Défense). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 125
Conseil municipal

Subvention à l’association “Théâtrotexte” pour le spectacle Avant la cérémonie présenté à l’Espace Rachi (5e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 320
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Orbival, un métro pour la banlieue”, et versement de la cotisation 2008. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 186
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit du “Feu Follet”, sise 98, rue Roger Salengro 92160 ANTONY, pour son projet de théâtre “Le chant de Hadès”, réunissant des élèves de Paris et Berlin. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SGRI 79
Conseil municipal

Communication sur les rapports d’activité des Sociétés d’Economie Mixte de la Ville de Paris. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DF 79
Conseil municipal

Réalisation par “Habitats Solidaires” d’un programme d’acquisition-conventionnement, comportant 1 logement PLA-I, situé 97, rue de Belleville (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 126-1°
Conseil municipal

Indemnisation de la Société d’Ingénierie et de Réalisation de Constructions (S.N.C SRC), en raison des préjudices subis lors des travaux d’extension et de restructuration du groupe scolaire composé du Collège Colette Besson 9, rue des Panoyaux et de l’école maternelle 10, rue de Ménilmontant (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 246
Conseil municipal

Individualisation d’une autorisation de programme de 2.293.000,00 euros T.T.C. pour financer la réalisation des travaux de restauration de la façade Sud de la Préfecture de police, quai du Marché Neuf (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 PP 102
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Le Clap” située 25 rue Geoffroy Saint-Hilaire (5e), afin d’organiser le premier festival du film lycéen de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 128
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Forum des Instituts Culturels Etrangers à Paris (7e). Mme Pascale BOISTARD, M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 362
Conseil municipal

Subvention à l’Association pour l’Enseignement du Judaïsme comme Culture - A.E.J.C. (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 588
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Union Nationale des Etudiants de France” (UNEF) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 143
Conseil municipal

Subvention à l’Association Emir Abdelkader - France. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 549
Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Petits Riens” (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 437
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif aux conditions de travail des agents des Caisses des écoles.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 258
Conseil municipal