Débat-Délibs

Réalisation par la RIVP, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, d’un programme comportant 57 logements PLUS, 14 logements PLA-I, 71 logements PLS, et des locaux d’activités, situé dans la ZAC “Claude Bernard, quai de la Charente - canal Saint-Denis”, lots A3, B1, B3 et C1 (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 235-1°

Conseil municipal

Subventions au titre de l’exercice 2009 à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l’école supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASCO 174-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Mieux se déplacer à bicyclette” pour l’attribution d’une subvention au titre de l’année 2008. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2009 DVD 109

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Documentaire sur Grand Ecran” (19e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 67

Conseil municipal

Subvention à “l’association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev” (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 552

Conseil municipal

Subvention à l’Union des Juifs pour la Résistance et l’Entraide (10e). Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASES 130

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris, de l’immeuble communal situé 53, rue de Vouillé (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 299

Conseil municipal

Signature d’un bail emphytéotique administratif pour la rénovation et l’exploitation du site de la piscine Molitor (16e). M. Jean VUILLERMOZ et Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 432

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de la mise en conformité du système de sécurité incendie et de la gestion technique centralisée au stade Sébastien Charléty (13e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPA 217

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 7 logements PLUS situé 17, impasse Robert (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 245-1°

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical pour le dimanche 14 décembre 2008, présentée par la Société de Droit Etranger “MC KINSEY & COMPANY, INC. France” 79 avenue des Champs Elysées (8e) pour l’organisation d’une animation de Noël destinée aux enfants des salariés le dimanche 14 décembre 2008 au Pavillon d’Armenonville (16e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DDEE 230

Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la Société Harlequin Europe pour préjudices subis lors des travaux de modernisation de la salle de danse du conservatoire Frédéric Chopin 43, rue Bargue (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPA 298

Conseil municipal

SG 175 - DAC 594 - Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “ROARATORIO” (2e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 SGRI 63

Conseil municipal

Subventions aux collèges dans le cadre de l’ “Action collégiens”, et aux lycées municipaux pour l’organisation de voyages scolaires. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASCO 165

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Paris Université Club rugby” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 228

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique au profit de la SGIM de l’immeuble communal situé 74, rue de la Verrerie (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 193

Conseil municipal

Signature de trois conventions de délégation de service public pour la gestion des marchés découverts alimentaires parisiens. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DDEE 201

Conseil municipal

Individualisation d’une autorisation de programme de 22.000 euros pour financer l’acquisition par la Ville de Paris (Préfecture de police) de deux parcelles de terrain, propriété de l’Etat, situées rue Emile Zola à Pierrefitte-sur-Seine (Seine-Saint-Denis), nécessaires à la construction d’un centre de secours et de lutte contre l’incendie pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’acte d’acquisition correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 PP 103

Conseil municipal

Vente à “Paris Habitat OPH” de la moitié indivise de l’immeuble situé 65 rue Traversière / 85 rue de Charenton (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DU 213

Conseil municipal

DU 212-4° - Autorisation de signer une convention avec la Région d’Île-de-France et le STIF pour le cofinancement des études de schéma de principe du réaménagement du pôle d’échange Châtelet-les Halles. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 182

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subventions au titre de l’exercice 2009 à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l’école supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Mieux se déplacer à bicyclette” pour l’attribution d’une subvention au titre de l’année 2008. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’association “Documentaire sur Grand Ecran” (19e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à “l’association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev” (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’Union des Juifs pour la Résistance et l’Entraide (10e). Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

Location par bail emphytéotique, au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris, de l’immeuble communal situé 53, rue de Vouillé (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’un bail emphytéotique administratif pour la rénovation et l’exploitation du site de la piscine Molitor (16e). M. Jean VUILLERMOZ et Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.

Approbation du principe de réalisation de la mise en conformité du système de sécurité incendie et de la gestion technique centralisée au stade Sébastien Charléty (13e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 7 logements PLUS situé 17, impasse Robert (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe d’indemnisation de la Société Harlequin Europe pour préjudices subis lors des travaux de modernisation de la salle de danse du conservatoire Frédéric Chopin 43, rue Bargue (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SG 175 - DAC 594 - Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “ROARATORIO” (2e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Subventions aux collèges dans le cadre de l’ “Action collégiens”, et aux lycées municipaux pour l’organisation de voyages scolaires. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Paris Université Club rugby” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Location par bail emphytéotique au profit de la SGIM de l’immeuble communal situé 74, rue de la Verrerie (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature de trois conventions de délégation de service public pour la gestion des marchés découverts alimentaires parisiens. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

Vente à “Paris Habitat OPH” de la moitié indivise de l’immeuble situé 65 rue Traversière / 85 rue de Charenton (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DU 212-4° - Autorisation de signer une convention avec la Région d’Île-de-France et le STIF pour le cofinancement des études de schéma de principe du réaménagement du pôle d’échange Châtelet-les Halles. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats