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Approbation du principe de réalisation de la mise aux normes du SSI et des installations électriques à l’Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (5e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 263
Conseil municipal

Réalisation par “France Habitation” d’un programme de réhabilitation “PALULOS”, comportant 172 logements situé 55, 59, 65, rue Mademoiselle et 38, rue Amiral Roussin (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 179-1°
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif aux terrasses chauffées.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 255
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention d’objectifs de deux ans (2007-2008) avec l’association “Les M.A.C.A.Q. Troubadours” (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 344
Conseil municipal

Subvention à l’association La Chouette en Liesse, (20e) pour un projet de spectacle musical au théâtre Silvia Monfort en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 233
Conseil municipal

Subvention à l’association “Comité des fêtes et d’actions sociales du 9e arrondissement” (9e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 130
Conseil municipal

Subvention à l’association “VoisImages” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 540
Conseil municipal

Avis sur le rapport annuel 2007 du Maire de Paris sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets à Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 70
Conseil municipal

Signature de 10 conventions avec l’A.R.F.J. (“Association des Résidences et Foyers de Jeunes Travailleurs”) et neuf associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affiliées pour l’attribution de subventions. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 245
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS et à un prêt complémentaire PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme de construction, comportant 33 logements PLS à réaliser 1 à 5 rue de la Poterne des Peupliers (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 167-2°
Conseil municipal

Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de panneaux signalétiques d’entrée de jardins, de squares et de cimetières parisiens. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 89
Conseil municipal

Vœu relatif à un renforcement cohérent des correspondants de nuit à Paris.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 230
Conseil municipal

Subvention à l’association “Au Tour du Canal de l’Ourcq” (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 584
Conseil municipal

Subvention à l’association “Danses en l’R” pour le spectacle Faux ciels présenté au Lavoir Moderne Parisien (18e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 383
Conseil municipal

Subvention à l’Amicale de Marins et Marins Anciens Combattants de Paris (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 127
Conseil municipal

Subvention à l’association “Fugue et Mandarine” (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 579
Conseil municipal

Transformation de trois lycées municipaux en établissements publics locaux d’enseignement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 192
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLA I à contracter par la RIVP en vue du financement complémentaire du programme de réhabilitation d’une résidence sociale comportant 156 logements PLA I située 22-34 rue Balard (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 135
Conseil municipal

des membres présents

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SGRI 79
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux d’activités du programme de construction de 19 logements PLS à réaliser 40 à 46, rue du Surmelin (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 169-3°
Conseil municipal