Débat-Délibs

Subvention à l’association “La Barraca” pour le spectacle Le fou d’Omar présenté au Théâtre de l’Atalante (18e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 453

Conseil municipal

Approbation et autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention relative au remboursement par la Ville de Paris (Préfecture de police) des dépenses de liaisons louées prises en charge sur le budget de l’Etat. M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 PP 105

Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer à l’association “La Chapelle”, 81 rue Riquet (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DU 185

Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission du titre de séjour.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 R. 178

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS, à contracter par le FIAC en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement, comportant 15 logements PLUS, à réaliser 9, rue Henry Monnier (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 206-2°

Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de réhabilitation “PALULOS” concernant les groupes “Edmond Michelet Curial”, “Inspecteur Allès” (19e), “Rubens Banquier” et “Amiral Mouchez” (13e), afin de mettre en conformité les chambres individuelles existantes avec le décret 2002-120 du 30 janvier 2002 relatif aux caractéristiques du logement décent. Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Paris Habitat - OPH”, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 212

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de “Paris Habitat - OPH”, de l’immeuble situé 52, rue des Cascades (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 207

Conseil municipal

Approbation du principe de la passation et de la signature d’un marché à bons de commande pour la location et le montage de matériels événementiels pour des manifestations relevant du budget municipal. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPA 301

Conseil municipal

Vœu relatif à l’implantation du Tribunal de grande instance sur les terrains “Clichy-Batignolles” (17e).

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 241

Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit de l’association SOLTHIS (Solidarité Thérapeutique et Initiatives contre le Sida), sise Pavillon Laveran, 47 boulevard de l’Hôpital (13e), pour son “Programme de renforcement du système national de santé et d’amélioration de l’accès aux soins et aux traitements à Conakry (Guinée)”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite association. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 SGRI 55

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Centre d’art et de culture de la rue Broca” (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 176

Conseil municipal

Subvention à l’association “Fama” (4e) pour l’organisation du festival “Paris Banlieues Tango” en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 418

Conseil municipal

Subvention à l’association “Jeune Création” (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 530

Conseil municipal

Vœu relatif aux cessions patrimoniales engagées par l’Etat au titre de sa politique immobilière.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 242

Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des familles résidant à l’hôtel des Alliés dans le 12e arrondissement.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 247

Conseil municipal

Approbation du principe du renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion des marchés couverts alimentaires parisiens et mise en œuvre de la procédure correspondante. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DDEE 194

Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public pour l’exploitation et la modernisation du parc de stationnement souterrain “Ecole de Médecine” (6e), pour une durée maximale de 12 ans. Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DVD 170

Conseil municipal

Subvention complémentaire au titre de l’année 2008 à l’école supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASCO 189

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “L.I.R.E à Paris, le Livre pour l’Insertion et le Refus de l’Exclusion” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 369

Conseil municipal

MA 20 - Subvention à l’association “Ecritures Théâtrales Contemporaines en Caraïbe” pour la mise en œuvre de son programme 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 CAB -

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l’association “La Barraca” pour le spectacle Le fou d’Omar présenté au Théâtre de l’Atalante (18e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation et autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention relative au remboursement par la Ville de Paris (Préfecture de police) des dépenses de liaisons louées prises en charge sur le budget de l’Etat. M. Georges SARRE, rapporteur.

Subvention compensatrice de loyer à l’association “La Chapelle”, 81 rue Riquet (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission du titre de séjour.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS, à contracter par le FIAC en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement, comportant 15 logements PLUS, à réaliser 9, rue Henry Monnier (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Location par bail emphytéotique, au profit de “Paris Habitat - OPH”, de l’immeuble situé 52, rue des Cascades (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de la passation et de la signature d’un marché à bons de commande pour la location et le montage de matériels événementiels pour des manifestations relevant du budget municipal. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

Vœu relatif à l’implantation du Tribunal de grande instance sur les terrains “Clichy-Batignolles” (17e).

Subvention de fonctionnement à l’association “Centre d’art et de culture de la rue Broca” (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Fama” (4e) pour l’organisation du festival “Paris Banlieues Tango” en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Jeune Création” (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif aux cessions patrimoniales engagées par l’Etat au titre de sa politique immobilière.

Vœu relatif à la situation des familles résidant à l’hôtel des Alliés dans le 12e arrondissement.

Approbation du principe du renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion des marchés couverts alimentaires parisiens et mise en œuvre de la procédure correspondante. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention complémentaire au titre de l’année 2008 à l’école supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “L.I.R.E à Paris, le Livre pour l’Insertion et le Refus de l’Exclusion” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MA 20 - Subvention à l’association “Ecritures Théâtrales Contemporaines en Caraïbe” pour la mise en œuvre de son programme 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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