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Communication du Maire de Paris sur le rapport annuel de l’Inspection générale de la Ville de Paris 2007-2008. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 IG 1
Conseil municipal

Réorganisation de la Commission du Mobilier Urbain. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 156
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant la construction de 6 logements PLS et l’acquisition - réhabilitation de 3 logements PLS et d’un local d’activités situé 8, rue du Docteur Laurent (13e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 111-1°
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 15 logements PLUS et un local d’activités situé 76, rue de Clignancourt (18e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 271-1°
Conseil municipal

Signature du contrat de transaction avec l’association “Actions pour les Collectivités Territoriales, et Initiatives Sociales, Sportives, Culturelles et Educatives (ACTISCE)”, pour le centre d’animation Point du Jour et son annexe Mesnil-Saint Didier (16e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 355
Conseil municipal

Signature d’une convention avec les universités Panthéon Sorbonne (Paris I), René Descartes (Paris V) et Denis Diderot (Paris VII) pour l’attribution d’une subvention à l’Université Denis Diderot (Paris VII), destinée à financer des actions d’information, dans le cadre du dispositif “Cap en Fac”. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 75
Conseil municipal

Subvention à l’association “centre scolaire Georges HEUYER” (13e). M. Pascal CHERKI et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 126
Conseil municipal

Subvention à l’association “Pour Pandora” pour l’organisation du festival L’été des p’tits futés au Théâtre Darius Milhaud (19e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 467
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Ligue de Paris de Tennis pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 218
Conseil municipal

Subvention à l’association “L’Atelier des Epinettes” (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 581
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLS à réaliser 8, rue Affre (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 272-3°
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’AP-HP (Hôpital Necker) pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Younès BOUDJEMLINE, lauréat 2006 - Thème de recherche : “le remplacement des valves cardiaques par voie non chirurgicale : développement d’un dispositif pour le remplacement valvulaire dans les gros troncs pulmonaires” - Annuité 2008. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 139
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 246
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire 18, rue Maryse Hilsz (20e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 236
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Institut d’Aménagement et d’Urbanisme de la région Ile de France concernant la prévalence de l’obésité. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 146
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Porte Ouverte et Solidarité sur le quartier Sud (13e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 68
Conseil municipal

Vœu relatif au réseau d’eau non potable.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 221
Conseil municipal

Subvention à l’Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance - Comité Départemental de Paris (20e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 123
Conseil municipal

Subvention à l’”Association de Culture Berbère” pour son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 61
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions relatives à l’occupation des théâtres suivants : Maison de la poésie située 161, rue Saint-Martin (3e) ; Théâtre Mouffetard (5e) ; Théâtre 13 situé 103A, boulevard Auguste Blanqui (13e) ; Théâtre 14 situé 20, avenue Marc Sangnier (14e) ; Théâtre Silvia Monfort situé 106, rue Brancion (15e) ; Théâtre Paris-Villette situé 211, avenue Jean Jaurès (19e) ; 20ème Théâtre situé 7, rue des Platrières (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2009 DAC 169
Conseil municipal