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Modification de la délibération DRH 20058-1, modifiée fixant les liste des emplois de la Commune de Paris logés par nécessité absolue de service. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 72-1°
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 5 logements PLUS situé 77, rue Orfila (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 288-1°
Conseil municipal

Lancement d’un appel d’offre relatif aux travaux de consolidation des sols sous la voie circulaire du lac et sous certains pavillons, parc des Buttes Chaumont (19e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 33
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fondation P.S.G. pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 231
Conseil municipal

Signature d’une convention annuelle avec l’association “Centre d’Information et de Documentation Jeunesse” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 350
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Roller Squad Institut” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 116
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités du programme de construction de logements sociaux PLUS à réaliser 76, rue de Clignancourt (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 271-3°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de fourniture de candélabres contemporains d’éclairage public (modèle Sylvain DUBUISSON). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 121
Conseil municipal

Signature d’un marché à bons de commande pour la réalisation de buffets et cocktails à partir de 101 convives (lot 4). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 40
Conseil municipal

DASCO 200 - Avenant à la convention d’occupation du domaine public signée le 15 mars 2008 entre la Ville de Paris et l’Etat relative au 4-8, rue Francis de Croisset (18e). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil municipal

Subvention à l’association “Compagnie du Samovar” pour le spectacle Bleu Horizon présenté au Théâtre de l’Atalante (18e) en 2008. Mme Catherine VIEU-CHARIER et M. Christophe GIRARD rapporteurs.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 325
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de M. Prvoslav AKSENTIJEVIC suite à des dommages causés à son habitation consécutifs à des travaux réalisés dans un garage de la Direction de la Propreté et de l’Eau. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 45
Conseil municipal

Subvention à l’association “Mémoire et création numérique”. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 550
Conseil municipal

Subvention au Comité de Souvenir du 1er arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 122
Conseil municipal

Subvention à l’Association “Chandanse des sourds” (1er). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 431
Conseil municipal

Signature de 10 marchés relatifs à l’organisation de classes découvertes pour des enfants handicapés scolarisés dans les écoles primaires ou des établissements spécialisés parisiens, pour l’année 2009. M. Pascal CHERKI et Mme Véronique DUBARRY,

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 160
Conseil municipal

Accord transactionnel sur le montant des indemnités dues à différents tiers, pour des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 141
Conseil municipal

Vœu relatif à l’aménagement de la gare Massena (13e).

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 250
Conseil municipal

Subvention à l’association “Fédération Nationale Solidarité Femmes” pour son observatoire parisien des violences. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 135
Conseil municipal

Communication du rapport de contrôle des délégations de service public de production et de la distribution de l’eau potable et non potable à Paris pour l’exercice 2007. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 82
Conseil municipal