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Subvention à l’association “Festival d’Ile-de-France” (2e), au titre de ses activités parisiennes en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 78
Conseil municipal

Subvention à l’association “ProQuartet Centre européen de musique de chambre” (4e), pour ses actions parisiennes en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 405
Conseil municipal

Subvention à l’association sportive scolaire du collège Henri Bergson (19e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 360
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt “PALULOS” à contracter par France Habitation en vue du financement d’un programme de réhabilitation de 172 logements sociaux 55, 59, 65, rue Mademoiselle et 38, rue Amiral Roussin (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 179-2°
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH”, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, d’un programme comportant 4 logements PLUS et 4 logements PLA-I situé 144 rue de Rivoli (1er). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 172-1°
Conseil municipal

SGRI 58 - Signature d’une convention avec l’association “Sidaction” (10e) pour l’attribution d’une subvention. MM. Jean-Marie LE GUEN et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 115
Conseil municipal

Réaménagement de l’ensemble immobilier situé 99, rue des Couronnes (20e).- Avis favorable sur le projet de démolition/reconstruction de l’ensemble immobilier situé 99, rue des Couronnes (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 161-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la réforme de 184 véhicules et matériels du service technique de la propreté de Paris et à la vente de 175 d’entre eux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 37
Conseil municipal

Admission en non-valeurs d’anciennes créances irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2008. Mme Maîté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 49
Conseil municipal

Subvention à l’association “Ad’ Rêv” pour le spectacle A quoi je tiens présenté à la Cité Internationale des Arts (4e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 496
Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris par rues méconnues” à titre de soutien à son projet de tourisme participatif. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 176
Conseil municipal

Subvention à l’association “Société Nationale des Beaux Arts” (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 492
Conseil municipal

Création d’une prestation sociale d’aide à l’accès au matériel informatique. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 65
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnisation à des agents suite à la détérioration d’objets ou d’effets personnels à l’occasion d’incidents de service. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 66
Conseil municipal

Subventions à trois associations de jeunesse pour leurs actions dans le 14e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 322
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n° 3 au marché de maîtrise d’œuvre n° 00 72 045 00 du 5 juillet 2000, notifié le 24 juillet 2000, relatif à l’amélioration de la sécurité incendie de l’immeuble Massillon, 1-5, rue Massillon (4e). M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 PP 104
Conseil municipal

Subvention à l’association La Reine Blanche (18e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 360
Conseil municipal

Subvention à l’Union Nationale des Combattants du Département de Paris (1er). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 136
Conseil municipal

Subvention à l’Association pour le Souvenir des Dardanelles et Front d’Orient (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 124
Conseil municipal

Subvention à l’association “Smart Association” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 442
Conseil municipal