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Approbation de l’opération et demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport concernant la mise en conformité de modules de roller au skate parc de Bercy (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 446
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS et complémentaire PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 25 logements PLS à réaliser 12 rue Rouvet (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 232-2°
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention allouée au titre du Dispositif d’Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places au 3, impasse Calmels (18e) ; inscription de la recette correspondante. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 375
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une nouvelle convention avec le Pavillon de l’Arsenal, faisant suite à celle du 27 janvier 1999 et permettant la prise en compte des modèle types de conventions en vigueur au sein de la Ville, de faire supporter par l’association les charges nées de son occupation des locaux et de mettre à jour les surfaces occupées par le Pavillon de l’Arsenal sur les sites du 21 Bd Morland et 7/9 rue Agrippa d’Aubigné (4e). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 30
Conseil municipal

Subvention à l’association Commune Libre d’Aligre, association de quartier (12e), pour l’organisation d’un ciné-concert dans le cadre du festival Cinémaligre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 490
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Club des Français Volants pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 227
Conseil municipal

Subvention à l’association “Comité des fêtes, d’animations et d’action sociale du 3e arrondissement” (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 582
Conseil municipal

Subvention à l’association “Compagnie Le Cours” (19e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 414
Conseil municipal

Subvention à l’association “Atelier Musical Paris Seine” (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 433
Conseil municipal

Subvention à l’association “Mouvement ATD Quart Monde” (9e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 240
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 9 logements PLUS et 5 logements P.L.A.-I., situé 84, rue du Faubourg Saint-Antoine (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 313-1°
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention allouée au titre du Dispositif d’Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d’une halte-garderie de 20 places au 22/24, passage Duhesme (18e) ; inscription de la recette correspondante. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 367
Conseil municipal

Signature d’un marché relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 32 rue Godefroy Cavaignac (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 376
Conseil municipal

Signature d’une convention annuelle avec le Centre d’Information et d’Animation du 7ème dit “Inter 7” - 105, rue Saint-Dominique (7ème) pour l’attribution d’une subvention. Mmes Liliane CAPELLE et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 133
Conseil municipal

Remises gracieuses d’anciennes créances dues par les agents de la Ville de Paris présentées au cours de l’exercice 2008. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 57
Conseil municipal

Subvention à l’association “Bête à Bon Dieu Production” (10e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 510
Conseil municipal

Adhésion à l’Agence Régionale pour la Nature et la Biodiversité en Ile de France (Natureparif). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 139
Conseil municipal

Subvention à l’Association Symphonique de Paris (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 583
Conseil municipal

Subvention à l’association “Dédale” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 515
Conseil municipal

Réaménagement de l’immeuble situé 76, rue Julien Lacroix (20e). - Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération ; - Avis favorable à l’acquisition, dans la limite du prix fixé par France Domaine, à l’amiable, par voie de préemption ou, à défaut, par voie d’expropriation de l’immeuble nécessaire à la réalisation de l’opération ; - Instauration du sursis à statuer ; - Autorisation de déposer toutes demandes d’autorisations administratives nécessaires à la réalisation de cette opération ; - Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 162-2°
Conseil municipal