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Signature d’une convention avec la Société à Responsabilité Limitée “Essaïon de Paris” (4e) pour l’attribution d’une subvention destinée à l’aménagement des locaux du théâtre Essaïon. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 493
Conseil municipal

Signature avec l’association Emmaüs Défi d’un avenant n° 2 à la convention d’occupation de locaux situés 80 boulevard Jourdan (14e). Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 218
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le “Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP)” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 357
Conseil municipal

Subvention à l’association “Cirque et Partages” pour la réalisation d’un projet d’animation culturelle “Création du petit musée éphémère du jouet”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 73
Conseil municipal

Subvention à l’association “Unis-Cité Ile-de-France” menant une action au titre de la Politique de la Ville. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 55
Conseil municipal

Subvention à l’association Orchestre de chambre Bernard Thomas (3e), au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 195
Conseil municipal

Subvention à l’association “Comité du Chat Libre de Saint Ambroise L’Ecole du Chat”. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 132
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS CD, PLA-I et Energie et Performance à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme de construction comportant 4 logements PLA-I et 5 logements PLUS à réaliser au 76 rue de Charonne (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 79-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités du programme comprenant la construction de 15 logements PLUS et l’acquisition-réhabilitation de 15 logements PLUS à réaliser 94, rue Philippe de Girard (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 109-3°
Conseil municipal

SG 185-1° - Suppression de la Zone d’aménagement concerté des “Halles” (1er, 3e et 4e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 190
Conseil municipal

Subventions à la “Société Littéraire des Goncourt dite Académie Goncourt” (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 401
Conseil municipal

Actions menées dans le cadre du plan d’accompagnement social en direction des résidents de foyers de travailleurs migrants parisiens. - Attribution d’une subvention à l’association Migrations Santé France. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 70
Conseil municipal

Subvention à l’association “Terrain Vague” pour le spectacle So long présenté à l’Etoile du Nord (18e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 389
Conseil municipal

Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport concernant la rénovation du gymnase de l’Ingénieur Keller (15e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 447
Conseil municipal

Subvention à l’association Sotto Voce (94000 Créteil) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 521
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Cris de Paris (10e) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 267
Conseil municipal

Individualisation d’une autorisation de programme de 702.650 euros pour financer l’acquisition par la Ville de Paris (Préfecture de police) d’une parcelle de terrain et d’un pavillon sis 41, rue Victor Hugo à Colombes (Hauts-de-Seine), en vue du projet de restructuration de l’actuel centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’acte d’acquisition correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 PP 101
Conseil municipal

Communication relative aux 8 arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Environnement, l’exploitation d’Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 133
Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public pour l’exploitation et la modernisation du parc de stationnement souterrain et en superstructure “Porte de Saint-Cloud” (16e), pour une durée maximale de 18 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 172
Conseil municipal

Vœu relatif aux “zones de rencontre”.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 263
Conseil municipal