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Conseil municipal (705)
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Déliberation (705)
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Subvention à L’association “Les Musicoliers” (17e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 432
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “place Léo Ferré” à une voie du 12e arrondissement de Paris. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 215
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et Energie et Performance à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comprenant la construction de 15 logements PLUS et l’acquisition-réhabilitation de 15 logements PLUS à réaliser au 94, rue Philippe de Girard (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 109-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt à contracter par “Habitats Solidaires” en vue du financement d’un programme d’acquisitionconventionnement, comportant 1 logement PLA-I, situé 97, rue de Belleville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 126-2°
Conseil municipal
Modification de l’article 4 de la délibération 2008 DAC 304 concernant la vente de deux fontes de sculptures d’Antoine Bourdelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 525
Conseil municipal
Vœu portant sur les nuisances sonores dues au trafic de l’héliport de Paris-Issy les Moulineaux (DEVE 102).
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 224
Conseil municipal
Aménagement du secteur “Ourcq-Jaurès” (19e). - Passation d’un avenant de prorogation au traité de concession passé avec la SEMAVIP. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 122
Conseil municipal
Vœu relatif à la participation de la Ville de Paris à la journée mondiale des “Cities for life”.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 253
Conseil municipal
Subvention à l’association Groupe vocal Pro Homine (13e) au titre d’un projet musical. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 270
Conseil municipal
Signature d’un contrat de transaction avec la société Henri Bricout dans le cadre du marché 0430004 relatif à la fourniture et à la livraison de produits textiles. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 380
Conseil municipal
Subvention à l’association “Les Parisiens associés”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 212
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant 33 logements PLS situé 1 à 5 rue de la Poterne des Peupliers (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 167-1°
Conseil municipal
Signature d’une convention avec le centre d’action sociale de la Ville de Paris pour le fonctionnement de la crèche collective “A Tire d’Aile” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 251
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’association “Secours catholique” (Paris 7ème) pour son antenne d’accueil et d’orientation de personnes demandeuses d’asile “le Cèdre” . Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 132
Conseil municipal
Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Carlotta Cinémas pour développer des séances scolaires CINELANGUES au cinéma Le Latina situé 20 rue du Temple (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 177
Conseil municipal
Subvention à l’Union Nationale des Combattants du Département de Paris (1er), pour le règlement des loyers de sa section du 15e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 135
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Extra muros (Université Paris 13 - 93430 Villetaneuse) pour l’attribution d’une subvention destinée à organiser la troisième édition du festival CinéBanlieues. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 162
Conseil municipal
Subvention à l’association “Savoir Apprendre” (16e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 409
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à la Maison des Journalistes, 35 rue de Cauchy (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle de partenariat pour l’attribution de cette subvention à la Maison des Journalistes. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SGRI 3
Conseil municipal
Subvention à l’association Promenades Urbaines. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 83
Conseil municipal
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