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Signature d’une convention avec l’association “Les Enfants de la Goutte D’Or” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 133
Conseil municipal

Subvention à l’association “Mi-Octobre” pour le spectacle Par dessus bord présenté au Théâtre Paris-Villette (19e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 386
Conseil municipal

Subvention à l’association Le Grand Pan (9e), pour l’organisation de la semaine Brassens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 551
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement au profit de l’Association “Coordination des Collectivités Portugaises de France “ (CCPF) 17, rue de Turbigo (2e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SGRI 71
Conseil municipal

Réalisation par “Le Logement Français”, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, d’un programme comportant 6 logements PLUS et 1 logement PLA-I, situé 105, rue Nollet (17e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 143-1°
Conseil municipal

Lancement de deux marchés négociés relatifs aux travaux de réaménagement des aires sportives avec création de la couverture d’un terrain de tennis et de mise en accessibilité handicapée des vestiaires, au TEP Barbanègre (19e) et dépôt du permis de construire. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 452
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Centre Français de Protection de l’Enfance” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Les Petits Réglisses (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 166
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Pazapas Belleville” (11e) pour la réalisation de son projet “Belleville en Vrai”. MM. Bruno JULLIARD et Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 271
Conseil municipal

Signature avec l’association Jeunes Talents (2e) d’une convention annuelle d’objectifs pour l’attribution d’une subvention au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 491
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des travailleurs intérimaires sans-papiers.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 232
Conseil municipal

Subvention à l’association GHAMU (5e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 482
Conseil municipal

Subvention à l’association “Atout Sport”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 270
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Association “Musique nouvelle en liberté”.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 R. 181
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 19 logements PLS à réaliser 40 à 46, rue du Surmelin (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 169-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME) et la Région Ile-de-France deux conventions de financement prévoyant l’attribution d’une subvention de 284.000 euros pour l’ADEME et 227.500 euros pour la Région soit au total 511.500 euros pour l’opération “Moins de déchets” dans le 11e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 72
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Le Jardin de Perlimpinpin” la convention mettant à sa disposition une parcelle de terrain d’une superficie de 370 m² située dans le parc Clichy-Batignolles (17e), afin qu’elle y établisse un jardin partagé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 156
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Boutiques de Gestion Paris Ile de France” (11e) prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2008, pour le suivi postcréation des jeunes entreprises créatives des secteurs de la mode, du design et des métiers d’art. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 196
Conseil municipal

Subvention à l’association Pas de Quartier ! (4e) pour l’organisation d’un spectacle musical. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 487
Conseil municipal

Subvention à l’association Stade Français pour la saison 2007-2008. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 217
Conseil municipal

Subvention à l’Association Française de l’Excellence Territoriale (AFET). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 135
Conseil municipal