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Subventions à trois associations menant des actions au titre de l’Intégration et des Etrangers non communautaires. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 86
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec le groupement LARRAT BATIMENT/ELETEL relatif à la restructuration des salles à manger des écoles maternelle et élémentaire 38 rue Vandrezanne (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 303
Conseil municipal

Approbation du principe de vente de mobilier administratif des services centraux de la Direction de la propreté et de l’eau et de la Direction des espaces verts et de l’environnement et de cession de mobilier administratif à titre gracieux à des institutions caritatives. Mme Maîté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 44
Conseil municipal

Subvention de 5.000 euros à l’association “Paris Macadam - Les Arcavals” à titre de soutien à son projet de parcours cinématographiques et touristiques. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 164
Conseil municipal

Subvention à l’association “K” pour le spectacle Urgence présenté à l’Etoile du Nord (18e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 385
Conseil municipal

Subvention à l’association “Brigade des Images” (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 444
Conseil municipal

Approbation du principe de déclassement des emprises des équipements publics existants dans le périmètre de l’opération Binet (18e). - Principe de cession à “Paris Habitat-OPH” des volumes nécessaires à la réalisation de l’opération. - Autorisation à “Paris Habitat-OPH” de déposer un permis d’aménager. Autorisation à “Paris Habitat-OPH” de déposer les demandes de permis de démolir la crèche, la bibliothèque, le jeu de boules et les équipements sociaux du centre Binet. - Déclaration préalable de division parcellaire de l’emprise foncière du programme logements/ équipements. - Habilitation à “Paris Habitat-OPH” de réaliser le programme de logements/équipements. Autorisation à “Paris Habitat-OPH” de déposer les demandes de permis de construire le programme de logements/équipements. - Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 95
Conseil municipal

Vœu relatif aux conditions d’accueil du public dans le futur centre de réception des demandeurs d’asile du 88-94, boulevard Ney.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 229
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Cinéfondation située 3 rue Amélie (7e), afin d’aider le fonctionnement de la 14ème session des réalisateurs en Résidence dont l’objectif est l’aide à l’écriture de premier ou deuxième long métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 139
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association l’Interloque (18e), pour la réalisation du projet “La ressourcerie”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 85
Conseil municipal

Signature d’une convention pour subvention à la Fondation Le Corbusier (16e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 483
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes et de la Ville de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 234
Conseil municipal

Subvention à l’association “Comité Municipal des Fêtes du 11e arrondissement” (11e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 153
Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris Capitale de la Création”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 216
Conseil municipal

Renouvellement de la convention avec l’association “Vidéomuséum”. M. Christophe GIRARD et Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 261
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et Energie et Performance à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 5 logements PLUS à réaliser 77, rue Orfila (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 288-2°
Conseil municipal

Admission en non-valeur et remises gracieuses d’anciennes créances présentées au cours de l’exercice 2008. M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 PP 98
Conseil municipal

Convention publique d’aménagement d’éradication de l’insalubrité du 30 mai 2002 signée avec la SIEMP. - Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2007. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 134
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association CINE-MA DIFFERENCE (14e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 146
Conseil municipal

Subvention à l’association “Conservatoire municipal de musique, d’art dramatique et de danse du 16ème arrondissement” (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 559
Conseil municipal