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Réalisation par “France Habitation” d’un programme de réhabilitation “PALULOS” de 56 logements sociaux situés 1-3-5-7, square Vitruve (20e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 291-1°
Conseil municipal

Vœu relatif à la lutte contre l’utilisation de produits dangereux de blanchiment de la peau.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 236
Conseil municipal

Subvention à l’association “Coordination des Associations pour le Droit à l’Avortement et à la Contraception - CADAC” pour son colloque sur l’emploi des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 119
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Ligue Paris Ile de France Ouest de Handball pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 351
Conseil municipal

Vœu relatif au développement de la politique culturelle en faveur du jeune public.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 251
Conseil municipal

Subvention à la Chambre syndicale des cabarets artistiques et discothèques. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 217
Conseil municipal

Subvention à l’”Association Jeunesse Education” (A.J.E.) (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 384
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les 16 bailleurs sociaux et Sociétés d’Economie Mixte présents dans les “quartiers Politique de la Ville”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 96
Conseil municipal

Fixation, à compter du 1er janvier 2009, du mode de calcul et des tarifs de la redevance spéciale d’enlèvement des déchets non ménagers. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 73
Conseil municipal

Voeu relatif aux économies d’énergie pendant les fêtes de Noël.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 254
Conseil municipal

Vœu relatif au devenir de la prison de la Santé.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 231
Conseil municipal

Revente de l’immeuble situé 53, rue des Acacias (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 187
Conseil municipal

Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal, par ses représentants dans les conseils d’administration et de surveillance des Sociétés d’Économie Mixte. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DF 74
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant 2008 à la convention triennale 2006-20072008 signée avec l’association “La Prévention Routière” fixant les objectifs annuels et portant attribution de subventions fonctionnement et équipement) au titre de l’année 2008. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 107
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Comité de Promotion de la Fête Foraine Française” pour l’attribution d’une subvention au titre de l’organisation et de la promotion de l’édition 2008 de la “Fête des Tuileries”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 192
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA MIB DEVELOPPEMENT, Ecole de Management International, filiale de l’Ecole des ponts et chaussées pour un salarié de l’établissement sis 28 rue des Saints Pères (7e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 223
Conseil municipal

Subvention à l’association “Bibliothèque Braille Enfantine” (11e). M. Pascal CHERKI et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 127
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d’un programme de construction comportant 4 logements PLA-I, 5 logements PLUS et un local d’activités situé 76 rue de Charonne (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 79-1°
Conseil municipal

Vœu relatif au respect des droits des personnes sourdes dans les tribunaux parisiens.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 234
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 5 logements PLS et un local d’activités situé 22, rue d’Oran (18e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 266-1°
Conseil municipal