500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association départementale de Paris de La Ligue Contre la Violence Routière lui attribuant une subvention de 4.500 euros au titre de l’année 2008. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 111
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Chanteurs de Saint Eustache (1er) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 269
Conseil municipal

Subvention à l’association “Contraste” au titre de l’année 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 97
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme comportant 71 logements PLS, à réaliser, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, dans la ZAC “Claude Bernard, quai de la Charente - canal Saint-Denis”, lots A3, B1, B3 et C1 (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 235-3°
Conseil municipal

DF 180 - Cession de deux parcelles communales situées au lieudit “Champtier de la Longue Haie” à Dreux (Eure et Loir - 28), au profit de la Mairie de Dreux. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d’un programme comportant la construction de 3 logements PLUS, 3 logements PLS et un local d’activités au 22 boulevard Masséna (13e), et l’acquisition-réhabilitation d’un logement PLUS au 24, boulevard Masséna (13e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 122-1°
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Institut Pasteur pour l’attribution d’une subvention à l’équipe de recherche médicale dirigée par Gérard EBERL, lauréat 2006 - Thème de recherche : “Développement et fonction des tissus lymphoïdes secondaires et tertiaires” - Annuité 2008. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 140
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention allouée au titre du Dispositif d’Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places au 164/168, boulevard de la Villette (19e) ; inscription de la recette correspondante. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 370
Conseil municipal

Approbation et signature d’avenants aux marchés de maintenance, réparation et vérification de diverses installations techniques dans les équipements publics municipaux. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 202
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Energies Durables en Ile-de-France” sur le quartier de Flandre (19e). Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 71
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’association “Positif, les 50 et les 500” ayant son siège social 38 rue Milton (9e), afin de soutenir les manifestions parisiennes de la revue Positif et aider à la restauration de la photothèque. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 165
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Dauphin Subaquatique Club” du 9e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 125
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et P.L.A.-I. à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 14 logements PLUS et 6 logements P.L.A.-I., situé 25, boulevard Poissonnière (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 304-2°
Conseil municipal

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande de travaux pour l’enlèvement de matériaux contenant de l’amiante friable et non friable dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Maîté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 299
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant la construction de 15 logements PLUS, l’acquisition-réhabilitation de 15 logements PLUS et d’un local d’activités situé 94, rue Philippe de Girard (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 109-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades du groupe scolaire 146, avenue Félix Faure / 95-97, rue Balard (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 271
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation du service des maladies infectieuses de l’Hôpital Saint-Joseph dans le 14e arrondissement de Paris.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 235
Conseil municipal

Subvention à l’Association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation (5e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 128
Conseil municipal

Subvention à l’association “Blomet Paradiso” (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 587
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fondation Sciences Mathématiques de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 193
Conseil municipal