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Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Poudre de sourire située 16, passage de la Bonne Graine (11e), afin de l’aider à organiser des ateliers d’initiation au cinéma d’animation à l’attention du jeune public (6-12 ans) à l’Atelier de la Bonne Graine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 72
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association exécutive du Comité Départemental du Tourisme de la Seine Saint-Denis au titre de l’année 2008. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 98
Conseil municipal

Subvention à l’association “Melo’Men” (11e), au titre de ses activités parisiennes en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 276
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 14 logements PLUS et 6 logements P.L.A.-I., situé 25, boulevard Poissonnière (2e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 304-1°
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention d’équipement pour l’aménagement de locaux situés 7-11, impasse Cesselin (11e) en vue de la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent de type multi-accueil de 30 places. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 325
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’Université Paris II Panthéon Assas pour l’attribution d’une subvention destinée à financer des actions d’information, dans le cadre du dispositif Cap en Fac. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 73
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP - Eau de Paris), d’une déclaration de travaux relative au renforcement des protections périmétriques nord de l’usine de Joinville (Valde-Marne). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 89
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle sur projet signée avec le Groupement Régional d’Animation et d’Information sur la Nature et l’Environnement (GRAINE) d’Ile de France pour l’attribution d’une subvention. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 100
Conseil municipal

Subvention à l’association “Centre d’étude et de recherche sur les camps d’internement dans le Loiret (Pithiviers, Beaune-la-Rolande et Jargeau) et la déportation juive” (CERCIL) (45000). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 257
Conseil municipal

Signature avec l’Association Orchestre des Concerts Lamoureux (20e) d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs, relatif à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 1
Conseil municipal

Subvention à l’Association Droits Partagés pour ses actions en faveur des droits de l’Homme et de l’Enfant. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 154
Conseil municipal

Subvention à l’association Carrefour 14 pour son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 157
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS, PLUS-CD et P.L.A.-I. à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 16 logements PLUS, 10 logements PLUS-CD et 10 logements P.L.A.-I., situé 130, rue Amelot (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 310-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme comportant 57 logements PLUS et 14 logements PLA-I, à réaliser, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, dans la ZAC “Claude Bernard, quai de la Charente canal Saint-Denis”, lots A3, B1, B3 et C1 (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 235-2°
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 3 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec le groupement conjoint de maîtrise d’œuvre SOGEPIC S.A / SARL L. MAYEUR, Architecte, relatif à la restructuration des services de restauration de cinq établissements scolaires (10e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 171
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention du 9 mai 2007 avec la Fondation Nationale “Cité Internationale Universitaire de Paris” (14e) pour l’attribution d’une subvention. - Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 119
Conseil municipal

DJS 378 - Signature d’une convention annuelle avec l’association “Ere de jeu” (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 421
Conseil municipal

Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2008. M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 PP 97
Conseil municipal

Subvention à l’Association Batik International, 104 rue Romain Rolland - 93260 LES LILAS menant des actions au titre de l’Intégration et des Etrangers non communautaires. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 66
Conseil municipal

Vœu relatif à la révision des critères permettant de définir une station bonus, Vélib’+.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 264
Conseil municipal