Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association L’Athanor dont le siège social se situe 16, rue du Docteur Vaillant - 93230 Romainville une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 622

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant à la convention triennale relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 13.000 euros à l’“association de la Bibliothèque russe Tourguenev” située 11, rue de Valence (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 527

Conseil municipal

Attribution d’une subvention en faveur du Groupement Etudiant National d’Enseignement aux Personnes Incarcérées (GENEPI) en vue des assises européennes organisées à Paris par cette association. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDATC 184

Conseil municipal

Subvention à l’“Association des Chercheurs en Activités Physiques et Sportives (A.C.A.P.S)”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 452

Conseil municipal

Subvention à l’association “J2P” (Jaurès Pantin Petit) (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 458

Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Pierres et Lumières” d’un programme d’acquisition en l’état futur d’achèvement de 8 logements PLUS, 8 logements PLS et 1 logements PLA-I, situé 10-16, rue Eugène Millon (15e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 277

Conseil municipal

Institution des comités techniques paritaires, compétents à l’égard des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 PP 115

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps des escaliers 1 et 2 à l’école élémentaire, 4, rue Charles Hermite (18e), ainsi que les modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 254

Conseil municipal

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 525

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux relatif au ravalement des façades sur cour de l’école élémentaire, 7, rue Doudeauville (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 258

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Compagnie Résonances”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPP 36

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle 2004 signée avec l’association “Action 20e”, 9, rue des Cascades (20e) à la Mairie de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDATC 112

Conseil municipal

MA 37 - Subvention de fonctionnement à trois associations pour la mise en œuvre du Carnaval Tropical de Paris de 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 CAB -

Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Pentathlon Moderne. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 445

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 19 logements PLS, situé 79-81, rue du Château-des-Rentiers (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 35-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement de 3 locaux d’activités prévus dans le programme d’acquisition - réhabilitation de 9 logements PLAI, situé 41, rue du Moulin de la Pointe /15 rue Bourgon, 10-12, rue Bourgon (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 265-3°

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 7 logements PLS et d’un local d’activités situé 136, boulevard de la Villette (19e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opéra-tion. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 264-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un appel d’offres ouvert relatif à la location de matériel et à la réalisation de prestations de service dans le domaine audiovisuel. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DGIC 20

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “La Clairière”, quartier Politique de la Ville Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin (10e), une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 122

Conseil municipal

Attribution à la S.A.R.L. l’Essaïon de Paris dont le siège social est situé 41, rue du Temple (4e), d’une subvention de fonctionnement au titre de son festival “ça chante à Paname”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 535

Conseil municipal

Débat Delib

468 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association L’Athanor dont le siège social se situe 16, rue du Docteur Vaillant - 93230 Romainville une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention en faveur du Groupement Etudiant National d’Enseignement aux Personnes Incarcérées (GENEPI) en vue des assises européennes organisées à Paris par cette association. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

Subvention à l’“Association des Chercheurs en Activités Physiques et Sportives (A.C.A.P.S)”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l’association “J2P” (Jaurès Pantin Petit) (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Institution des comités techniques paritaires, compétents à l’égard des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps des escaliers 1 et 2 à l’école élémentaire, 4, rue Charles Hermite (18e), ainsi que les modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux relatif au ravalement des façades sur cour de l’école élémentaire, 7, rue Doudeauville (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Compagnie Résonances”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle 2004 signée avec l’association “Action 20e”, 9, rue des Cascades (20e) à la Mairie de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MA 37 - Subvention de fonctionnement à trois associations pour la mise en œuvre du Carnaval Tropical de Paris de 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subvention à la Fédération Française de Pentathlon Moderne. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 7 logements PLS et d’un local d’activités situé 136, boulevard de la Villette (19e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opéra-tion. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un appel d’offres ouvert relatif à la location de matériel et à la réalisation de prestations de service dans le domaine audiovisuel. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “La Clairière”, quartier Politique de la Ville Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin (10e), une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Attribution à la S.A.R.L. l’Essaïon de Paris dont le siège social est situé 41, rue du Temple (4e), d’une subvention de fonctionnement au titre de son festival “ça chante à Paname”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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