Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Société d’économie mixte d’aménagement de l’Est de Paris (SEMAEST) d’une demande de permis de démolir divers bâtiments situés dans le programme d’aménagement de la Z.A.C. “Pajol” (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 294

Conseil municipal

DRH 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (CRECEP). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE -

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le CRID, sise 14 passage Dubail 75010 Paris, engageant la Ville de Paris dans l’organisation de l’édition 2005 de la Semaine de la Solidarité Internationale (SSI). - Attribution d’une subvention au profit du CRID. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 SGRI 60

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association pour la Défense du Passage des Soupirs la convention d’occupation et d’usages mettant à sa disposition le terrain situé 18 passage des Soupirs (20e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPJEV 56

Conseil municipal

Subvention au CROUS de Paris pour le développement du portail internet sur la carte unique et autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 119

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de transformation d’un local professionnel en 2 logements PLUS, situé, 3, rue des Prouvaires (1er). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 245

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 10 logements PLS, de construction de 4 logements PLS et de locaux d’activités situé 18 / 18 bis, rue de la Mare et 23, rue Henri Chevreau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 138-1°

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture d’uniformes, prestations d’essayage, retouche et distribution destinés aux agents de la Ville de Paris. M. François DAGNAUDttg, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DMG 54

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA, gestionnaire d’un jardin d’enfants situé dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 7.006 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 108

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association L’Athanor dont le siège social se situe 16, rue du Docteur Vaillant - 93230 Romainville une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 622

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant à la convention triennale relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 13.000 euros à l’“association de la Bibliothèque russe Tourguenev” située 11, rue de Valence (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 527

Conseil municipal

Attribution d’une subvention en faveur du Groupement Etudiant National d’Enseignement aux Personnes Incarcérées (GENEPI) en vue des assises européennes organisées à Paris par cette association. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDATC 184

Conseil municipal

Subvention à l’“Association des Chercheurs en Activités Physiques et Sportives (A.C.A.P.S)”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 452

Conseil municipal

Subvention à l’association “J2P” (Jaurès Pantin Petit) (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 458

Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Pierres et Lumières” d’un programme d’acquisition en l’état futur d’achèvement de 8 logements PLUS, 8 logements PLS et 1 logements PLA-I, situé 10-16, rue Eugène Millon (15e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 277

Conseil municipal

Institution des comités techniques paritaires, compétents à l’égard des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 PP 115

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps des escaliers 1 et 2 à l’école élémentaire, 4, rue Charles Hermite (18e), ainsi que les modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 254

Conseil municipal

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 525

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux relatif au ravalement des façades sur cour de l’école élémentaire, 7, rue Doudeauville (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 258

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Compagnie Résonances”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPP 36

Conseil municipal

Débat Delib

468 résultats

DRH 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (CRECEP). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association pour la Défense du Passage des Soupirs la convention d’occupation et d’usages mettant à sa disposition le terrain situé 18 passage des Soupirs (20e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Subvention au CROUS de Paris pour le développement du portail internet sur la carte unique et autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 10 logements PLS, de construction de 4 logements PLS et de locaux d’activités situé 18 / 18 bis, rue de la Mare et 23, rue Henri Chevreau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation des modalités de passation d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture d’uniformes, prestations d’essayage, retouche et distribution destinés aux agents de la Ville de Paris. M. François DAGNAUDttg, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association L’Athanor dont le siège social se situe 16, rue du Docteur Vaillant - 93230 Romainville une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention en faveur du Groupement Etudiant National d’Enseignement aux Personnes Incarcérées (GENEPI) en vue des assises européennes organisées à Paris par cette association. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

Subvention à l’“Association des Chercheurs en Activités Physiques et Sportives (A.C.A.P.S)”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l’association “J2P” (Jaurès Pantin Petit) (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Institution des comités techniques paritaires, compétents à l’égard des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps des escaliers 1 et 2 à l’école élémentaire, 4, rue Charles Hermite (18e), ainsi que les modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux relatif au ravalement des façades sur cour de l’école élémentaire, 7, rue Doudeauville (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Compagnie Résonances”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

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