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2005 (468)
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Approbation du principe d’intervention du CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment) pour la certification Haute Qualité Environnementale de projets de construction ou de restructuration d’opérations tertiaires du domaine municipal parisien et des modalités de passation du marché de prestations intellectuelles correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 204
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 12.311 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 107
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association pour le développement de la danse à Paris, située 2, rue Camille-Tahan (18e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la gestion des studios de la rue Geoffroy-l’Asnier et pour l’organisation de la huitième édition du festival Faits d’hiver - danses d’auteurs. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 177
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL “Centre International de Créations Théâtrales”, 37 bis boulevard de La Chapelle (10e), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 565
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Un poumon pour Saint-Blaise”, 6, square des Cardeurs (20e), pour la 1ère édition du festival “Les Tréteaux du 20e”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 617
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à l’“Association Sports et Loisirs pour les Aveugles et les Amblyopes”. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 437
Conseil municipal
Subvention au Club Nautique et sportif de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 170
Conseil municipal
2005 DLH 132 - Location par bail emphytéotique à la Communauté de Communes de la Brie-des-Etangs de parcelles communales situées à La Ville-sous-Orbais (51). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 438
Conseil municipal
DF 168 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré à l’occupant d’un hôtel de tourisme situé 11 rue Simon Le Franc (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal
Appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et livraison du mobilier nécessaire aux établissements scolaires municipaux du premier et du second degré ainsi qu’aux activités périscolaires de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 184
Conseil municipal
Voeu relatif à la communication au Conseil de Paris d’un bilan annuel en matière d’utilisation des véhicules des Transports automobiles municipaux.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 399
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise à disposition par l’Etat de terrains pour construire des logements sociaux.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 435
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d’un appel d’offres européen, pour l’entre-tien, maintenance et amélioration des chaudières murales dans les équipements de diverses directions de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 120
Conseil municipal
Attribution d’une subvention spécifique à l’association “Le Vieux Montmartre, Société d’Histoire et d’Archéologie des IX ème et XVIII ème arrondissements”, 12-14 rue Cortot, 75018 Paris (D00812) pour une étude relative au projet culturel, scientifique et économique d’extension du Musée de Montmartre dont elle est gestionnaire. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2004 DAC 616
Conseil municipal
Vœu relatif à l’attribution du nom de Françoise SAGAN à une voie parisienne.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 425
Conseil municipal
Subvention en faveur des populations sinistrées au Cachemire, suite au tremblement de terre du 8 octobre 2005. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGRI 67
Conseil municipal
Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours réservé pour l’accès à l’emploi de techni-cien(ne) à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 120
Conseil municipal
Restructuration par la SONACOTRA du Foyer de Travailleurs Migrants “La Commanderie” et aménagement de 400 logements PLA-I situés 15-21 boulevard de la Commanderie (19ème). Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 269-1°
Conseil municipal
Vœu relatif à la condamnation des propos du président iranien à l’encontre de l’Etat d’Israël.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 440
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat 2005-2006 avec l’association Silicon Sentier, relative notamment au versement d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005. Mme Danièle AUFFRAY et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 125
Conseil municipal
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