Débat-Délibs

Approbation du principe d’intervention du CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment) pour la certification Haute Qualité Environnementale de projets de construction ou de restructuration d’opérations tertiaires du domaine municipal parisien et des modalités de passation du marché de prestations intellectuelles correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 204

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 12.311 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 107

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association pour le développement de la danse à Paris, située 2, rue Camille-Tahan (18e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la gestion des studios de la rue Geoffroy-l’Asnier et pour l’organisation de la huitième édition du festival Faits d’hiver - danses d’auteurs. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 177

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL “Centre International de Créations Théâtrales”, 37 bis boulevard de La Chapelle (10e), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 565

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Un poumon pour Saint-Blaise”, 6, square des Cardeurs (20e), pour la 1ère édition du festival “Les Tréteaux du 20e”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 617

Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l’“Association Sports et Loisirs pour les Aveugles et les Amblyopes”. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 437

Conseil municipal

Subvention au Club Nautique et sportif de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 170

Conseil municipal

2005 DLH 132 - Location par bail emphytéotique à la Communauté de Communes de la Brie-des-Etangs de parcelles communales situées à La Ville-sous-Orbais (51). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 438

Conseil municipal

DF 168 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré à l’occupant d’un hôtel de tourisme situé 11 rue Simon Le Franc (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU -

Conseil municipal

Appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et livraison du mobilier nécessaire aux établissements scolaires municipaux du premier et du second degré ainsi qu’aux activités périscolaires de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 184

Conseil municipal

Voeu relatif à la communication au Conseil de Paris d’un bilan annuel en matière d’utilisation des véhicules des Transports automobiles municipaux.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 399

Conseil municipal

Vœu relatif à la mise à disposition par l’Etat de terrains pour construire des logements sociaux.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 435

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un appel d’offres européen, pour l’entre-tien, maintenance et amélioration des chaudières murales dans les équipements de diverses directions de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 120

Conseil municipal

Attribution d’une subvention spécifique à l’association “Le Vieux Montmartre, Société d’Histoire et d’Archéologie des IX ème et XVIII ème arrondissements”, 12-14 rue Cortot, 75018 Paris (D00812) pour une étude relative au projet culturel, scientifique et économique d’extension du Musée de Montmartre dont elle est gestionnaire. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2004 DAC 616

Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom de Françoise SAGAN à une voie parisienne.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 425

Conseil municipal

Subvention en faveur des populations sinistrées au Cachemire, suite au tremblement de terre du 8 octobre 2005. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 SGRI 67

Conseil municipal

Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours réservé pour l’accès à l’emploi de techni-cien(ne) à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 PP 120

Conseil municipal

Restructuration par la SONACOTRA du Foyer de Travailleurs Migrants “La Commanderie” et aménagement de 400 logements PLA-I situés 15-21 boulevard de la Commanderie (19ème). Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 269-1°

Conseil municipal

Vœu relatif à la condamnation des propos du président iranien à l’encontre de l’Etat d’Israël.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 440

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat 2005-2006 avec l’association Silicon Sentier, relative notamment au versement d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005. Mme Danièle AUFFRAY et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDEE 125

Conseil municipal

Débat Delib

468 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL “Centre International de Créations Théâtrales”, 37 bis boulevard de La Chapelle (10e), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Un poumon pour Saint-Blaise”, 6, square des Cardeurs (20e), pour la 1ère édition du festival “Les Tréteaux du 20e”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention annuelle de fonctionnement à l’“Association Sports et Loisirs pour les Aveugles et les Amblyopes”. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

Subvention au Club Nautique et sportif de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2005 DLH 132 - Location par bail emphytéotique à la Communauté de Communes de la Brie-des-Etangs de parcelles communales situées à La Ville-sous-Orbais (51). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

DF 168 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré à l’occupant d’un hôtel de tourisme situé 11 rue Simon Le Franc (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et livraison du mobilier nécessaire aux établissements scolaires municipaux du premier et du second degré ainsi qu’aux activités périscolaires de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Voeu relatif à la communication au Conseil de Paris d’un bilan annuel en matière d’utilisation des véhicules des Transports automobiles municipaux.

Vœu relatif à la mise à disposition par l’Etat de terrains pour construire des logements sociaux.

Approbation du principe et des modalités de passation d’un appel d’offres européen, pour l’entre-tien, maintenance et amélioration des chaudières murales dans les équipements de diverses directions de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Vœu relatif à l’attribution du nom de Françoise SAGAN à une voie parisienne.

Subvention en faveur des populations sinistrées au Cachemire, suite au tremblement de terre du 8 octobre 2005. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours réservé pour l’accès à l’emploi de techni-cien(ne) à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Restructuration par la SONACOTRA du Foyer de Travailleurs Migrants “La Commanderie” et aménagement de 400 logements PLA-I situés 15-21 boulevard de la Commanderie (19ème). Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

Vœu relatif à la condamnation des propos du président iranien à l’encontre de l’Etat d’Israël.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat 2005-2006 avec l’association Silicon Sentier, relative notamment au versement d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005. Mme Danièle AUFFRAY et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

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