Débat-Délibs

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Centre culturel suisse 34-38 rue des Francs Bourgeois (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 569

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur la politique en faveur de l’intégration et la lutte contre les discriminations.Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 125

Conseil municipal

Vœu relatif aux foyers de travailleurs migrants.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 436

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d’une halte-garderie de 25 places, 32-34, rue Alphonse Penaud (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 324

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement du bâtiment sur cour à l’Ecole Elémentaire, 97 rue des Pyrénées (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 246

Conseil municipal

Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal, par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d’économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DF 78

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société SEGEX deux contrats de transaction concernant le paiement de travaux effectués par cette entreprise pour le compte de la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPJEV 130

Conseil municipal

Vœu relatif à la parité au sein de l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 417

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec la SA “Lucernaire Forum”, 53 rue Notre Dame des Champs 75006 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 403

Conseil municipal

Subvention à l’association “Les amis de la terre” (20e) pour la réalisation d’une campagne de sensibilisation sur le thème des transports et du changement climatique. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPJEV 126

Conseil municipal

Subvention à l’association “Aye-Aye environnement” (19e) pour promouvoir auprès des jeunes Parisiens et Franciliens une “attitude développement durable”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPJEV 64

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction de 3 logements PLUS et d’acquisition - réhabilitation de 5 logements PLUS situé 23 à 27, rue Chabrol (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 262-2°

Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des personnes sans abri à Paris.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 418

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (Eau de Paris), d’un permis de construire relatif à la création d’une station de relevage des eaux souterraines de l’aqueduc de la Vanne vers l’unité d’affinage à l’Haÿ-les-Roses (Val-de-Marne). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 119

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris d’accepter un don de l’association Institut International Bouddhique et de signer la convention s’y rapportant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 589

Conseil municipal

Autorisation de subrogation de la caisse des écoles du 18e arrondissement au profit de la société SOGERES pour l’application des droits et obligations issus de la convention d’occupation du domaine public conclue le 29 octobre 2001 entre la Ville de Paris et la caisse des écoles du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 209

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au déclassement de l’emprise de voirie sise 164168, boulevard de la Villette (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 191-2°

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 7.000 euros à l’association Art, Culture et Foi - Section locale Notre Dame de l’Arche d’Alliance, dont le siège social est situé 81, rue d’Alleray (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 596

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle de fonctionnement de au titre de 2005 à l’Union Fédérale de la Région Ile de France des associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre et des Jeunesses de l’Union Fédérale - U.F.I.F. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASES 135

Conseil municipal

DPE 144 - Approbation de la création du dispositif de solidarité internationale de la Ville de Paris pour l’eau et l’assainissement. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 SGRI 65

Conseil municipal

Débat Delib

468 résultats

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Centre culturel suisse 34-38 rue des Francs Bourgeois (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Communication de M. le Maire de Paris sur la politique en faveur de l’intégration et la lutte contre les discriminations.Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

Vœu relatif aux foyers de travailleurs migrants.

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d’une halte-garderie de 25 places, 32-34, rue Alphonse Penaud (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement du bâtiment sur cour à l’Ecole Elémentaire, 97 rue des Pyrénées (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal, par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d’économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société SEGEX deux contrats de transaction concernant le paiement de travaux effectués par cette entreprise pour le compte de la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Vœu relatif à la parité au sein de l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec la SA “Lucernaire Forum”, 53 rue Notre Dame des Champs 75006 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Les amis de la terre” (20e) pour la réalisation d’une campagne de sensibilisation sur le thème des transports et du changement climatique. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Subvention à l’association “Aye-Aye environnement” (19e) pour promouvoir auprès des jeunes Parisiens et Franciliens une “attitude développement durable”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Vœu relatif à la situation des personnes sans abri à Paris.

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris d’accepter un don de l’association Institut International Bouddhique et de signer la convention s’y rapportant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au déclassement de l’emprise de voirie sise 164168, boulevard de la Villette (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 7.000 euros à l’association Art, Culture et Foi - Section locale Notre Dame de l’Arche d’Alliance, dont le siège social est situé 81, rue d’Alleray (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention exceptionnelle de fonctionnement de au titre de 2005 à l’Union Fédérale de la Région Ile de France des associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre et des Jeunesses de l’Union Fédérale - U.F.I.F. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

DPE 144 - Approbation de la création du dispositif de solidarité internationale de la Ville de Paris pour l’eau et l’assainissement. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

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