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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “ELELE-Migration et Culture de Turquie” au titre de la politique de la ville dans le 11e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 219
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Paris-Beckett/Festival international 2006, 40, route de la Reine, 92100 Boulogne Billancourt. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 647
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “A3art” (7, rue du de la Chaise 75007 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 397
Conseil municipal

Subvention au “Variétés Club de France”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 38
Conseil municipal

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Dumien Pelleport”, portant sur 46 logements, situé 3, rue Jules-Dumien (20e). - Garantie de la Ville de Paris pour deux emprunts à contracter par l’O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeaux droits de réservation et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 256
Conseil municipal

Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et de Société de Gérance d’Immeuble Municipaux (S.G.I.M.) pour la réalisation d’une halte-garderie de 35 places au 21 rue de Provence (9e). - Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n°2 du marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération susvisée. - Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 au marché travaux pour la réalisation de l’opération susvisée avec la société SRC (groupe Vinci). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 334
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un local commercial prévu dans le programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements PLUS et 3 logements PLA-I, situé 2022, rue Beauregard (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 252-4°
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 9 logements PLAI et de 3 locaux d’activités situé 41, rue du Moulin de la Pointe /15 rue Bourgon, 10-12, rue Bourgon (13e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opéra-tion. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 265-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Fédération des Centres Sociaux. Quartier Curial - Cambrai - Alphonse-Karr” (19e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 119
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux avenants aux deux marchés de prestations de services conclus en application de l’article 30 du code des marchés publics pour la restauration des boiseries et peintures du cabinet doré des salons “La Rivière” appartenant aux collections du musée Carnavalet, musée de l’histoire de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 591
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 262
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “Curiositas”, située 20, quai du Louvre (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 634
Conseil municipal

Subvention à l’association La Voie de la Lune, domiciliée 132, boulevard Sérurier (19e), pour la réalisation d’un jardin pédagogique au sein du collège Georges Brassens. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 133
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLUS à contracter par la SEM-Paris Centre en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLUS situé 6163, rue Beaubourg (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 244-2°
Conseil municipal

Vœu sur la passation des marchés publics de la Préfecture de police.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 412
Conseil municipal

Appel d’offres ouvert relatif à des travaux de maintenance et d’aménagement dans les bureaux et garages du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux, en trois lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DMG 43
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’amélioration de l’accès et de l’accueil des handicapés à la Mairie du 3e arrondissement et des modalités de passation des deux marchés de travaux correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 161
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation de prestations de déménagement et de garde-meuble à la suite d’évacuation d’immeubles opérées par la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 116
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Aristide Briand, 40 rue d’Orsel à Paris 18ème. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 640
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la Société Orange France. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DF 82-1°
Conseil municipal