Débat-Délibs

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 525

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Compagnie Résonances”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPP 36

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux relatif au ravalement des façades sur cour de l’école élémentaire, 7, rue Doudeauville (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 258

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle 2004 signée avec l’association “Action 20e”, 9, rue des Cascades (20e) à la Mairie de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDATC 112

Conseil municipal

MA 37 - Subvention de fonctionnement à trois associations pour la mise en œuvre du Carnaval Tropical de Paris de 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 CAB -

Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Pentathlon Moderne. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 445

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLA-I à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme de construction de 10 logements PLA-I situé 72, rue Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 270-3°

Conseil municipal

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter la liquidation des droits à construire en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 9-11 rue Henri Chevreau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 255

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 3 logements PLA-I situé 20-22, rue Beauregard (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 252-3°

Conseil municipal

Vœu relatif à la communication des actions de solidarité internationale en faveur de l’eau et de l’as-sainissement.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 408

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération d’amélioration de la sécurité incendie et de l’accessibilité aux personnes handicapées dans l’Hôtel de Ville 5, rue Lobau (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 240

Conseil municipal

Déclaration d’abandon manifeste de la parcelle 21, avenue de Clichy (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 170-1°

Conseil municipal

Subvention à l’association “Réseau Mémoire de l’Environnement” (R.M.E.) (18e), pour le développement, la récupération, l’évaluation, le tri et la répartition de fonds documentaires relatifs à l’environ-nement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPJEV 68

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Compagnie Dominique Houdart Jeanne Heuclin située 58 rue de la Rochefoucauld (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 487

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Initiative pour l’Art à la Télé (I.A.T)” 57, boulevard Barbès (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 645

Conseil municipal

Réalisation par la SAGI d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 7 logements PLS et de locaux commerciaux et de construction de 4 logements PLS et d’un local professionnel situé 5 quai d’Austerlitz et 2 rue Giffard (13ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 289-1°

Conseil municipal

Vœu relatif au droit de vote et d’éligibilité aux élections locales pour les résidents étrangers non communautaires.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 395

Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en vue de prestations de nettoyage de locaux de la Ville de Paris en 6 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DMG 44

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Egg’s Echo” dont le siège social est situé 12, rue de Milan, 75009 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 456

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Le Petit d’Homme - Jardin d’Enfants Montessori”, gestionnaire d’un jardin d’enfants situé 6-8, rue des Bluets (11e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 24.021 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 130

Conseil municipal

Débat Delib

468 résultats

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Compagnie Résonances”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux relatif au ravalement des façades sur cour de l’école élémentaire, 7, rue Doudeauville (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle 2004 signée avec l’association “Action 20e”, 9, rue des Cascades (20e) à la Mairie de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MA 37 - Subvention de fonctionnement à trois associations pour la mise en œuvre du Carnaval Tropical de Paris de 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subvention à la Fédération Française de Pentathlon Moderne. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLA-I à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme de construction de 10 logements PLA-I situé 72, rue Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter la liquidation des droits à construire en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 9-11 rue Henri Chevreau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif à la communication des actions de solidarité internationale en faveur de l’eau et de l’as-sainissement.

Déclaration d’abandon manifeste de la parcelle 21, avenue de Clichy (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subvention à l’association “Réseau Mémoire de l’Environnement” (R.M.E.) (18e), pour le développement, la récupération, l’évaluation, le tri et la répartition de fonds documentaires relatifs à l’environ-nement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Compagnie Dominique Houdart Jeanne Heuclin située 58 rue de la Rochefoucauld (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Initiative pour l’Art à la Télé (I.A.T)” 57, boulevard Barbès (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif au droit de vote et d’éligibilité aux élections locales pour les résidents étrangers non communautaires.

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en vue de prestations de nettoyage de locaux de la Ville de Paris en 6 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Egg’s Echo” dont le siège social est situé 12, rue de Milan, 75009 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

468 résultats