Débat-Délibs

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à des prestations de réparation de carrosseries sur les véhicules des services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DMG 51

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Caisse d’allocations familiales de Paris gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 12e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 dans le cadre de la convention audit établissement pour un montant total de 80.581 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 329

Conseil municipal

Vœu relatif au financement des associations de jeunesse et d’éducation populaire.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 419

Conseil municipal

SGRI 66-3° - Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec l’association Eau Vive pour la construction de puits pastoraux dans le canton de Kornaka au Niger. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 133

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société Bouygues Telecom. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DF 82-2°

Conseil municipal

Rapports d’activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris. - Années 2003-2004. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 225

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’emprunts à contracter par la SA d’HLM “Espacil Habitat” en vue du financement de 45 logements PLA-I en résidence sociale et 23 logements PLS en résidence étudiante compris dans un programme d’acquisition-amélioration situé 23, rue Beccaria (12ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions avec “Espacil Habitat” et le CROUS de Paris relatives au versement de cette participation et aux droits de réservation. Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 297

Conseil municipal

Autorisation de céder à la SIEMP des biens communaux du 19ème arrondissement conformément à la convention publique d’aménagement du 30 mai 2002, des avenants n° 1 et 2 des 26 décembre 2003 et 16 novembre 2004. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 191-3°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la section du 3e étage à la crèche collective sise 6, rue des Prêtres Saint-Séverin (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 278

Conseil municipal

Porte Pouchet (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEMAVIP une convention d’avance relative au financement de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 208-4°

Conseil municipal

Fondation Eugène Napoléon. - Conclusion d’un protocole transactionnel avec la Fondation afin de fixer les relations entre la Ville de Paris et la Fondation pour l’ensemble immobilier qui lui est concédé 254, rue du Faubourg-Saint-Antoine - 105, boulevard Diderot (12e). - Autorisation à la Fondation de déposer des demandes de permis de démolir et de construire en vue de la réhabilitation du bâtiment, 254, rue du Faubourg-Saint-Antoine. - Distraction de l’assiette de la concession du foyer de jeunes travailleuses, 105, boulevard Diderot. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 284-1°

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 7 logements PLS et d’un local d’activités situé 136, boulevard de la Villette (19e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opéra-tion. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 264-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en sécurité des façades à l’école maternelle, 2, rue Charles Hermite et à l’école élémentaire 4, rue Charles Hermite (18e), ainsi que des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 255

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un appel d’offres ouvert relatif à la location de matériel et à la réalisation de prestations de service dans le domaine audiovisuel. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DGIC 20

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “La Clairière”, quartier Politique de la Ville Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin (10e), une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 122

Conseil municipal

Attribution à la S.A.R.L. l’Essaïon de Paris dont le siège social est situé 41, rue du Temple (4e), d’une subvention de fonctionnement au titre de son festival “ça chante à Paname”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 535

Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’aide au projet à la “Commune Libre d’Aligre, association de quartier” située 20, rue Saint-Nicolas (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 611

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les amis du conservatoire Gabriel Fauré, dont le siège est situé 12, rue de Pontoise (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 631

Conseil municipal

Indemnisation d’un dommage dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 443

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Carillon, dont le siège est situé 3, rue du Général Renault (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 561

Conseil municipal

Débat Delib

468 résultats

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à des prestations de réparation de carrosseries sur les véhicules des services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Vœu relatif au financement des associations de jeunesse et d’éducation populaire.

SGRI 66-3° - Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec l’association Eau Vive pour la construction de puits pastoraux dans le canton de Kornaka au Niger. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société Bouygues Telecom. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Rapports d’activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris. - Années 2003-2004. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation de céder à la SIEMP des biens communaux du 19ème arrondissement conformément à la convention publique d’aménagement du 30 mai 2002, des avenants n° 1 et 2 des 26 décembre 2003 et 16 novembre 2004. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la section du 3e étage à la crèche collective sise 6, rue des Prêtres Saint-Séverin (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Porte Pouchet (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEMAVIP une convention d’avance relative au financement de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 7 logements PLS et d’un local d’activités situé 136, boulevard de la Villette (19e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opéra-tion. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un appel d’offres ouvert relatif à la location de matériel et à la réalisation de prestations de service dans le domaine audiovisuel. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “La Clairière”, quartier Politique de la Ville Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin (10e), une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Attribution à la S.A.R.L. l’Essaïon de Paris dont le siège social est situé 41, rue du Temple (4e), d’une subvention de fonctionnement au titre de son festival “ça chante à Paname”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention d’aide au projet à la “Commune Libre d’Aligre, association de quartier” située 20, rue Saint-Nicolas (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les amis du conservatoire Gabriel Fauré, dont le siège est situé 12, rue de Pontoise (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Indemnisation d’un dommage dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Carillon, dont le siège est situé 3, rue du Général Renault (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

468 résultats