Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association du Conservatoire municipal du 10e arrondissement, ayant son siège social 6, rue Pierre Bullet (10e), en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 593

Conseil municipal

Modifications de la garantie accordée par la Ville de Paris à l’emprunt PLA-I à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme de construction de 7 logements PLA I situé 16, rue Camulogène, 7, rue Chauvelot et 11, rue de Montebello (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 293-2°

Conseil municipal

Aménagement des terrains, 86 à 90 rue de Lourmel, et 31, 33 rue de l’Eglise (15e). - Avis favorable à l’engagement de l’opération “Lourmel/Eglise” et approbation du programme prévisionnel de réalisation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 152-1°

Conseil municipal

Participation de l’Etat au contrôle du respect des dispositions réglementaires en matière d’hygiène des établissements de bain de Paris et de la qualité des eaux effectué par le Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASES 128

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Parti Poétique 25, rue Roland Vachette 93200 Saint-Denis. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 600

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les princes de rien située 48 rue Château Landon (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 490

Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Logicil” d’un programme de construction de 10 logements PLS, situé 23, rue Vicq d’Azir (10ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 295

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement des emprunts PLAI et PLAI foncier à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 6 logements PLAI situé 44 rue de la Fédération (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 260-2°

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements PLUS, 3 logements PLA-I et d’un local commercial situé 20-22, rue Beauregard (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 252-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA gestionnaire d’un jardin d’enfants situé dans le 20e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 8.553 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 282

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la restructuration du service de restauration et de locaux pédagogiques au groupe scolaire, 49, rue Louis-Blanc (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 190

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la signature du protocole d’accord transactionnel entre la Ville de Paris et la société AGF, en réparation des dommages causés au patrimoine de la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 248

Conseil municipal

Attribution à l’association Passage des Arts dont le siège social est situé 1, avenue Trudaine (9e), d’une subvention de fonctionnement au titre de son festival “Jazz 9” et de la manifestation “Place à Lino”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 587

Conseil municipal

Attribution à l’association Les Petits Riens dont le siège social est situé 22, rue des Ardennes (19e), d’une subvention de fonctionnement au titre de son projet “Maîtrise et musique des langages”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 620

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d’objectifs signée entre la Ville de Paris et l’APUR, pour y inclure un article sur le financement de l’Observatoire de l’habitat de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 298

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’emprunts à contracter par la SA d’HLM “Espacil Habitat” en vue du financement de 45 logements PLA-I en résidence sociale et 23 logements PLS en résidence étudiante compris dans un programme d’acquisition-amélioration situé 23, rue Beccaria (12ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions avec “Espacil Habitat” et le CROUS de Paris relatives au versement de cette participation et aux droits de réservation. Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 297

Conseil municipal

Autorisation de céder à la SIEMP des biens communaux du 19ème arrondissement conformément à la convention publique d’aménagement du 30 mai 2002, des avenants n° 1 et 2 des 26 décembre 2003 et 16 novembre 2004. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 191-3°

Conseil municipal

Porte Pouchet (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEMAVIP une convention d’avance relative au financement de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 208-4°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la section du 3e étage à la crèche collective sise 6, rue des Prêtres Saint-Séverin (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 278

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d’une halte-garderie 69, boulevard Blanqui (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 272

Conseil municipal

Débat Delib

468 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association du Conservatoire municipal du 10e arrondissement, ayant son siège social 6, rue Pierre Bullet (10e), en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Modifications de la garantie accordée par la Ville de Paris à l’emprunt PLA-I à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme de construction de 7 logements PLA I situé 16, rue Camulogène, 7, rue Chauvelot et 11, rue de Montebello (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Aménagement des terrains, 86 à 90 rue de Lourmel, et 31, 33 rue de l’Eglise (15e). - Avis favorable à l’engagement de l’opération “Lourmel/Eglise” et approbation du programme prévisionnel de réalisation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Participation de l’Etat au contrôle du respect des dispositions réglementaires en matière d’hygiène des établissements de bain de Paris et de la qualité des eaux effectué par le Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Parti Poétique 25, rue Roland Vachette 93200 Saint-Denis. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les princes de rien située 48 rue Château Landon (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements PLUS, 3 logements PLA-I et d’un local commercial situé 20-22, rue Beauregard (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la restructuration du service de restauration et de locaux pédagogiques au groupe scolaire, 49, rue Louis-Blanc (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la signature du protocole d’accord transactionnel entre la Ville de Paris et la société AGF, en réparation des dommages causés au patrimoine de la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Attribution à l’association Passage des Arts dont le siège social est situé 1, avenue Trudaine (9e), d’une subvention de fonctionnement au titre de son festival “Jazz 9” et de la manifestation “Place à Lino”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution à l’association Les Petits Riens dont le siège social est situé 22, rue des Ardennes (19e), d’une subvention de fonctionnement au titre de son projet “Maîtrise et musique des langages”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d’objectifs signée entre la Ville de Paris et l’APUR, pour y inclure un article sur le financement de l’Observatoire de l’habitat de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation de céder à la SIEMP des biens communaux du 19ème arrondissement conformément à la convention publique d’aménagement du 30 mai 2002, des avenants n° 1 et 2 des 26 décembre 2003 et 16 novembre 2004. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Porte Pouchet (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEMAVIP une convention d’avance relative au financement de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la section du 3e étage à la crèche collective sise 6, rue des Prêtres Saint-Séverin (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d’une halte-garderie 69, boulevard Blanqui (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

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