468 résultats

Trier par :
Résultats par page

Réalisation d’une piscine flottante en rive gauche de la Seine en amont du pont de Bercy (13e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’occupation du domaine public avec le Port autonome de Paris pour réalisation de travaux sur le quai de la Gare. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 143
Conseil municipal

Vœu relatif au délai de réponse aux questions orales posées par les conseillerEs de Paris.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 416
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Atelier de Paris - Carolyn Carlson”, route du Champ-de-Manœuvre - Cartoucherie (12e), un avenant à la convention triennale du 28 avril 2004 relative à l’attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 55
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’un groupe de travail chargé de conduire une réflexion conjointe sur la rénovation du stade Jean-Bouin, l’évolution du stade Charléty et leur complémentarité.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 421
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom de Mireille Havet à une voie parisienne.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 426
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.500 euros à l’association Artesss, dont le siège social est situé 37 rue Belgrand (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 573
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Studio J.R dont le siège est situé 39, avenue Gambetta 75020 Paris au titre de l’année 2005 (X 06 009/2005 03907). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 594
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association Ring (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 454
Conseil municipal

Cession à la SEMAVIP de parcelles de terrain cadastrées 19-03 DP 3, 20-02 BA 12, 20-02 BB 5 (partie), 20-02 BB 4 et de 479 m² d’emprises de voirie, situées avenue René-Fonck, avenue de la Porte-des-Lilas, avenue du Docteur-Gley, place du Maquis-du-Vercors, rue Léon-Frapié, rue des Frères-Flavien (19e et 20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 133-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements PLUS situé 20-22, rue Beauregard (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 252-2°
Conseil municipal

Vœu relatif aux situations de M. Chang Song ZHANG, M. Chun ZHENG, M. Serghei SOROCEAN et M. Hervé BASSIILEKIN.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 413
Conseil municipal

Vœu relatif à la société Eden Château d’Eau.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 407
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade arrière (côté Lyonnais) du bâtiment sur cour à l’école élémentaire 41, rue de l’Arbalète (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 304
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle à la SARL “Théâtre du Rond-Point”, 2 bis, avenue Franklin D. Roosevelt (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 649
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un avenant n° 1 au marché sur appel d’offres ouvert relatif à l’impression et façonnage de brochures, dépliants, feuillets, en moyennes et grandes quantités par procédé offset rotative, et enveloppes en grandes quantités par procédé de flexographie. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DGIC 22
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Fédération des Réseaux et Associations d’Artistes Plasticiens FRAAP” (143, boulevard Jean Jaurès - 92110 CLICHY LA GARENNE). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 254
Conseil municipal

Attribution à la société “3 POM PROD”, dont le siège social est situé 23, rue Boyer (75020 Paris), une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 364
Conseil municipal

DF 169 - Cession par voie d’adjudication publique du lot communal n° 17 dépendant de l’immeuble situé 54, rue d’Aubervilliers (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal

Subvention à des établissements d’enseignement supérieur parisiens, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 221
Conseil municipal

Instauration du sursis à statuer sur la parcelle du 21 avenue de Clichy (17e). - Autorisation de déposer toute demande de permis de démolir et de construire. - Autorisation de constituer toutes les servitudes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 170-4°
Conseil municipal