Débat-Délibs

Vœu relatif à l’intégration de l’aide d’urgence dans le dispositif de solidarité internationale de la Ville de Paris pour l’eau potable et l’assainissement.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 409

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour un marché de prestations intellectuelles concernant des simulations macroscopiques et microscopiques de trafic à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 101

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Les Enfants de la Goutte-d’Or” et avec l’association “Coordination Toxicomanies 18” du quartier Goutte-d’Or (18e). Attribution des subventions correspondantes. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 113

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de pièces détachées pour engins de nettoiement (5 lots). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 121

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Paroles de théâtre- Cassandre dont le siège social se situe 12, passage de Clichy- 75018 PARIS (D02716/2005-) une convention relative à l’attribution de subventions de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 336

Conseil municipal

Fixation des droits de prêt des instruments de musique dans les conservatoires municipaux parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 556

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la Société française de radiotéléphonie. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DF 82-3°

Conseil municipal

Subvention au Comité Départemental de Roller Skating de Paris (C.D.R.S 75). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 451

Conseil municipal

Fixation des tarifs de taxe de séjour à compter de 2006. MM. Christian SAUTTER et Jean-Bernard BROS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DF 85

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des armoires électriques au lycée d’enseignement commercial René Cassin (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 252

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’Association pour l’accueil de tous les enfants A.P.A.T.E. gestionnaire d’un jardin d’enfants situé dans le 12e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 215.409 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 140

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de 2005 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Foire Saint-Germain, 78, rue Bonaparte (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 650

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition de locaux à l’association “Paris Bibliothèques” 6, rue François-Miron (4e) et d’accorder à ladite association une réduction annuelle de la redevance d’occupation de 89.400 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 606

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la modernisation des menuiseries extérieures à l’école élémentaire 11 bis avenue Parmentier (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 292

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Terra Incognita”, dont le siège social est situé 8, rue de Reims 51202 Epernay. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 613

Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) et versement de la cotisation pour l’année 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 118

Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit de l’Association “Clowns sans Frontières”, sise 2 Villa Marcès - 75011 PARIS. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 SGRI 45

Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Pierres et Lumières” d’un programme d’acquisition en l’état futur d’achèvement de 8 logements PLUS, 8 logements PLS et 1 logements PLA-I, situé 10-16, rue Eugène Millon (15e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 277

Conseil municipal

Institution des comités techniques paritaires, compétents à l’égard des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 PP 115

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps des escaliers 1 et 2 à l’école élémentaire, 4, rue Charles Hermite (18e), ainsi que les modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 254

Conseil municipal

Débat Delib

468 résultats

Vœu relatif à l’intégration de l’aide d’urgence dans le dispositif de solidarité internationale de la Ville de Paris pour l’eau potable et l’assainissement.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour un marché de prestations intellectuelles concernant des simulations macroscopiques et microscopiques de trafic à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Les Enfants de la Goutte-d’Or” et avec l’association “Coordination Toxicomanies 18” du quartier Goutte-d’Or (18e). Attribution des subventions correspondantes. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de pièces détachées pour engins de nettoiement (5 lots). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Paroles de théâtre- Cassandre dont le siège social se situe 12, passage de Clichy- 75018 PARIS (D02716/2005-) une convention relative à l’attribution de subventions de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Fixation des droits de prêt des instruments de musique dans les conservatoires municipaux parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la Société française de radiotéléphonie. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Subvention au Comité Départemental de Roller Skating de Paris (C.D.R.S 75). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Fixation des tarifs de taxe de séjour à compter de 2006. MM. Christian SAUTTER et Jean-Bernard BROS, rapporteurs.

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des armoires électriques au lycée d’enseignement commercial René Cassin (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de 2005 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Foire Saint-Germain, 78, rue Bonaparte (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la modernisation des menuiseries extérieures à l’école élémentaire 11 bis avenue Parmentier (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Terra Incognita”, dont le siège social est situé 8, rue de Reims 51202 Epernay. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) et versement de la cotisation pour l’année 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Attribution d’une subvention au profit de l’Association “Clowns sans Frontières”, sise 2 Villa Marcès - 75011 PARIS. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Institution des comités techniques paritaires, compétents à l’égard des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps des escaliers 1 et 2 à l’école élémentaire, 4, rue Charles Hermite (18e), ainsi que les modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

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Débat Delib

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