Débat-Délibs

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Compagnie du Sarment” 59, boulevard de Ménilmontant (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 642

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 3 logements PLUS, d’acquisition réhabilitation de 5 logements PLUS et de 4 locaux commerciaux situé 23 à 27, rue Chabrol (10ème). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 262-1°

Conseil municipal

Réalisation par la R.I.V.P. d’un programme de construction comportant 19 logements PLS, 4 logements PLUS et un local d’activités situé 79-81, rue du Château-des-Rentiers (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 35-1°

Conseil municipal

Vœu afin d’élever au rang de citoyenne d’hon-neur de la Ville de Paris Mme Hauwa Ibrahim, Prix Sakharov 2005.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 443

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “ABC puériculture”, dont le siège social est situé 9, rue La Fontaine (16e), pour une crèche collective de 60 places et une halte-garderie de 12 places, dans un immeuble sis 159 bis, quai de Valmy (10e). - Attribution d’une subvention d’équipement de 1.691.242 euros dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 316

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de plaques de nom de rue en acier émaillé. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 244

Conseil municipal

Approbation du programme 2005 d’amé-nagements cyclables en application du contrat réseau vert 2005-2007. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 226-2°

Conseil municipal

Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées 104, rue d’Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 588

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Abricadabra”, 94 bis, quai de la Loire (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 656

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Théâtre de l’Athénée, 24, rue de Caumartin (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 654

Conseil municipal

Réalisation par la société anonyme d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme de réhabilitation de 90 logements-foyers PLUS, 90 logements-foyers PLS et 120 logements-foyers PLA-I dans la résidence située 94, rue de Charonne (11e). - Participation et garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec lasociété anonyme d’HLM “Immobilière 3 F”, relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 291

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 22 logements PLUS situé 8 rue Fromentin (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 263-2°

Conseil municipal

Conclusion d’un avenant au bail emphytéotique consenti à la SEMEA 15 portant location de l’immeuble communal situé 4 rue Frémicourt (15ème). Mmes Mylène STAMBOULI, Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 282

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention cadre “Accueil Jeune Enfant 0 - 4 ans”, entre la Ville de Paris et la Caisse d’Allocations Familiales de Paris située 9 rue Saint-Charles (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 343

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association L’étoile du nord, 16, rue Georgette Agutte (18e) un avenant à la convention du 29 avril 2005 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 648

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 de transfert au marché de travaux relatif à la modernisation des menuiseries extérieures de l’école maternelle, 2, rue Vauvenargues (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 283

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “Montmartre à la une”, dont le siège social est situé 20, rue Lepic (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 612

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Danse de joie, dont le siège est situé 90, rue de Cambronne (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 632

Conseil municipal

Subvention à l’association “Contraste” au titre de l’année 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 178

Conseil municipal

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 22 logements PLUS, 9 logements PLA-I et 12 logements PLS situé 8 rue Fromentin (9e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 263-1°

Conseil municipal

Débat Delib

468 résultats

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Compagnie du Sarment” 59, boulevard de Ménilmontant (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 3 logements PLUS, d’acquisition réhabilitation de 5 logements PLUS et de 4 locaux commerciaux situé 23 à 27, rue Chabrol (10ème). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la R.I.V.P. d’un programme de construction comportant 19 logements PLS, 4 logements PLUS et un local d’activités situé 79-81, rue du Château-des-Rentiers (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu afin d’élever au rang de citoyenne d’hon-neur de la Ville de Paris Mme Hauwa Ibrahim, Prix Sakharov 2005.

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de plaques de nom de rue en acier émaillé. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Approbation du programme 2005 d’amé-nagements cyclables en application du contrat réseau vert 2005-2007. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées 104, rue d’Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Abricadabra”, 94 bis, quai de la Loire (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Théâtre de l’Athénée, 24, rue de Caumartin (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Conclusion d’un avenant au bail emphytéotique consenti à la SEMEA 15 portant location de l’immeuble communal situé 4 rue Frémicourt (15ème). Mmes Mylène STAMBOULI, Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention cadre “Accueil Jeune Enfant 0 - 4 ans”, entre la Ville de Paris et la Caisse d’Allocations Familiales de Paris située 9 rue Saint-Charles (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association L’étoile du nord, 16, rue Georgette Agutte (18e) un avenant à la convention du 29 avril 2005 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 de transfert au marché de travaux relatif à la modernisation des menuiseries extérieures de l’école maternelle, 2, rue Vauvenargues (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “Montmartre à la une”, dont le siège social est situé 20, rue Lepic (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Danse de joie, dont le siège est situé 90, rue de Cambronne (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Contraste” au titre de l’année 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 22 logements PLUS, 9 logements PLA-I et 12 logements PLS situé 8 rue Fromentin (9e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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