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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Fin Novembre, située 23 rue Olivier Metra, 75020 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 467
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à titre exceptionnel pour l’année 2005 à l’association Les Amis de Max Marchand, de Mouloud Feraoun et de leurs compagnons. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 131
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Fugue et Mandarine, dont le siège est situé 12 bis, rue de la Bienfaisance (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 597
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de transformation d’un local professionnel en 2 logements PLUS, situé, 3, rue des Prouvaires (1er). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 245
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 10 logements PLS, de construction de 4 logements PLS et de locaux d’activités situé 18 / 18 bis, rue de la Mare et 23, rue Henri Chevreau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 138-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture d’uniformes, prestations d’essayage, retouche et distribution destinés aux agents de la Ville de Paris. M. François DAGNAUDttg, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DMG 54
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA, gestionnaire d’un jardin d’enfants situé dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 7.006 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 108
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association L’Athanor dont le siège social se situe 16, rue du Docteur Vaillant - 93230 Romainville une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 622
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant à la convention triennale relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 13.000 euros à l’“association de la Bibliothèque russe Tourguenev” située 11, rue de Valence (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 527
Conseil municipal

Attribution d’une subvention en faveur du Groupement Etudiant National d’Enseignement aux Personnes Incarcérées (GENEPI) en vue des assises européennes organisées à Paris par cette association. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 184
Conseil municipal

Subvention à l’“Association des Chercheurs en Activités Physiques et Sportives (A.C.A.P.S)”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 452
Conseil municipal

Subvention à l’association “J2P” (Jaurès Pantin Petit) (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 458
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 2, quai de Gesvres (4e) (lots n° 11 et 16). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 292
Conseil municipal

Vœu relatif au complément à apporter au diagnostic préalable à l’élaboration du Plan de Déplacements de Paris (PDP).

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 404
Conseil municipal

Acquisition de documents anciens, rares ou précieux pour l’enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris.- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris : - d’acheter des ouvrages en vente publique quel que soit leur montant dans la limite des crédits inscrits au budget de la direction des affaires culturelles de la Ville de Paris. - de solliciter l’Etat pour l’application de la procédure de préemption. - d’acheter des documents anciens, rares ou précieux auprès de personnes privées ou de libraires ou d’éditeurs spécialisés. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 209
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à des prestations de réparation de carrosseries sur les véhicules des services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DMG 51
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Caisse d’allocations familiales de Paris gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 12e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 dans le cadre de la convention audit établissement pour un montant total de 80.581 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 329
Conseil municipal

Vœu relatif au financement des associations de jeunesse et d’éducation populaire.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 419
Conseil municipal

SGRI 66-3° - Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec l’association Eau Vive pour la construction de puits pastoraux dans le canton de Kornaka au Niger. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 133
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société Bouygues Telecom. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DF 82-2°
Conseil municipal