Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2005 (468)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (468)
Supprimer Document
Déliberation (468)
468 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention à des établissements d’enseignement supérieur parisiens, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 221
Conseil municipal
Instauration du sursis à statuer sur la parcelle du 21 avenue de Clichy (17e). - Autorisation de déposer toute demande de permis de démolir et de construire. - Autorisation de constituer toutes les servitudes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 170-4°
Conseil municipal
Modifications de la garantie accordée par la Ville de Paris à l’emprunt PLA-I à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme de construction de 7 logements PLA I situé 16, rue Camulogène, 7, rue Chauvelot et 11, rue de Montebello (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 293-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association du Conservatoire municipal du 10e arrondissement, ayant son siège social 6, rue Pierre Bullet (10e), en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 593
Conseil municipal
Aménagement des terrains, 86 à 90 rue de Lourmel, et 31, 33 rue de l’Eglise (15e). - Avis favorable à l’engagement de l’opération “Lourmel/Eglise” et approbation du programme prévisionnel de réalisation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 152-1°
Conseil municipal
Participation de l’Etat au contrôle du respect des dispositions réglementaires en matière d’hygiène des établissements de bain de Paris et de la qualité des eaux effectué par le Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 128
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Parti Poétique 25, rue Roland Vachette 93200 Saint-Denis. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 600
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les princes de rien située 48 rue Château Landon (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 490
Conseil municipal
...
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24