Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché conclu avec la société SAGEM SA, relatif à la fourniture de cartes à puces destinées aux services de la Mairie de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 245

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à “PRO-LOG-UES” de lots de copropriété communaux situés dans les immeubles en copropriété 106, rue de Castagnary (15e), 14-16, rue Hélène (17e) et 92, rue de Romainville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 174-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 8 logements PLUS situé 17, rue du Sentier (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 251-2°

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 18 logements PLUS et 3 locaux commerciaux dans un immeuble situé 80, boulevard Barbès (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 27 octobre 2004 consenti à l’OPAC pour la location de l’immeuble communal situé 80, boulevard Barbès (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 216-1°

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation des marchés de travaux de voirie et d’éclairage relatifs à l’aménagement de la place Léon Blum (11e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 242

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trois marchés relatifs à la fourniture de prestations traiteurs simplifiées pour les services de la Ville de Paris en application de l’article 30 du code des marchés publics. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DMG 17

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention annuelle d’objectifs avec l’Association pour le Développement de l’Animation Culturelle de Paris (ADAC), 9 rue Charlot, 75003 Paris, en vue du versement d’une subvention complémentaire de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 392

Conseil municipal

Subvention d’équipement à l’association ARBP, quartier Politique de la Ville des Portes du Sud (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 121

Conseil municipal

Recouvrement de diverses sommes à la suite de procédures d’acquisition. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 221

Conseil municipal

Subvention à l’ Ecole du chat libre de Clichy la Garenne, Clichy pour son action de surveillance alimentaire, sanitaire et de contrôle de la population féline dans les cimetières parisiens de Montmartre et des Batignolles. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPJEV 65

Conseil municipal

2005 DLH 132 - Location par bail emphytéotique à la Communauté de Communes de la Brie-des-Etangs de parcelles communales situées à La Ville-sous-Orbais (51). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 438

Conseil municipal

DF 168 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré à l’occupant d’un hôtel de tourisme situé 11 rue Simon Le Franc (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU -

Conseil municipal

Appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et livraison du mobilier nécessaire aux établissements scolaires municipaux du premier et du second degré ainsi qu’aux activités périscolaires de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 184

Conseil municipal

Voeu relatif à la communication au Conseil de Paris d’un bilan annuel en matière d’utilisation des véhicules des Transports automobiles municipaux.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 399

Conseil municipal

Vœu relatif à la mise à disposition par l’Etat de terrains pour construire des logements sociaux.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 435

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un appel d’offres européen, pour l’entre-tien, maintenance et amélioration des chaudières murales dans les équipements de diverses directions de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 120

Conseil municipal

Attribution d’une subvention spécifique à l’association “Le Vieux Montmartre, Société d’Histoire et d’Archéologie des IX ème et XVIII ème arrondissements”, 12-14 rue Cortot, 75018 Paris (D00812) pour une étude relative au projet culturel, scientifique et économique d’extension du Musée de Montmartre dont elle est gestionnaire. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2004 DAC 616

Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom de Françoise SAGAN à une voie parisienne.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 425

Conseil municipal

Subvention en faveur des populations sinistrées au Cachemire, suite au tremblement de terre du 8 octobre 2005. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 SGRI 67

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la société anonyme d’HLM “Le Logement urbain” de 5 logements communaux dans un immeuble en copropriété situé 346, rue Lecourbe (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 303-2°

Conseil municipal

Débat Delib

468 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché conclu avec la société SAGEM SA, relatif à la fourniture de cartes à puces destinées aux services de la Mairie de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Location par bail emphytéotique à “PRO-LOG-UES” de lots de copropriété communaux situés dans les immeubles en copropriété 106, rue de Castagnary (15e), 14-16, rue Hélène (17e) et 92, rue de Romainville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de passation des marchés de travaux de voirie et d’éclairage relatifs à l’aménagement de la place Léon Blum (11e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trois marchés relatifs à la fourniture de prestations traiteurs simplifiées pour les services de la Ville de Paris en application de l’article 30 du code des marchés publics. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subvention d’équipement à l’association ARBP, quartier Politique de la Ville des Portes du Sud (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Recouvrement de diverses sommes à la suite de procédures d’acquisition. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Subvention à l’ Ecole du chat libre de Clichy la Garenne, Clichy pour son action de surveillance alimentaire, sanitaire et de contrôle de la population féline dans les cimetières parisiens de Montmartre et des Batignolles. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

2005 DLH 132 - Location par bail emphytéotique à la Communauté de Communes de la Brie-des-Etangs de parcelles communales situées à La Ville-sous-Orbais (51). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

DF 168 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré à l’occupant d’un hôtel de tourisme situé 11 rue Simon Le Franc (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et livraison du mobilier nécessaire aux établissements scolaires municipaux du premier et du second degré ainsi qu’aux activités périscolaires de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Voeu relatif à la communication au Conseil de Paris d’un bilan annuel en matière d’utilisation des véhicules des Transports automobiles municipaux.

Vœu relatif à la mise à disposition par l’Etat de terrains pour construire des logements sociaux.

Approbation du principe et des modalités de passation d’un appel d’offres européen, pour l’entre-tien, maintenance et amélioration des chaudières murales dans les équipements de diverses directions de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Vœu relatif à l’attribution du nom de Françoise SAGAN à une voie parisienne.

Subvention en faveur des populations sinistrées au Cachemire, suite au tremblement de terre du 8 octobre 2005. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Location par bail emphytéotique à la société anonyme d’HLM “Le Logement urbain” de 5 logements communaux dans un immeuble en copropriété situé 346, rue Lecourbe (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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