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2005 (468)
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Autorisation au Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention à l’association cité européenne des Récollets, 1, rue d’Enghien 75010 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 584
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat une convention relative à sa participation financière au dispositif “ateliers bleus sportifs”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 464
Conseil municipal
Désignation de conseillers de Paris au sein de la Commission professionnelle des kiosquiers.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 R. 54
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la SAGI en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 7 logements PLS et de construction de 4 logements PLS situé 5 quai d’Austerlitz et 2 rue Giffard (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 289-2°
Conseil municipal
Déclassement et vente de la parcelle A n° 78 et d’une partie de la parcelle A n° 81 à Pantin, quartier des Courtillières (Seine-Saint-Denis). M. Pierre MANSAT, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 219
Conseil municipal
Appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et livraison du mobilier nécessaire aux établissements scolaires municipaux du premier et du second degré ainsi qu’aux activités périscolaires de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 184
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Aider Agir XVIIIe”. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 52
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA, gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 54.909 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 109
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l’occupation d’un espace concédé dénommé “Le Café” situé au Musée d’Art Moderne, 11, avenue du Président Wilson (16e), afin d’y exploiter un café-espace de restauration légère. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 582
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.000 euros à l’association Centre Culturel Christiane Peugeot - Atelier Z, dont le siège social est situé 62, avenue de la Grande Armée (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 575
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à titre exceptionnel pour l’année 2005 à l’association Les Amis de Max Marchand, de Mouloud Feraoun et de leurs compagnons. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 131
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Fugue et Mandarine, dont le siège est situé 12 bis, rue de la Bienfaisance (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 597
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 12 logements PLS situé 8 rue Fromentin (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 263-4°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un local commercial prévu dans le programme d’acquisition - réhabilitation de 8 logements PLUS situé 17, rue du Sentier (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 251-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat d’affermage pour l’exploitation et l’entretien de la partie garage du parc de stationnement souterrain “Saint-Germain-des-Prés” (6e), pour une durée de 5 ans avec la Société du parking du boulevard Saint-Germain. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 110
Conseil municipal
Vœu relatif à la navette MK2.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 406
Conseil municipal
Aménagement des terrains, 86 à 90 rue de Lourmel, et 31, 33 rue de l’Eglise (15e). - Autorisation à la SEMEA 15 de solliciter auprès de l’administration toutes demandes, et à conclure tous contrats auprès de tiers nécessaires à la mise en œuvre de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 152-5°
Conseil municipal
Remise gracieuse des pénalités pour retard de paiement des taxes d’urbanisme. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 27
Conseil municipal
Voeu en faveur du soutien exceptionel de la Ville de Paris à l’association “Ars Longa”.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 439
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Salon des réalités nouvelles”, 8, rue Saint-Victor (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 234
Conseil municipal
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