Débat-Délibs

SGRI 64 - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 26.955 euros à l’association “Médecins d’Afrique/Europe” sise 18 bis, rue des Rasselins (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASES 132

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Espace 19”, quartier Curial Cambrai - Alphonse-Karr - Riquet (19e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 120

Conseil municipal

Vœu relatif à la dénomination d’une place “Théodor Herzl” dans le 3e arrondissement.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 424

Conseil municipal

Subvention à l’association “Parce qu’on sème” (20e) pour la réalisation d’actions en faveur de classes primaires et maternelles autour du thème du jardin chinois, et la réalisation de jardins miniatures. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPJEV 60

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Teknaï”, située 86, rue d’Aboukir (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 619

Conseil municipal

Vœu concernant l’intervention du Maire de Paris auprès du Gouvernement pour que cessent les atteintes à la pérennité et à la survie des associations d’éducation populaire.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 420

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 10 et 24 octobre 2005 et le marché attribué le 7 novembre 2005. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAJ 16

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Caisse d’allocations familiales de Paris gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 dans le cadre de la convention audit établissement pour un montant total de 67.788 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 330

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement au cinéma du Panthéon (SARL société d’exploitation du cinéma du Panthéon) située 13 rue Victor Cousin - 75005 Paris, afin de soutenir sa politique de programmation tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 SG 125

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Patronage laïque du 15e - Maison Pour Tous”, 72, rue Felix-Faure (15e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDATC 143

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec “l’institut de formation des animateurs des collectivités” (IFAC) une convention annuelle d’objectifs. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPP 47

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La Nuit comme en plein jour située 52, rue des Batignolles (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 599

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Proscenium”, 168 bis, rue de Charonne (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 608

Conseil municipal

Subvention à l’“Association Sportive et Culturelle Paris Latino”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 406

Conseil municipal

Autorisation de céder à la SIEMP des biens communaux du 20e arrondissement conformément à la convention publique d’aménagement du 30 mai 2002, des avenants n° 1 et 2 des 26 décembre 2003 et 16 novembre 2004. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 191-4°

Conseil municipal

Voeu portant sur une charte des partenariats relatif à la délibération DGIC 2005-16.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 397

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de redéploiement des bureaux de la direction générale des services à la Mairie du 3e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 243

Conseil municipal

Convention donnant droit à l’occupation d’une propriété domaniale dénommée “Le Pré Catelan”, située route de Suresnes au bois de Boulogne (16e), afin d’y exploiter un restaurant gastronomique et des salons de réception. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DF 81

Conseil municipal

Attribution à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Jean Cotxet pour l’EDL du quartier Saint-Blaise - Porte de Montreuil (20e), une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 116

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’association Comité des fêtes et d’animations du 3e arrondissement, dont le siège social est situé 2, rue Eugène Spuller (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 547

Conseil municipal

Débat Delib

468 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Espace 19”, quartier Curial Cambrai - Alphonse-Karr - Riquet (19e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Vœu relatif à la dénomination d’une place “Théodor Herzl” dans le 3e arrondissement.

Subvention à l’association “Parce qu’on sème” (20e) pour la réalisation d’actions en faveur de classes primaires et maternelles autour du thème du jardin chinois, et la réalisation de jardins miniatures. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Teknaï”, située 86, rue d’Aboukir (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu concernant l’intervention du Maire de Paris auprès du Gouvernement pour que cessent les atteintes à la pérennité et à la survie des associations d’éducation populaire.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 10 et 24 octobre 2005 et le marché attribué le 7 novembre 2005. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Patronage laïque du 15e - Maison Pour Tous”, 72, rue Felix-Faure (15e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec “l’institut de formation des animateurs des collectivités” (IFAC) une convention annuelle d’objectifs. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La Nuit comme en plein jour située 52, rue des Batignolles (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Proscenium”, 168 bis, rue de Charonne (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’“Association Sportive et Culturelle Paris Latino”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation de céder à la SIEMP des biens communaux du 20e arrondissement conformément à la convention publique d’aménagement du 30 mai 2002, des avenants n° 1 et 2 des 26 décembre 2003 et 16 novembre 2004. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Voeu portant sur une charte des partenariats relatif à la délibération DGIC 2005-16.

Approbation du principe de réalisation des travaux de redéploiement des bureaux de la direction générale des services à la Mairie du 3e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Convention donnant droit à l’occupation d’une propriété domaniale dénommée “Le Pré Catelan”, située route de Suresnes au bois de Boulogne (16e), afin d’y exploiter un restaurant gastronomique et des salons de réception. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Attribution à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Jean Cotxet pour l’EDL du quartier Saint-Blaise - Porte de Montreuil (20e), une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

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