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2005 (468)
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Déliberation (468)
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Approbation du principe de la passation d’un marché à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation des installations fixes de sécurité incendie dans les équipements municipaux. - Approbation des modalités de passation du marché correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 299
Conseil municipal
Attribution d’une subvention au profit de l’association “SIDA INFO SERVICE” 190, boulevard de Charonne 75020 - PARIS pour la création d’un dispositif téléphonique national d’écoute, d’information, de soutien et d’orientation VIH/SIDA à Douala au Cameroun.- Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention pour cette subvention avec l’association “SIDA INFO SERVICE”. M. Pierre SCHAPIRA et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGRI 61
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SASP Paris Saint-Germain Football pour l’an-née 2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 194
Conseil municipal
Vœu relatif à l’attribution du nom de Rosa Parks à un lieu parisien à caractère éducatif.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 427
Conseil municipal
Déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris d’une emprise située au droit des numéros 120 à 124, rue de Saussure (17e). M. Eric FERRAND et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 96
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La toute folle située 49, rue des Poissonniers (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 655
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la société anonyme d’HLM “Le Logement urbain” de 5 logements communaux dans un immeuble en copropriété situé 346, rue Lecourbe (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 303-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 9 logements PLA-I situé 8 rue Fromentin (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 263-3°
Conseil municipal
Dispositions fixant la nature de l’épreuve, les modalités et les règles générales d’organisation du concours professionnel pour l’accès à l’emploi de cadre supérieur de santé (hommes et femmes) à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 117
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 7 logements PLUS situé 142 rue Pelleport (20ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 236-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à la mise à disposition de sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit de la société Bouygues Télécom. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DF 37-3°
Conseil municipal
Aménagement des terrains, 86 à 90 rue de Lourmel, et 31, 33 rue de l’Eglise (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris ou à la SEMEA15 de déposer les demandes de permis de démolir. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 152-4°
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’association “Andes Diffusion” du 3e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 168
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Amicale du Conservatoire du 8e, dont le siège est situé 208, rue du Faubourg Saint-Honoré (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 559
Conseil municipal
Approbation d’une convention d’aide au projet à la fédération française de basket-ball (13e) et attribution d’une subvention exceptionnelle. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 455
Conseil municipal
Réalisation par la SEMEA 15 d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 6 logements PLAI et d’un local d’activités situé 44 rue de la Fédération (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 260-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 19 logements PLS, situé 79-81, rue du Château-des-Rentiers (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 35-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement de 3 locaux d’activités prévus dans le programme d’acquisition - réhabilitation de 9 logements PLAI, situé 41, rue du Moulin de la Pointe /15 rue Bourgon, 10-12, rue Bourgon (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 265-3°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amor-tissement d’un emprunt bancaire à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d’un local d’activitésprévus dans le programme de construction de 19 logements PLS et 4 logements PLUS situé 79-81, rue du Château-des-Rentiers (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 35-4°
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 15e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 141
Conseil municipal
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