Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention domaniale d’occupation précaire concernant divers locaux dépendant du site dit “La Forge”, 23-25, rue Ramponeau (20e) avec l’association “La Forge de Belleville”, moyennant une redevance d’occupation préférentielle. MM. Jean-Yves MANO et Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 300

Conseil municipal

SGRI 66-1° - Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec l’association EAST pour l’appui à l’organisation d’une politique d’hygiène et de santé publique dans les quartiers et les écoles de la ville de Kaolack au Sénégal. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 133

Conseil municipal

Aménagement du secteur “Passage de la Brie” (19e). - Compte rendu de l’enquête publique. Poursuite de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 213

Conseil municipal

SGRI 66-2° - Autorisation à M. le Maire de signer la convention avec l’association Eau Vive pour la réalisation d’un programme d’hydraulique villageoise dans le canton de Kornaka au Niger. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 133

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 7.500 euros à l’association Nous n’abandonnerons jamais l’espoir (NAJE), dont le siège social est situé 57, rue Roger Salengro, 92160 Antony. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 653

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement des emprunts PLUS et PLUS foncier à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 7 logements PLUS situé 142 rue Pelleport (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 236-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d’un programme de construction de 4 logements PLUS situé 79-81, rue du Château-des-Rentiers (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 35-3°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEM-Paris Centre en vue du financement des locaux associatifs du programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLUS et de 4 logements PLA-I situé 6163 rue Beaubourg (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 244-4°

Conseil municipal

Vœu relatif à la régularisation des occupants de “L’Hôtels-Réunis”.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 430

Conseil municipal

Vœu relatif à l’élaboration d’un “référentiel d’utilisation” de la climatisation embarquée pour les véhicules municipaux qui en sont équipés.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 400

Conseil municipal

Vœu relatif à l’hôtel meublé situé 60, rue Sedaine (11e).

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 432

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de création du jardin Debergue Rendez-vous (12e). - Autorisation de déposer la demande de permis de construire pour le local de service et de personnel du futur jardin. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPJEV 101

Conseil municipal

Vœu relatif au site “Paris.fr”.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 415

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec “l’Institut de formation des animateurs des collectivités” (IFAC) une convention annuelle d’objectifs. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPP 38

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux d’activités prévus dans le programme d’acquisition - réhabilitation de 10 logements PLS et de construction de 4 logements PLS, situé 18/ 18 bis, rue de la Mare et 23, rue Henri Chevreau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 138-3°

Conseil municipal

Association “Ecole des Parents et des Educateurs d’Ile de France” ayant son siège social 5, impasse du Bon Secours (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association une convention de fonctionnement pour le lieu de parole “La Maison Ouverte” situé 164, boulevard Voltaire (11e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 79.807 euros au titre de l’année 2005 dans le cadre de cette convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 50

Conseil municipal

Déclassement de trois emprises situées avenue de la Porte des Lilas (18 m²), avenue du Docteur-Gley (15 m²), place du Maquis-du-Vercors (446 m²) (19e et 20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 133-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de construire et de démolir pour la réalisation de l’opération de restructuration et d’extension d’un service de restauration et d’aménagement de locaux pédagogiques à l’école élémentaire, 34, rue du Faubourg-Saint-Denis, 6, rue de Metz et sur la parcelle voisine au 36, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 273

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d’objectifs avec l’association Maison des Conservatoires, 12 place Carrée, Porte Saint Eustache (1er) en vue du versement d’une subvention complémentaire de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 601

Conseil municipal

Autorisation au Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention à l’association cité européenne des Récollets, 1, rue d’Enghien 75010 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 584

Conseil municipal

Débat Delib

468 résultats

Aménagement du secteur “Passage de la Brie” (19e). - Compte rendu de l’enquête publique. Poursuite de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 7.500 euros à l’association Nous n’abandonnerons jamais l’espoir (NAJE), dont le siège social est situé 57, rue Roger Salengro, 92160 Antony. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Vœu relatif à la régularisation des occupants de “L’Hôtels-Réunis”.

Vœu relatif à l’élaboration d’un “référentiel d’utilisation” de la climatisation embarquée pour les véhicules municipaux qui en sont équipés.

Vœu relatif à l’hôtel meublé situé 60, rue Sedaine (11e).

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de création du jardin Debergue Rendez-vous (12e). - Autorisation de déposer la demande de permis de construire pour le local de service et de personnel du futur jardin. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Vœu relatif au site “Paris.fr”.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec “l’Institut de formation des animateurs des collectivités” (IFAC) une convention annuelle d’objectifs. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Déclassement de trois emprises situées avenue de la Porte des Lilas (18 m²), avenue du Docteur-Gley (15 m²), place du Maquis-du-Vercors (446 m²) (19e et 20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d’objectifs avec l’association Maison des Conservatoires, 12 place Carrée, Porte Saint Eustache (1er) en vue du versement d’une subvention complémentaire de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation au Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention à l’association cité européenne des Récollets, 1, rue d’Enghien 75010 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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