Débat-Délibs

Approbation du principe et des modalités de réalisation de prestations pour le nettoiement de certains espaces verts parisiens les week-ends et jours fériés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPJEV 120

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures de l’école élémentaire B, 60, rue René-Binet (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 199

Conseil municipal

Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DF 83

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Caisse d’allocations familiales de Paris gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 88.666 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 331

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société SEMAT l’avenant n° 1 au marché n° 05 64 020 du 12 juillet 2005, passé avec la société OMB France, pour la fourniture de pièces détachées pour les engins de marque SEMAT du service technique de la propreté de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 131

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 30 logements PLS et 35 places de stationnement dans un immeuble situé 13 rue de la Lancette (12e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 266

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement du local d’activités du programme d’acquisition- réhabilitation de 6 logements PLAI, situé 44 rue de la Fédération (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 260-3°

Conseil municipal

Vœu en faveur de la libération d’Ingrid BETANCOURT et des otages colombiens.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 441

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture d’articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris en 4 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DMG 55

Conseil municipal

Modifications de la garantie accordée par la Ville de Paris à l’emprunt PLI à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme de construction de 80 logements PLI situé 165 à 169, boulevard Lefèbvre, 117 à 135 et 124 à 132, rue Brancion, 2, rue Chauvelot (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 293-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 7e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 193

Conseil municipal

Vœu relatif au suivi et à l’information sur les projets financés grâce au dispositif de solidarité internationale de la Ville de Paris pour l’eau et l’assainisse-ment.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 410

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association Mission possible. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPP 50

Conseil municipal

Passation avec l’Institut Curie d’une convention d’occupation domaniale d’une partie du terrain appartenant à la Ville de Paris et nécessaire à l’utilisation d’une voie d’accès. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 211

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la SAGI en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 7 logements PLS et de construction de 4 logements PLS situé 5 quai d’Austerlitz et 2 rue Giffard (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 289-2°

Conseil municipal

Déclassement et vente de la parcelle A n° 78 et d’une partie de la parcelle A n° 81 à Pantin, quartier des Courtillières (Seine-Saint-Denis). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 219

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Aider Agir XVIIIe”. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPP 52

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA, gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 54.909 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 109

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l’occupation d’un espace concédé dénommé “Le Café” situé au Musée d’Art Moderne, 11, avenue du Président Wilson (16e), afin d’y exploiter un café-espace de restauration légère. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 582

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.000 euros à l’association Centre Culturel Christiane Peugeot - Atelier Z, dont le siège social est situé 62, avenue de la Grande Armée (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 575

Conseil municipal

Débat Delib

468 résultats

Approbation du principe et des modalités de réalisation de prestations pour le nettoiement de certains espaces verts parisiens les week-ends et jours fériés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures de l’école élémentaire B, 60, rue René-Binet (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Vœu en faveur de la libération d’Ingrid BETANCOURT et des otages colombiens.

Approbation des modalités de passation d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture d’articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris en 4 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 7e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Vœu relatif au suivi et à l’information sur les projets financés grâce au dispositif de solidarité internationale de la Ville de Paris pour l’eau et l’assainisse-ment.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association Mission possible. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Passation avec l’Institut Curie d’une convention d’occupation domaniale d’une partie du terrain appartenant à la Ville de Paris et nécessaire à l’utilisation d’une voie d’accès. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Déclassement et vente de la parcelle A n° 78 et d’une partie de la parcelle A n° 81 à Pantin, quartier des Courtillières (Seine-Saint-Denis). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Aider Agir XVIIIe”. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.000 euros à l’association Centre Culturel Christiane Peugeot - Atelier Z, dont le siège social est situé 62, avenue de la Grande Armée (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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