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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Chœur de Saint Ferdinand des Ternes, dont le siège est situé 27, rue d’Armaillé (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 564
Conseil municipal

MA 38 - Subvention en faveur de l’Association des familles des victimes martiniquaises de la catastrophe aérienne du 16 août 2005 au Vénézuela (A.V.C.A.). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SONACOTRA en vue du financement d’un programme de restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “La Commanderie” situé 15-21 boulevard de la Commanderie (19ème), permettant d’y aménager 400 logements PLA-I. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 269-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 4 logements PLA-I situé 108 rue Brancion (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 267-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à la modernisation des menuiseries extérieures et à la mise aux normes des garde-corps à l’école maternelle, 3, rue Saint-Luc (18e), ainsi que les modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 260
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’une part, de signer avec l’Etat - Ministère de la culture et de la communication - et l’Association pour le Soutien du Théâtre Privé une convention triennale définissant les modalités d’instruction des demandes d’aides, pour la rénovation des théâtres adhérant à cette association et, d’autre part, de signer avec l’Association pour le soutien du théâtre privé l’avenant n°1 à cette convention au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 355
Conseil municipal

DRH 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Institution Interdépartementale des Barrages Réservoirs du Bassin de la Seine (IIBRBS). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPE -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’accepter la donation de Monsieur Claude Rutault intitulée Le Monde en marche, datée 1972. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 421
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing”, 7, square des Cardeurs (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 609
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement au profit du “Centre de protection de l’enfance” 23, place Victor Hugo 94 270 - LE KREMLIN BICETRE pour son projet de construction d’un marché en Mauritanie en partenariat avec Léo Lagrange et Solidarité Internationale. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGRI 56
Conseil municipal

Subvention au Centre ornithologique Ile-de-France, domicilié au Muséum d’histoire naturelle (5e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 96
Conseil municipal

Réalisation par la société anonyme d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme de réhabilitation de 90 logements-foyers PLUS, 90 logements-foyers PLS et 120 logements-foyers PLA-I dans la résidence située 94, rue de Charonne (11e). - Participation et garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec lasociété anonyme d’HLM “Immobilière 3 F”, relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 291
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 22 logements PLUS situé 8 rue Fromentin (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 263-2°
Conseil municipal

Conclusion d’un avenant au bail emphytéotique consenti à la SEMEA 15 portant location de l’immeuble communal situé 4 rue Frémicourt (15ème). Mmes Mylène STAMBOULI, Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 282
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention cadre “Accueil Jeune Enfant 0 - 4 ans”, entre la Ville de Paris et la Caisse d’Allocations Familiales de Paris située 9 rue Saint-Charles (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 343
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association L’étoile du nord, 16, rue Georgette Agutte (18e) un avenant à la convention du 29 avril 2005 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 648
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 de transfert au marché de travaux relatif à la modernisation des menuiseries extérieures de l’école maternelle, 2, rue Vauvenargues (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 283
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “Montmartre à la une”, dont le siège social est situé 20, rue Lepic (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 612
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Danse de joie, dont le siège est situé 90, rue de Cambronne (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 632
Conseil municipal

Subvention à l’association “Contraste” au titre de l’année 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 178
Conseil municipal