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Voeu en faveur du soutien exceptionel de la Ville de Paris à l’association “Ars Longa”.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 439
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Salon des réalités nouvelles”, 8, rue Saint-Victor (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 234
Conseil municipal

Voeu relatif à la mixité dans les futurs locaux d’accueil des étudiants de la Fondation EugèneNapoléon.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 428
Conseil municipal

Création d’une régie personnalisée pour la gestion de la Maison des métallos, 94 rue Jean-Pierre Timbaud (11e). - Approbation des statuts de la régie. Fixation de la dotation initiale. - Désignation du directeur général. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 578
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la R.I.V.P. de l’ensemble immobilier à usage de foyer dejeunes travailleuses situé 105, boulevard Diderot (12e), précédemment concédé à la Fondation Eugène Napoléon. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 284-2°
Conseil municipal

Réalisation d’une piscine flottante en rive gauche de la Seine (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 au marché relatif à sa réalisation. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 253
Conseil municipal

DAC 557-1° - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 15 logements PLUS, 10 logements PLA-I, 1 local commercial et 10 ateliers d’artistes situé 143, rue de Clignancourt (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 8 avril 2005 consenti à l’OPAC pour la location d’un ensemble immobilier communal situé 143, rue de Clignancourt (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 185
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d‘asservissement des portes coupe-feu à l’Ecole Nationale Supérieur de Chimie de Paris (E.N.S.C.P.), 11, rue Pierre-et-Marie-Curie (5e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 275
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec l’entreprise SARL ATELIER D’ARCHITEC-TURE BENOIT CREPET, relatif aux travaux de restructuration et d’extension de la crèche collective sise 54, boulevard Lefebvre (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 234
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité et d’amélioration des Bains Douches, 42, rue Oberkampf (11e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 251
Conseil municipal

Association “Ecole Normale Sociale” située 2, rue de Torcy (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association. Attribution d’une subvention d’un montant total de 160.000 euros, au titre de 2004 et de 2005, dans le cadre de cette convention, pour le fonctionnement de 3 activités de son centre social en faveur de l’enfance et de la famille. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 33
Conseil municipal

Voeu en faveur de l’apposition d’une plaque commémorative relative à Lucien HERR au 39, boulevard de Port-Royal.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 438
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Expertise et Prévention pour la Santé des Etudiants” (EPSE). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 216
Conseil municipal

Réalisation par la société anonyme d’HLM “Le Logement urbain” d’un programme de réhabilitation de 5 logements communaux dans un immeuble en copropriété situé 346, rue Lecourbe (15e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux conditions de la location et au versement de la participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 303-1°
Conseil municipal

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 7 logements PLUS, 4 logements PLA-I et des locaux d’activités situé 108 rue Brancion (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 267-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un marché d’appel d’offres ouvert pour la vérification des aires de jeux, de leurs équipements et des sols amortissants gérés par la Direction des Affaires scolaires, la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts ainsi que la Direction des Familles et de la Petite Enfance, pour la vérification des équipements sportifs de la DASCO et la DPJEV, des équipements de motricité des structures d’accueil de la DFPE et de la DASCO et pour la vérification des structures artificielles d’escalade, des espaliers et des rails de cordes à grimper de la DASCO. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 220
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’Association Franco-Asiatique pour l’Enfance (AFAPE) gestionnaire d’une crèche collective située dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 63.553 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 305
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “République Enfants” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 80.817 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 106
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d’animation Mercoeur (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 444
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP) pour l’attribution d’une subvention de 28.830 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 346
Conseil municipal