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Attribution à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Jean Cotxet pour l’EDL du quartier Saint-Blaise - Porte de Montreuil (20e), une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 116
Conseil municipal

Convention donnant droit à l’occupation d’une propriété domaniale dénommée “Le Pré Catelan”, située route de Suresnes au bois de Boulogne (16e), afin d’y exploiter un restaurant gastronomique et des salons de réception. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DF 81
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’association Comité des fêtes et d’animations du 3e arrondissement, dont le siège social est situé 2, rue Eugène Spuller (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 547
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “PRIMO LEVI” sise 107, avenue Parmentier 75 011 PARIS dans le cadre de son projet de prise en charge de femmes africaines victimes de très graves sévices.-Autorisation donnée au Maire de Paris de signer une convention pour cette subvention avec PRIMO LEVI. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGRI 58
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant n° 1 au marché de services signé avec la société PR Sécurité pour l’entretien des installations de relevage des eaux des locaux administratifs de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 122
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Vue sur mer - Compagnie Geneviève Rozental”, 15, rue Georges Pitard (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 630
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction de 8 logements PLUS situé 22 à 26, passage du Mont-Cenis (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 27-2°
Conseil municipal

des membres présents

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGRI 67
Conseil municipal

Approbation du principe d’intervention du CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment) pour la certification Haute Qualité Environnementale de projets de construction ou de restructuration d’opérations tertiaires du domaine municipal parisien et des modalités de passation du marché de prestations intellectuelles correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 204
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 12.311 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 107
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association pour le développement de la danse à Paris, située 2, rue Camille-Tahan (18e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la gestion des studios de la rue Geoffroy-l’Asnier et pour l’organisation de la huitième édition du festival Faits d’hiver - danses d’auteurs. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 177
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL “Centre International de Créations Théâtrales”, 37 bis boulevard de La Chapelle (10e), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 565
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Un poumon pour Saint-Blaise”, 6, square des Cardeurs (20e), pour la 1ère édition du festival “Les Tréteaux du 20e”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 617
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l’“Association Sports et Loisirs pour les Aveugles et les Amblyopes”. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 437
Conseil municipal

Subvention au Club Nautique et sportif de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 170
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un local commercial prévu dans le programme d’acquisition - réhabilitation de 8 logements PLUS situé 17, rue du Sentier (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 251-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat d’affermage pour l’exploitation et l’entretien de la partie garage du parc de stationnement souterrain “Saint-Germain-des-Prés” (6e), pour une durée de 5 ans avec la Société du parking du boulevard Saint-Germain. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 110
Conseil municipal

Aménagement des terrains, 86 à 90 rue de Lourmel, et 31, 33 rue de l’Eglise (15e). - Autorisation à la SEMEA 15 de solliciter auprès de l’administration toutes demandes, et à conclure tous contrats auprès de tiers nécessaires à la mise en œuvre de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 152-5°
Conseil municipal

Vœu relatif à la navette MK2.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 406
Conseil municipal

Remise gracieuse des pénalités pour retard de paiement des taxes d’urbanisme. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 27
Conseil municipal