Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention annuelle d’objectifs avec l’Association pour le Développement de l’Animation Culturelle de Paris (ADAC), 9 rue Charlot, 75003 Paris, en vue du versement d’une subvention complémentaire de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 392

Conseil municipal

Subvention d’équipement à l’association ARBP, quartier Politique de la Ville des Portes du Sud (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 121

Conseil municipal

Recouvrement de diverses sommes à la suite de procédures d’acquisition. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 221

Conseil municipal

Subvention à l’ Ecole du chat libre de Clichy la Garenne, Clichy pour son action de surveillance alimentaire, sanitaire et de contrôle de la population féline dans les cimetières parisiens de Montmartre et des Batignolles. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPJEV 65

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SEMEA 15 du terrain communal situé 72, rue Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 270-1°

Conseil municipal

Vœu relatif à l’intégration de l’aide d’urgence dans le dispositif de solidarité internationale de la Ville de Paris pour l’eau potable et l’assainissement.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 409

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour un marché de prestations intellectuelles concernant des simulations macroscopiques et microscopiques de trafic à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 101

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Les Enfants de la Goutte-d’Or” et avec l’association “Coordination Toxicomanies 18” du quartier Goutte-d’Or (18e). Attribution des subventions correspondantes. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 113

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de pièces détachées pour engins de nettoiement (5 lots). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 121

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Paroles de théâtre- Cassandre dont le siège social se situe 12, passage de Clichy- 75018 PARIS (D02716/2005-) une convention relative à l’attribution de subventions de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 336

Conseil municipal

Fixation des droits de prêt des instruments de musique dans les conservatoires municipaux parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 556

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la Société française de radiotéléphonie. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DF 82-3°

Conseil municipal

Subvention au Comité Départemental de Roller Skating de Paris (C.D.R.S 75). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 451

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 12 logements PLS situé 8 rue Fromentin (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 263-4°

Conseil municipal

Organisation d’une astreinte et dérogation aux plafonds des heures supplémentaires pour les personnels de la division gestion des flux de section de l’assainissement de Paris de la direction de la protection de l’environnement. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 112

Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’équipement à la Fédération Française Handisport au titre des travaux à réaliser pour l’extension de ses locaux et la création d’un centre national de formation handisport.Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 209

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à titre exceptionnel de fonctionnement à l’association Paris Mouff’Théâtre 73, rue Mouffetard (5e) qui gère le Théâtre Mouffetard situé à la même adresse. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 633

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association pour la Publication d’une Histoire de Paris dont le siège social est situé Hôtel d’Angoulême Lamoignon 24, rue Pavée à Paris 4ème une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 460

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association Le sourire en amande, 12, rue Delaître (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 598

Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit de“SOLIDARITE LAÏQUE” sise 22, rue Corvisart (13e), dans le cadre de sa campagne d’éducation au développement et à la solidarité internationale “Demain le monde… les migrations pour vivre ensemble”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 SGRI 55

Conseil municipal

Débat Delib

468 résultats

Subvention d’équipement à l’association ARBP, quartier Politique de la Ville des Portes du Sud (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Recouvrement de diverses sommes à la suite de procédures d’acquisition. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Subvention à l’ Ecole du chat libre de Clichy la Garenne, Clichy pour son action de surveillance alimentaire, sanitaire et de contrôle de la population féline dans les cimetières parisiens de Montmartre et des Batignolles. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Location par bail emphytéotique à la SEMEA 15 du terrain communal situé 72, rue Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif à l’intégration de l’aide d’urgence dans le dispositif de solidarité internationale de la Ville de Paris pour l’eau potable et l’assainissement.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour un marché de prestations intellectuelles concernant des simulations macroscopiques et microscopiques de trafic à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Les Enfants de la Goutte-d’Or” et avec l’association “Coordination Toxicomanies 18” du quartier Goutte-d’Or (18e). Attribution des subventions correspondantes. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de pièces détachées pour engins de nettoiement (5 lots). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Paroles de théâtre- Cassandre dont le siège social se situe 12, passage de Clichy- 75018 PARIS (D02716/2005-) une convention relative à l’attribution de subventions de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Fixation des droits de prêt des instruments de musique dans les conservatoires municipaux parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la Société française de radiotéléphonie. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Subvention au Comité Départemental de Roller Skating de Paris (C.D.R.S 75). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Organisation d’une astreinte et dérogation aux plafonds des heures supplémentaires pour les personnels de la division gestion des flux de section de l’assainissement de Paris de la direction de la protection de l’environnement. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

Attribution d’une subvention d’équipement à la Fédération Française Handisport au titre des travaux à réaliser pour l’extension de ses locaux et la création d’un centre national de formation handisport.Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association Le sourire en amande, 12, rue Delaître (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention au profit de“SOLIDARITE LAÏQUE” sise 22, rue Corvisart (13e), dans le cadre de sa campagne d’éducation au développement et à la solidarité internationale “Demain le monde… les migrations pour vivre ensemble”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

468 résultats