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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux avenants aux deux marchés de prestations de services conclus en application de l’article 30 du code des marchés publics pour la restauration des boiseries et peintures du cabinet doré des salons “La Rivière” appartenant aux collections du musée Carnavalet, musée de l’histoire de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 591
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 262
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “Curiositas”, située 20, quai du Louvre (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 634
Conseil municipal

Subvention à l’association La Voie de la Lune, domiciliée 132, boulevard Sérurier (19e), pour la réalisation d’un jardin pédagogique au sein du collège Georges Brassens. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 133
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 8 logements PLUS situé 22 à 26, passage du Mont-Cenis (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 27-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de construction de 3 logements PLUS et d’acquisition - réhabilitation de 5 logements PLUS, situé 23 à 27, rue Chabrol (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 262-3°
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation de M. Jean TIENTCHEU.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 414
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d’offres ouvert pour l’assistance à l’élaboration d’une stratégie de partenariat, à la recherche, la passation et le suivi de conventions de partenariat dans le cadre des opérations Paris plage Nuit blanche et des expositions ou manifestations conduites par la Direction générale de l’information et de la communication de la Mairie de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DGIC 16
Conseil municipal

Approbation de la passation d’un avenant n° 1 au marché de mandat de maîtrise d’ouvrage notifié le 14 juin 2004 par la Ville de Paris à la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I.) pour la création d’une crèche collective de 30 berceaux, 10-12, rue Daubigny (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 59
Conseil municipal

Vœu relatif à la fermeture des hôtels meublés décidée par le Préfet de Police.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 433
Conseil municipal

Avis favorable au projet d’aménagement de la parcelle située 21, avenue de Clichy (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 170-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition gracieuse de logements vacants dépendant de l’immeuble situé 17 rue Gutenberg (15e) au profit de l’association “Aurore”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 164
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Théo-Théâtre”, 20, rue Théodore Deck (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 629
Conseil municipal

Cession à la SEMAVIP de parcelles de terrain cadastrées 19-03 DP 3, 20-02 BA 12, 20-02 BB 5 (partie), 20-02 BB 4 et de 479 m² d’emprises de voirie, situées avenue René-Fonck, avenue de la Porte-des-Lilas, avenue du Docteur-Gley, place du Maquis-du-Vercors, rue Léon-Frapié, rue des Frères-Flavien (19e et 20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 133-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements PLUS situé 20-22, rue Beauregard (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 252-2°
Conseil municipal

Vœu relatif aux situations de M. Chang Song ZHANG, M. Chun ZHENG, M. Serghei SOROCEAN et M. Hervé BASSIILEKIN.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 413
Conseil municipal

Vœu relatif à la société Eden Château d’Eau.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 407
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade arrière (côté Lyonnais) du bâtiment sur cour à l’école élémentaire 41, rue de l’Arbalète (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 304
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle à la SARL “Théâtre du Rond-Point”, 2 bis, avenue Franklin D. Roosevelt (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 649
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un avenant n° 1 au marché sur appel d’offres ouvert relatif à l’impression et façonnage de brochures, dépliants, feuillets, en moyennes et grandes quantités par procédé offset rotative, et enveloppes en grandes quantités par procédé de flexographie. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DGIC 22
Conseil municipal