Débat-Délibs

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Egg’s Echo” dont le siège social est situé 12, rue de Milan, 75009 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 456

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Le Petit d’Homme - Jardin d’Enfants Montessori”, gestionnaire d’un jardin d’enfants situé 6-8, rue des Bluets (11e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 24.021 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 130

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “ELELE-Migration et Culture de Turquie” au titre de la politique de la ville dans le 11e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 219

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Paris-Beckett/Festival international 2006, 40, route de la Reine, 92100 Boulogne Billancourt. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 647

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “A3art” (7, rue du de la Chaise 75007 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 397

Conseil municipal

Subvention au “Variétés Club de France”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 38

Conseil municipal

Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours réservé pour l’accès à l’emploi d’agent(e) de maîtrise à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 PP 118

Conseil municipal

Vœu relatif au CRECEP.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 405

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention relative à la contribution du Département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 SGCP 13

Conseil municipal

Rénovation de l’atrium et de l’amphithéâtre de l’institut médico-légal, 2 place Mazas (12e). - Désignation du maître d’œuvre. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. Individualisation d’une autorisation de programme de 128.000 euros TTC (TVA 19,6 %) à la section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 PP 123

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert à chacune des trois conventions de délégation de service public conclues entre la Ville de Paris et la société Paris-Marchés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDEE 144

Conseil municipal

Vœu portant sur le 4, rue de la Fraternité dans le 19e arrondissement.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 431

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Union pour la Vie Associative du Grand Montmartre (18ème, 9ème et 10ème arrondissement) UVA Grand Montmartre” (9, rue Duc -75018 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 398

Conseil municipal

Subvention à l’Ecole Supérieure des Arts Appliqués aux industries de l’ameublement et de l’architecture intérieure Boulle, pour le financement d’un voyage pédagogique en Norvège. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 226

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché conclu avec la société SAGEM SA, relatif à la fourniture de cartes à puces destinées aux services de la Mairie de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 245

Conseil municipal

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Dumien Pelleport”, portant sur 46 logements, situé 3, rue Jules-Dumien (20e). - Garantie de la Ville de Paris pour deux emprunts à contracter par l’O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeaux droits de réservation et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 256

Conseil municipal

Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et de Société de Gérance d’Immeuble Municipaux (S.G.I.M.) pour la réalisation d’une halte-garderie de 35 places au 21 rue de Provence (9e). - Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n°2 du marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération susvisée. - Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 au marché travaux pour la réalisation de l’opération susvisée avec la société SRC (groupe Vinci). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 334

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un local commercial prévu dans le programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements PLUS et 3 logements PLA-I, situé 2022, rue Beauregard (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 252-4°

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 9 logements PLAI et de 3 locaux d’activités situé 41, rue du Moulin de la Pointe /15 rue Bourgon, 10-12, rue Bourgon (13e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opéra-tion. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 265-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Fédération des Centres Sociaux. Quartier Curial - Cambrai - Alphonse-Karr” (19e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 119

Conseil municipal

Débat Delib

468 résultats

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Egg’s Echo” dont le siège social est situé 12, rue de Milan, 75009 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “ELELE-Migration et Culture de Turquie” au titre de la politique de la ville dans le 11e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Paris-Beckett/Festival international 2006, 40, route de la Reine, 92100 Boulogne Billancourt. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “A3art” (7, rue du de la Chaise 75007 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention au “Variétés Club de France”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours réservé pour l’accès à l’emploi d’agent(e) de maîtrise à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Vœu relatif au CRECEP.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention relative à la contribution du Département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert à chacune des trois conventions de délégation de service public conclues entre la Ville de Paris et la société Paris-Marchés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Vœu portant sur le 4, rue de la Fraternité dans le 19e arrondissement.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Union pour la Vie Associative du Grand Montmartre (18ème, 9ème et 10ème arrondissement) UVA Grand Montmartre” (9, rue Duc -75018 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’Ecole Supérieure des Arts Appliqués aux industries de l’ameublement et de l’architecture intérieure Boulle, pour le financement d’un voyage pédagogique en Norvège. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché conclu avec la société SAGEM SA, relatif à la fourniture de cartes à puces destinées aux services de la Mairie de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Fédération des Centres Sociaux. Quartier Curial - Cambrai - Alphonse-Karr” (19e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

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