Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention cadre “Accueil Jeune Enfant 0 - 4 ans”, entre la Ville de Paris et la Caisse d’Allocations Familiales de Paris située 9 rue Saint-Charles (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 343

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association L’étoile du nord, 16, rue Georgette Agutte (18e) un avenant à la convention du 29 avril 2005 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 648

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 de transfert au marché de travaux relatif à la modernisation des menuiseries extérieures de l’école maternelle, 2, rue Vauvenargues (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 283

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “Montmartre à la une”, dont le siège social est situé 20, rue Lepic (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 612

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Danse de joie, dont le siège est situé 90, rue de Cambronne (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 632

Conseil municipal

Subvention à l’association “Contraste” au titre de l’année 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 178

Conseil municipal

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Dumien Pelleport”, portant sur 46 logements, situé 3, rue Jules-Dumien (20e). - Garantie de la Ville de Paris pour deux emprunts à contracter par l’O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeaux droits de réservation et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 256

Conseil municipal

Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et de Société de Gérance d’Immeuble Municipaux (S.G.I.M.) pour la réalisation d’une halte-garderie de 35 places au 21 rue de Provence (9e). - Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n°2 du marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération susvisée. - Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 au marché travaux pour la réalisation de l’opération susvisée avec la société SRC (groupe Vinci). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 334

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un local commercial prévu dans le programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements PLUS et 3 logements PLA-I, situé 2022, rue Beauregard (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 252-4°

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 9 logements PLAI et de 3 locaux d’activités situé 41, rue du Moulin de la Pointe /15 rue Bourgon, 10-12, rue Bourgon (13e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opéra-tion. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 265-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Fédération des Centres Sociaux. Quartier Curial - Cambrai - Alphonse-Karr” (19e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 119

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux avenants aux deux marchés de prestations de services conclus en application de l’article 30 du code des marchés publics pour la restauration des boiseries et peintures du cabinet doré des salons “La Rivière” appartenant aux collections du musée Carnavalet, musée de l’histoire de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 591

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 262

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “Curiositas”, située 20, quai du Louvre (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 634

Conseil municipal

Subvention à l’association La Voie de la Lune, domiciliée 132, boulevard Sérurier (19e), pour la réalisation d’un jardin pédagogique au sein du collège Georges Brassens. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPJEV 133

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à “PRO-LOG-UES” de lots de copropriété communaux situés dans les immeubles en copropriété 106, rue de Castagnary (15e), 14-16, rue Hélène (17e) et 92, rue de Romainville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 174-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 8 logements PLUS situé 17, rue du Sentier (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 251-2°

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 18 logements PLUS et 3 locaux commerciaux dans un immeuble situé 80, boulevard Barbès (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 27 octobre 2004 consenti à l’OPAC pour la location de l’immeuble communal situé 80, boulevard Barbès (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 216-1°

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation des marchés de travaux de voirie et d’éclairage relatifs à l’aménagement de la place Léon Blum (11e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 242

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trois marchés relatifs à la fourniture de prestations traiteurs simplifiées pour les services de la Ville de Paris en application de l’article 30 du code des marchés publics. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DMG 17

Conseil municipal

Débat Delib

468 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention cadre “Accueil Jeune Enfant 0 - 4 ans”, entre la Ville de Paris et la Caisse d’Allocations Familiales de Paris située 9 rue Saint-Charles (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association L’étoile du nord, 16, rue Georgette Agutte (18e) un avenant à la convention du 29 avril 2005 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 de transfert au marché de travaux relatif à la modernisation des menuiseries extérieures de l’école maternelle, 2, rue Vauvenargues (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “Montmartre à la une”, dont le siège social est situé 20, rue Lepic (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Danse de joie, dont le siège est situé 90, rue de Cambronne (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Contraste” au titre de l’année 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Fédération des Centres Sociaux. Quartier Curial - Cambrai - Alphonse-Karr” (19e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Attribution d’une subvention à l’association “Curiositas”, située 20, quai du Louvre (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association La Voie de la Lune, domiciliée 132, boulevard Sérurier (19e), pour la réalisation d’un jardin pédagogique au sein du collège Georges Brassens. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Location par bail emphytéotique à “PRO-LOG-UES” de lots de copropriété communaux situés dans les immeubles en copropriété 106, rue de Castagnary (15e), 14-16, rue Hélène (17e) et 92, rue de Romainville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de passation des marchés de travaux de voirie et d’éclairage relatifs à l’aménagement de la place Léon Blum (11e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trois marchés relatifs à la fourniture de prestations traiteurs simplifiées pour les services de la Ville de Paris en application de l’article 30 du code des marchés publics. M. François DAGNAUD, rapporteur.

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