Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’Association pour l’accueil de tous les enfants A.P.A.T.E. gestionnaire d’un jardin d’enfants situé dans le 12e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 215.409 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 140

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de 2005 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Foire Saint-Germain, 78, rue Bonaparte (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 650

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition de locaux à l’association “Paris Bibliothèques” 6, rue François-Miron (4e) et d’accorder à ladite association une réduction annuelle de la redevance d’occupation de 89.400 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 606

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la modernisation des menuiseries extérieures à l’école élémentaire 11 bis avenue Parmentier (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 292

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Terra Incognita”, dont le siège social est situé 8, rue de Reims 51202 Epernay. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 613

Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) et versement de la cotisation pour l’année 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 118

Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit de l’Association “Clowns sans Frontières”, sise 2 Villa Marcès - 75011 PARIS. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 SGRI 45

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la R.I.V.P. de l’ensemble immobilier à usage de foyer dejeunes travailleuses situé 105, boulevard Diderot (12e), précédemment concédé à la Fondation Eugène Napoléon. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 284-2°

Conseil municipal

Réalisation d’une piscine flottante en rive gauche de la Seine (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 au marché relatif à sa réalisation. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 253

Conseil municipal

DAC 557-1° - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 15 logements PLUS, 10 logements PLA-I, 1 local commercial et 10 ateliers d’artistes situé 143, rue de Clignancourt (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 8 avril 2005 consenti à l’OPAC pour la location d’un ensemble immobilier communal situé 143, rue de Clignancourt (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 185

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d‘asservissement des portes coupe-feu à l’Ecole Nationale Supérieur de Chimie de Paris (E.N.S.C.P.), 11, rue Pierre-et-Marie-Curie (5e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 275

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec l’entreprise SARL ATELIER D’ARCHITEC-TURE BENOIT CREPET, relatif aux travaux de restructuration et d’extension de la crèche collective sise 54, boulevard Lefebvre (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 234

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité et d’amélioration des Bains Douches, 42, rue Oberkampf (11e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 251

Conseil municipal

Association “Ecole Normale Sociale” située 2, rue de Torcy (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association. Attribution d’une subvention d’un montant total de 160.000 euros, au titre de 2004 et de 2005, dans le cadre de cette convention, pour le fonctionnement de 3 activités de son centre social en faveur de l’enfance et de la famille. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 33

Conseil municipal

Voeu en faveur de l’apposition d’une plaque commémorative relative à Lucien HERR au 39, boulevard de Port-Royal.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 438

Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Expertise et Prévention pour la Santé des Etudiants” (EPSE). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 216

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 18 logements PLUS, 3 locaux commerciaux et 1 logement occupé par une personne morale situés 80, boulevard Barbès (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeau versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 216-2°

Conseil municipal

Réalisation par la SAGI d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 7 logements PLS et de locaux commerciaux et de construction de 4 logements PLS et d’un local professionnel situé 5 quai d’Austerlitz et 2 rue Giffard (13ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 289-1°

Conseil municipal

Vœu relatif au droit de vote et d’éligibilité aux élections locales pour les résidents étrangers non communautaires.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 395

Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en vue de prestations de nettoyage de locaux de la Ville de Paris en 6 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DMG 44

Conseil municipal

Débat Delib

468 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de 2005 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Foire Saint-Germain, 78, rue Bonaparte (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la modernisation des menuiseries extérieures à l’école élémentaire 11 bis avenue Parmentier (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Terra Incognita”, dont le siège social est situé 8, rue de Reims 51202 Epernay. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) et versement de la cotisation pour l’année 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Attribution d’une subvention au profit de l’Association “Clowns sans Frontières”, sise 2 Villa Marcès - 75011 PARIS. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Location par bail emphytéotique à la R.I.V.P. de l’ensemble immobilier à usage de foyer dejeunes travailleuses situé 105, boulevard Diderot (12e), précédemment concédé à la Fondation Eugène Napoléon. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation d’une piscine flottante en rive gauche de la Seine (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 au marché relatif à sa réalisation. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux d‘asservissement des portes coupe-feu à l’Ecole Nationale Supérieur de Chimie de Paris (E.N.S.C.P.), 11, rue Pierre-et-Marie-Curie (5e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité et d’amélioration des Bains Douches, 42, rue Oberkampf (11e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Voeu en faveur de l’apposition d’une plaque commémorative relative à Lucien HERR au 39, boulevard de Port-Royal.

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Expertise et Prévention pour la Santé des Etudiants” (EPSE). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Vœu relatif au droit de vote et d’éligibilité aux élections locales pour les résidents étrangers non communautaires.

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en vue de prestations de nettoyage de locaux de la Ville de Paris en 6 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

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Débat Delib

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