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Subvention de fonctionnement à l’association Ring (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 454
Conseil municipal

Cession à la SEMAVIP de parcelles de terrain cadastrées 19-03 DP 3, 20-02 BA 12, 20-02 BB 5 (partie), 20-02 BB 4 et de 479 m² d’emprises de voirie, situées avenue René-Fonck, avenue de la Porte-des-Lilas, avenue du Docteur-Gley, place du Maquis-du-Vercors, rue Léon-Frapié, rue des Frères-Flavien (19e et 20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 133-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements PLUS situé 20-22, rue Beauregard (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 252-2°
Conseil municipal

Vœu relatif aux situations de M. Chang Song ZHANG, M. Chun ZHENG, M. Serghei SOROCEAN et M. Hervé BASSIILEKIN.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 413
Conseil municipal

Vœu relatif à la société Eden Château d’Eau.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 407
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade arrière (côté Lyonnais) du bâtiment sur cour à l’école élémentaire 41, rue de l’Arbalète (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 304
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle à la SARL “Théâtre du Rond-Point”, 2 bis, avenue Franklin D. Roosevelt (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 649
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un avenant n° 1 au marché sur appel d’offres ouvert relatif à l’impression et façonnage de brochures, dépliants, feuillets, en moyennes et grandes quantités par procédé offset rotative, et enveloppes en grandes quantités par procédé de flexographie. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DGIC 22
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Fédération des Réseaux et Associations d’Artistes Plasticiens FRAAP” (143, boulevard Jean Jaurès - 92110 CLICHY LA GARENNE). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 254
Conseil municipal

Attribution à la société “3 POM PROD”, dont le siège social est situé 23, rue Boyer (75020 Paris), une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 364
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction-démolition de 51 logements PLUS-CD et de construction de 23 logements PLUS, 1 crèche, 4 locaux commerciaux et 91 places de stationnement sur les lots 4 et 5 du groupe “Villiot Rapée”, rue Villiot (12e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 278
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLAI à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 9 logements PLAI situé 41, rue du Moulin de la Pointe /15 rue Bourgon, 10-12, rue Bourgon (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 265-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 7 logements PLUS situé 108 rue Brancion (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 267-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de la passation d’un marché à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation des installations fixes de sécurité incendie dans les équipements municipaux. - Approbation des modalités de passation du marché correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 299
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit de l’association “SIDA INFO SERVICE” 190, boulevard de Charonne 75020 - PARIS pour la création d’un dispositif téléphonique national d’écoute, d’information, de soutien et d’orientation VIH/SIDA à Douala au Cameroun.- Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention pour cette subvention avec l’association “SIDA INFO SERVICE”. M. Pierre SCHAPIRA et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGRI 61
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SASP Paris Saint-Germain Football pour l’an-née 2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 194
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom de Rosa Parks à un lieu parisien à caractère éducatif.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 427
Conseil municipal

Déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris d’une emprise située au droit des numéros 120 à 124, rue de Saussure (17e). M. Eric FERRAND et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 96
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La toute folle située 49, rue des Poissonniers (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 655
Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-amélioration de 17 logements PLUS et 4 logements PLA-I, 1 local d’activité et 2 locaux commerciaux, situé 66-70, rue Réaumur (3e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 276
Conseil municipal