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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing”, 7, square des Cardeurs (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 609
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement au profit du “Centre de protection de l’enfance” 23, place Victor Hugo 94 270 - LE KREMLIN BICETRE pour son projet de construction d’un marché en Mauritanie en partenariat avec Léo Lagrange et Solidarité Internationale. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGRI 56
Conseil municipal

Subvention au Centre ornithologique Ile-de-France, domicilié au Muséum d’histoire naturelle (5e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 96
Conseil municipal

DF 130 - Déclassement d’une emprise du domaine public de voirie. Cession à la COGEDIM d’une parcelle située au droit des 19 à 23 rue du Général Delestraint (16e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal

Vente à la SEMAEST de lots de copropriété acquis par la Ville de Paris situés 46, rue du Chemin Vert, 4 rue Sedaine, 10, rue Popincourt, 38/40 rue de Popincourt - 58 rue du Chemin Vert (11e) et 42 rue de Ménilmontant (20e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 126
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEMIDEP en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition réhabilitation de 7 logements PLUS et 4 logements PLA-I situé 108 rue Brancion (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 267-4°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement du local commercial du programme de construction de 10 logements PLAI, situé 72 rue Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 270-4°
Conseil municipal

Vœu relatif à la délocalisation de l’ENSMIC en Poitou-Charentes.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 422
Conseil municipal

Attribution de subventions compensatrices de loyer, au titre de l’année 2005, à l’Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 188
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 8.000 euros à l’association “Association pour la Promotion de la Lecture et de l’Ecriture dans le 14e” 9, rue Boissonade (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 493
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Lelabo située 29, rue des Récollets (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 628
Conseil municipal

Vœu relatif au relogement des familles habitant à l’hôtel “Hôtels Réunis”, 69, rue des Haies (20ème).

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 429
Conseil municipal

Vœu relatif aux hôtels meublés.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 434
Conseil municipal

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation des parties communes en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 84, rue Saint-Martin (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 259
Conseil municipal

Vente de l’immeuble communal, 87, rue de Maubeuge (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 207
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à un contrat de prêt SEMAPA garanti par la Ville de Paris (baisse de la marge bancaire et nouvelle répartition du pool bancaire). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DF 80
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Paris Bibliothèques” 6 rue François-Miron (4e), un avenant à la convention d’objectif 2005 pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement complémentaire et une convention annuelle d’équipement, relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 641
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commandes sur appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux topographiques pour le compte du service technique de l’eau et de l’assainissement. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 113
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution à la SARL “Le Tarmac de la Villette”, 211, avenue Jean-Jaurès 75019 Paris, d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 442
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 17e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 142
Conseil municipal