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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie portant sur “la mise en œuvre à titre expérimental de la méthode Bilan Carbone - Collectivités et Territoires” sur Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 129
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 2003-26-476 passé pour l’entretien, le dépannage, la réparation et l’amélioration d’appareils élévateurs dans les équipements publics relevant du budget municipal, afin de transférer le marché de la société Ascenseurs Soulier à la Société Française des Ascenseurs Koné. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 103
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Lyre et Muses sise 12, rue Pierre et Marie Curie (5e), au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 602
Conseil municipal

DF 130 - Déclassement d’une emprise du domaine public de voirie. Cession à la COGEDIM d’une parcelle située au droit des 19 à 23 rue du Général Delestraint (16e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal

Vente à la SEMAEST de lots de copropriété acquis par la Ville de Paris situés 46, rue du Chemin Vert, 4 rue Sedaine, 10, rue Popincourt, 38/40 rue de Popincourt - 58 rue du Chemin Vert (11e) et 42 rue de Ménilmontant (20e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 126
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEMIDEP en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition réhabilitation de 7 logements PLUS et 4 logements PLA-I situé 108 rue Brancion (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 267-4°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement du local commercial du programme de construction de 10 logements PLAI, situé 72 rue Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 270-4°
Conseil municipal

Vœu relatif à la délocalisation de l’ENSMIC en Poitou-Charentes.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 422
Conseil municipal

Attribution de subventions compensatrices de loyer, au titre de l’année 2005, à l’Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 188
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 8.000 euros à l’association “Association pour la Promotion de la Lecture et de l’Ecriture dans le 14e” 9, rue Boissonade (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 493
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Lelabo située 29, rue des Récollets (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 628
Conseil municipal

Vœu relatif au relogement des familles habitant à l’hôtel “Hôtels Réunis”, 69, rue des Haies (20ème).

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 429
Conseil municipal

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 22 logements PLUS, 9 logements PLA-I et 12 logements PLS situé 8 rue Fromentin (9e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 263-1°
Conseil municipal

Réalisation d’une piscine flottante en rive gauche de la Seine en amont du pont de Bercy (13e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’occupation du domaine public avec le Port autonome de Paris pour réalisation de travaux sur le quai de la Gare. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 143
Conseil municipal

Vœu relatif au délai de réponse aux questions orales posées par les conseillerEs de Paris.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 416
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Atelier de Paris - Carolyn Carlson”, route du Champ-de-Manœuvre - Cartoucherie (12e), un avenant à la convention triennale du 28 avril 2004 relative à l’attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 55
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’un groupe de travail chargé de conduire une réflexion conjointe sur la rénovation du stade Jean-Bouin, l’évolution du stade Charléty et leur complémentarité.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 421
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom de Mireille Havet à une voie parisienne.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 426
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.500 euros à l’association Artesss, dont le siège social est situé 37 rue Belgrand (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 573
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Studio J.R dont le siège est situé 39, avenue Gambetta 75020 Paris au titre de l’année 2005 (X 06 009/2005 03907). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 594
Conseil municipal