Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec “l’institut de formation des animateurs des collectivités” (IFAC) une convention annuelle d’objectifs. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPP 47

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La Nuit comme en plein jour située 52, rue des Batignolles (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 599

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Proscenium”, 168 bis, rue de Charonne (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 608

Conseil municipal

Subvention à l’“Association Sportive et Culturelle Paris Latino”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 406

Conseil municipal

Autorisation de céder à la SIEMP des biens communaux du 20e arrondissement conformément à la convention publique d’aménagement du 30 mai 2002, des avenants n° 1 et 2 des 26 décembre 2003 et 16 novembre 2004. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 191-4°

Conseil municipal

Voeu portant sur une charte des partenariats relatif à la délibération DGIC 2005-16.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 397

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de redéploiement des bureaux de la direction générale des services à la Mairie du 3e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 243

Conseil municipal

Convention donnant droit à l’occupation d’une propriété domaniale dénommée “Le Pré Catelan”, située route de Suresnes au bois de Boulogne (16e), afin d’y exploiter un restaurant gastronomique et des salons de réception. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DF 81

Conseil municipal

Attribution à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Jean Cotxet pour l’EDL du quartier Saint-Blaise - Porte de Montreuil (20e), une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 116

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Caisse d’allocations familiales de Paris gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 dans le cadre de la convention audit établissement pour un montant total de 67.788 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 330

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’association Comité des fêtes et d’animations du 3e arrondissement, dont le siège social est situé 2, rue Eugène Spuller (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 547

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant n° 1 au marché de services signé avec la société PR Sécurité pour l’entretien des installations de relevage des eaux des locaux administratifs de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 PP 122

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Vue sur mer - Compagnie Geneviève Rozental”, 15, rue Georges Pitard (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 630

Conseil municipal

Programme d’acquisition réhabilitation par la SEM-Paris Centre de 4 logements PLUS, 4 logements PLA-I et de locaux associatifs dans l’immeuble communal situé 61-63 rue Beaubourg (3e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opéra-tion. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 244-1°

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 8 logements PLUS et d’un local commercial situé 17, rue du Sentier (2e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 251-1°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de l’emprunt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction de 7 logements PLS situé 136, boulevard de la Villette (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 264-2°

Conseil municipal

Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération. - Instauration du DPUR sur la parcelle située 21 avenue de Clichy (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 170-3°

Conseil municipal

Vœu pour l’aménagement du parking situé 50, rue des Panoyaux.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 403

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux relatif au ravalement de la crèche collective sise 15, rue Richomme (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 259

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation précaire du domaine public, concernant l’Auditorium Saint-Germain, 4, rue Félibien (6e) et un avenant à la convention annuelle d’objectifs avec l’association Maison des Conservatoires, dont le siège social est situé 12, place Carrée, Forum des Halles (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 504

Conseil municipal

Débat Delib

468 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec “l’institut de formation des animateurs des collectivités” (IFAC) une convention annuelle d’objectifs. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La Nuit comme en plein jour située 52, rue des Batignolles (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Proscenium”, 168 bis, rue de Charonne (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’“Association Sportive et Culturelle Paris Latino”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation de céder à la SIEMP des biens communaux du 20e arrondissement conformément à la convention publique d’aménagement du 30 mai 2002, des avenants n° 1 et 2 des 26 décembre 2003 et 16 novembre 2004. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Voeu portant sur une charte des partenariats relatif à la délibération DGIC 2005-16.

Approbation du principe de réalisation des travaux de redéploiement des bureaux de la direction générale des services à la Mairie du 3e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Convention donnant droit à l’occupation d’une propriété domaniale dénommée “Le Pré Catelan”, située route de Suresnes au bois de Boulogne (16e), afin d’y exploiter un restaurant gastronomique et des salons de réception. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Attribution à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Jean Cotxet pour l’EDL du quartier Saint-Blaise - Porte de Montreuil (20e), une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant n° 1 au marché de services signé avec la société PR Sécurité pour l’entretien des installations de relevage des eaux des locaux administratifs de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Vue sur mer - Compagnie Geneviève Rozental”, 15, rue Georges Pitard (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Programme d’acquisition réhabilitation par la SEM-Paris Centre de 4 logements PLUS, 4 logements PLA-I et de locaux associatifs dans l’immeuble communal situé 61-63 rue Beaubourg (3e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opéra-tion. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 8 logements PLUS et d’un local commercial situé 17, rue du Sentier (2e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de l’emprunt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction de 7 logements PLS situé 136, boulevard de la Villette (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération. - Instauration du DPUR sur la parcelle située 21 avenue de Clichy (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu pour l’aménagement du parking situé 50, rue des Panoyaux.

Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux relatif au ravalement de la crèche collective sise 15, rue Richomme (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

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Débat Delib

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