Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à la mise à disposition de sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit de la société Bouygues Télécom. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DF 37-3°

Conseil municipal

Aménagement des terrains, 86 à 90 rue de Lourmel, et 31, 33 rue de l’Eglise (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris ou à la SEMEA15 de déposer les demandes de permis de démolir. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 152-4°

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’association “Andes Diffusion” du 3e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDATC 168

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Amicale du Conservatoire du 8e, dont le siège est situé 208, rue du Faubourg Saint-Honoré (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 559

Conseil municipal

Approbation d’une convention d’aide au projet à la fédération française de basket-ball (13e) et attribution d’une subvention exceptionnelle. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 455

Conseil municipal

Réalisation par la société anonyme d’HLM “Le Logement urbain” d’un programme de réhabilitation de 5 logements communaux dans un immeuble en copropriété situé 346, rue Lecourbe (15e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux conditions de la location et au versement de la participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 303-1°

Conseil municipal

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 7 logements PLUS, 4 logements PLA-I et des locaux d’activités situé 108 rue Brancion (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 267-1°

Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un marché d’appel d’offres ouvert pour la vérification des aires de jeux, de leurs équipements et des sols amortissants gérés par la Direction des Affaires scolaires, la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts ainsi que la Direction des Familles et de la Petite Enfance, pour la vérification des équipements sportifs de la DASCO et la DPJEV, des équipements de motricité des structures d’accueil de la DFPE et de la DASCO et pour la vérification des structures artificielles d’escalade, des espaliers et des rails de cordes à grimper de la DASCO. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 220

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’Association Franco-Asiatique pour l’Enfance (AFAPE) gestionnaire d’une crèche collective située dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 63.553 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 305

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “République Enfants” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 80.817 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 106

Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d’animation Mercoeur (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 444

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP) pour l’attribution d’une subvention de 28.830 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 346

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Chœur de Saint Ferdinand des Ternes, dont le siège est situé 27, rue d’Armaillé (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 564

Conseil municipal

MA 38 - Subvention en faveur de l’Association des familles des victimes martiniquaises de la catastrophe aérienne du 16 août 2005 au Vénézuela (A.V.C.A.). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 CAB -

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SONACOTRA en vue du financement d’un programme de restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “La Commanderie” situé 15-21 boulevard de la Commanderie (19ème), permettant d’y aménager 400 logements PLA-I. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 269-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 4 logements PLA-I situé 108 rue Brancion (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 267-3°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à la modernisation des menuiseries extérieures et à la mise aux normes des garde-corps à l’école maternelle, 3, rue Saint-Luc (18e), ainsi que les modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 260

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’une part, de signer avec l’Etat - Ministère de la culture et de la communication - et l’Association pour le Soutien du Théâtre Privé une convention triennale définissant les modalités d’instruction des demandes d’aides, pour la rénovation des théâtres adhérant à cette association et, d’autre part, de signer avec l’Association pour le soutien du théâtre privé l’avenant n°1 à cette convention au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 355

Conseil municipal

DRH 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Institution Interdépartementale des Barrages Réservoirs du Bassin de la Seine (IIBRBS). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE -

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’accepter la donation de Monsieur Claude Rutault intitulée Le Monde en marche, datée 1972. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 421

Conseil municipal

Débat Delib

468 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à la mise à disposition de sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit de la société Bouygues Télécom. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Aménagement des terrains, 86 à 90 rue de Lourmel, et 31, 33 rue de l’Eglise (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris ou à la SEMEA15 de déposer les demandes de permis de démolir. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’association “Andes Diffusion” du 3e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Amicale du Conservatoire du 8e, dont le siège est situé 208, rue du Faubourg Saint-Honoré (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation d’une convention d’aide au projet à la fédération française de basket-ball (13e) et attribution d’une subvention exceptionnelle. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 7 logements PLUS, 4 logements PLA-I et des locaux d’activités situé 108 rue Brancion (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d’animation Mercoeur (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP) pour l’attribution d’une subvention de 28.830 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Chœur de Saint Ferdinand des Ternes, dont le siège est situé 27, rue d’Armaillé (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MA 38 - Subvention en faveur de l’Association des familles des victimes martiniquaises de la catastrophe aérienne du 16 août 2005 au Vénézuela (A.V.C.A.). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

DRH 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Institution Interdépartementale des Barrages Réservoirs du Bassin de la Seine (IIBRBS). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’accepter la donation de Monsieur Claude Rutault intitulée Le Monde en marche, datée 1972. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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Débat Delib

468 résultats