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Attribution d’une subvention d’aide au projet à la “Commune Libre d’Aligre, association de quartier” située 20, rue Saint-Nicolas (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 611
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les amis du conservatoire Gabriel Fauré, dont le siège est situé 12, rue de Pontoise (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 631
Conseil municipal

Indemnisation d’un dommage dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 443
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Carillon, dont le siège est situé 3, rue du Général Renault (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 561
Conseil municipal

DF 130 - Déclassement d’une emprise du domaine public de voirie. Cession à la COGEDIM d’une parcelle située au droit des 19 à 23 rue du Général Delestraint (16e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal

Vente à la SEMAEST de lots de copropriété acquis par la Ville de Paris situés 46, rue du Chemin Vert, 4 rue Sedaine, 10, rue Popincourt, 38/40 rue de Popincourt - 58 rue du Chemin Vert (11e) et 42 rue de Ménilmontant (20e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 126
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEMIDEP en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition réhabilitation de 7 logements PLUS et 4 logements PLA-I situé 108 rue Brancion (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 267-4°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement du local commercial du programme de construction de 10 logements PLAI, situé 72 rue Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 270-4°
Conseil municipal

Vœu relatif à la délocalisation de l’ENSMIC en Poitou-Charentes.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 422
Conseil municipal

Attribution de subventions compensatrices de loyer, au titre de l’année 2005, à l’Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 188
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 8.000 euros à l’association “Association pour la Promotion de la Lecture et de l’Ecriture dans le 14e” 9, rue Boissonade (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 493
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Lelabo située 29, rue des Récollets (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 628
Conseil municipal

Vœu relatif au relogement des familles habitant à l’hôtel “Hôtels Réunis”, 69, rue des Haies (20ème).

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 429
Conseil municipal

Autorisation de céder à la SIEMP des biens communaux du 20e arrondissement conformément à la convention publique d’aménagement du 30 mai 2002, des avenants n° 1 et 2 des 26 décembre 2003 et 16 novembre 2004. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 191-4°
Conseil municipal

Voeu portant sur une charte des partenariats relatif à la délibération DGIC 2005-16.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 397
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de redéploiement des bureaux de la direction générale des services à la Mairie du 3e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 243
Conseil municipal

Convention donnant droit à l’occupation d’une propriété domaniale dénommée “Le Pré Catelan”, située route de Suresnes au bois de Boulogne (16e), afin d’y exploiter un restaurant gastronomique et des salons de réception. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DF 81
Conseil municipal

Attribution à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Jean Cotxet pour l’EDL du quartier Saint-Blaise - Porte de Montreuil (20e), une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 116
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’association Comité des fêtes et d’animations du 3e arrondissement, dont le siège social est situé 2, rue Eugène Spuller (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 547
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “PRIMO LEVI” sise 107, avenue Parmentier 75 011 PARIS dans le cadre de son projet de prise en charge de femmes africaines victimes de très graves sévices.-Autorisation donnée au Maire de Paris de signer une convention pour cette subvention avec PRIMO LEVI. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGRI 58
Conseil municipal