Débat-Délibs

Vente de l’immeuble communal, 87, rue de Maubeuge (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 207

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à un contrat de prêt SEMAPA garanti par la Ville de Paris (baisse de la marge bancaire et nouvelle répartition du pool bancaire). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DF 80

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Paris Bibliothèques” 6 rue François-Miron (4e), un avenant à la convention d’objectif 2005 pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement complémentaire et une convention annuelle d’équipement, relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 641

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commandes sur appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux topographiques pour le compte du service technique de l’eau et de l’assainissement. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 113

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution à la SARL “Le Tarmac de la Villette”, 211, avenue Jean-Jaurès 75019 Paris, d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 442

Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 17e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDEE 142

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Coup de Soleil” 132, rue Rivoli (1er). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 635

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 12 logements PLS situé 8 rue Fromentin (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 263-4°

Conseil municipal

Organisation d’une astreinte et dérogation aux plafonds des heures supplémentaires pour les personnels de la division gestion des flux de section de l’assainissement de Paris de la direction de la protection de l’environnement. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 112

Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’équipement à la Fédération Française Handisport au titre des travaux à réaliser pour l’extension de ses locaux et la création d’un centre national de formation handisport.Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 209

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à titre exceptionnel de fonctionnement à l’association Paris Mouff’Théâtre 73, rue Mouffetard (5e) qui gère le Théâtre Mouffetard situé à la même adresse. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 633

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association pour la Publication d’une Histoire de Paris dont le siège social est situé Hôtel d’Angoulême Lamoignon 24, rue Pavée à Paris 4ème une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 460

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association Le sourire en amande, 12, rue Delaître (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 598

Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit de“SOLIDARITE LAÏQUE” sise 22, rue Corvisart (13e), dans le cadre de sa campagne d’éducation au développement et à la solidarité internationale “Demain le monde… les migrations pour vivre ensemble”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 SGRI 55

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’association “En vadrouille”,” 19, rue Paul Bert (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 610

Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris au réseau Partecipando du programme URBACT et versement de la participation correspondante. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDATC 160

Conseil municipal

DF 169 - Cession par voie d’adjudication publique du lot communal n° 17 dépendant de l’immeuble situé 54, rue d’Aubervilliers (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU -

Conseil municipal

Subvention à des établissements d’enseignement supérieur parisiens, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 221

Conseil municipal

Instauration du sursis à statuer sur la parcelle du 21 avenue de Clichy (17e). - Autorisation de déposer toute demande de permis de démolir et de construire. - Autorisation de constituer toutes les servitudes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 170-4°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association du Conservatoire municipal du 10e arrondissement, ayant son siège social 6, rue Pierre Bullet (10e), en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 593

Conseil municipal

Débat Delib

468 résultats

Vente de l’immeuble communal, 87, rue de Maubeuge (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à un contrat de prêt SEMAPA garanti par la Ville de Paris (baisse de la marge bancaire et nouvelle répartition du pool bancaire). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commandes sur appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux topographiques pour le compte du service technique de l’eau et de l’assainissement. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution à la SARL “Le Tarmac de la Villette”, 211, avenue Jean-Jaurès 75019 Paris, d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 17e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Coup de Soleil” 132, rue Rivoli (1er). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Organisation d’une astreinte et dérogation aux plafonds des heures supplémentaires pour les personnels de la division gestion des flux de section de l’assainissement de Paris de la direction de la protection de l’environnement. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

Attribution d’une subvention d’équipement à la Fédération Française Handisport au titre des travaux à réaliser pour l’extension de ses locaux et la création d’un centre national de formation handisport.Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association Le sourire en amande, 12, rue Delaître (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention au profit de“SOLIDARITE LAÏQUE” sise 22, rue Corvisart (13e), dans le cadre de sa campagne d’éducation au développement et à la solidarité internationale “Demain le monde… les migrations pour vivre ensemble”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’association “En vadrouille”,” 19, rue Paul Bert (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Adhésion de la Ville de Paris au réseau Partecipando du programme URBACT et versement de la participation correspondante. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

DF 169 - Cession par voie d’adjudication publique du lot communal n° 17 dépendant de l’immeuble situé 54, rue d’Aubervilliers (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subvention à des établissements d’enseignement supérieur parisiens, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Instauration du sursis à statuer sur la parcelle du 21 avenue de Clichy (17e). - Autorisation de déposer toute demande de permis de démolir et de construire. - Autorisation de constituer toutes les servitudes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association du Conservatoire municipal du 10e arrondissement, ayant son siège social 6, rue Pierre Bullet (10e), en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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Débat Delib

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