Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle 2004 signée avec l’association “Action 20e”, 9, rue des Cascades (20e) à la Mairie de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDATC 112

Conseil municipal

MA 37 - Subvention de fonctionnement à trois associations pour la mise en œuvre du Carnaval Tropical de Paris de 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 CAB -

Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Pentathlon Moderne. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 445

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d’une halte-garderie 69, boulevard Blanqui (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 272

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant prolongeant jusqu’au 30 avril 2006 la convention de délégation de service public du marché aux puces et du square aux artistes de la Porte de Vanves. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDEE 154

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec l’association Crescendo, ayant son siège social 39, boulevard Beaumarchais (3e), un marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance de type halte-garderie situé 4/6, rue Lemercier et au 17, rue Lechapelais (17e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 338

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’indemnisation du groupement d’entreprises BEC FRERES SA/CHARPENTIER PM - titulaire du marché de travaux d’aménagement du passage souterrain pour piétons quai des Tuileries (1er). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 227

Conseil municipal

Convention donnant droit à l’occupation des locaux couverts de la culée rive droite du pont Alexandre III, situés port des Champs-Elysées (8e), afin d’y exploiter un espace événementiel dédié à la musique et à la promotion de jeunes artistes. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DF 62

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Société de Charité Maternelle de Paris” gestionnaire d’une halte-crèche située dans le 14e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 17.110 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 153

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “Le Café de la Danse”, située 5, passage Louis Philippe (75011 Paris), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’aide aux projets “Les Femmes s’en mêlent” et “La Mélodie du Bonheur”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 352

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la SNC “Forum Seine” d’une demande de permis de démolir et de construire visant un immeuble municipal situé à Issy-les-Moulineaux (92) et occupé par les services d’EDF. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 197

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’amender et de reconduire la charte de partenariat avec France Télécom, relative à la démarche “Départements Innovants” intitulée “Paris Ville Innovante”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDEE 165

Conseil municipal

Admission en non-valeur d’anciennes créances municipales irrécouvrables. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 28

Conseil municipal

DF 130 - Déclassement d’une emprise du domaine public de voirie. Cession à la COGEDIM d’une parcelle située au droit des 19 à 23 rue du Général Delestraint (16e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU -

Conseil municipal

Vente à la SEMAEST de lots de copropriété acquis par la Ville de Paris situés 46, rue du Chemin Vert, 4 rue Sedaine, 10, rue Popincourt, 38/40 rue de Popincourt - 58 rue du Chemin Vert (11e) et 42 rue de Ménilmontant (20e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 126

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEMIDEP en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition réhabilitation de 7 logements PLUS et 4 logements PLA-I situé 108 rue Brancion (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 267-4°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement du local commercial du programme de construction de 10 logements PLAI, situé 72 rue Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 270-4°

Conseil municipal

Vœu relatif à la délocalisation de l’ENSMIC en Poitou-Charentes.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 422

Conseil municipal

Attribution de subventions compensatrices de loyer, au titre de l’année 2005, à l’Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 188

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 8.000 euros à l’association “Association pour la Promotion de la Lecture et de l’Ecriture dans le 14e” 9, rue Boissonade (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 493

Conseil municipal

Débat Delib

468 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle 2004 signée avec l’association “Action 20e”, 9, rue des Cascades (20e) à la Mairie de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MA 37 - Subvention de fonctionnement à trois associations pour la mise en œuvre du Carnaval Tropical de Paris de 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subvention à la Fédération Française de Pentathlon Moderne. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d’une halte-garderie 69, boulevard Blanqui (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant prolongeant jusqu’au 30 avril 2006 la convention de délégation de service public du marché aux puces et du square aux artistes de la Porte de Vanves. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités d’indemnisation du groupement d’entreprises BEC FRERES SA/CHARPENTIER PM - titulaire du marché de travaux d’aménagement du passage souterrain pour piétons quai des Tuileries (1er). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Convention donnant droit à l’occupation des locaux couverts de la culée rive droite du pont Alexandre III, situés port des Champs-Elysées (8e), afin d’y exploiter un espace événementiel dédié à la musique et à la promotion de jeunes artistes. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la SNC “Forum Seine” d’une demande de permis de démolir et de construire visant un immeuble municipal situé à Issy-les-Moulineaux (92) et occupé par les services d’EDF. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’amender et de reconduire la charte de partenariat avec France Télécom, relative à la démarche “Départements Innovants” intitulée “Paris Ville Innovante”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Admission en non-valeur d’anciennes créances municipales irrécouvrables. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DF 130 - Déclassement d’une emprise du domaine public de voirie. Cession à la COGEDIM d’une parcelle située au droit des 19 à 23 rue du Général Delestraint (16e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Vente à la SEMAEST de lots de copropriété acquis par la Ville de Paris situés 46, rue du Chemin Vert, 4 rue Sedaine, 10, rue Popincourt, 38/40 rue de Popincourt - 58 rue du Chemin Vert (11e) et 42 rue de Ménilmontant (20e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Vœu relatif à la délocalisation de l’ENSMIC en Poitou-Charentes.

Attribution de subventions compensatrices de loyer, au titre de l’année 2005, à l’Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 8.000 euros à l’association “Association pour la Promotion de la Lecture et de l’Ecriture dans le 14e” 9, rue Boissonade (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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