Débat-Délibs

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction de 3 logements PLUS et d’acquisition - réhabilitation de 5 logements PLUS situé 23 à 27, rue Chabrol (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 262-2°

Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des personnes sans abri à Paris.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 418

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (Eau de Paris), d’un permis de construire relatif à la création d’une station de relevage des eaux souterraines de l’aqueduc de la Vanne vers l’unité d’affinage à l’Haÿ-les-Roses (Val-de-Marne). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 119

Conseil municipal

Autorisation de subrogation de la caisse des écoles du 18e arrondissement au profit de la société SOGERES pour l’application des droits et obligations issus de la convention d’occupation du domaine public conclue le 29 octobre 2001 entre la Ville de Paris et la caisse des écoles du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 209

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris d’accepter un don de l’association Institut International Bouddhique et de signer la convention s’y rapportant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 589

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au déclassement de l’emprise de voirie sise 164168, boulevard de la Villette (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 191-2°

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 7.000 euros à l’association Art, Culture et Foi - Section locale Notre Dame de l’Arche d’Alliance, dont le siège social est situé 81, rue d’Alleray (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 596

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle de fonctionnement de au titre de 2005 à l’Union Fédérale de la Région Ile de France des associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre et des Jeunesses de l’Union Fédérale - U.F.I.F. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASES 135

Conseil municipal

DPE 144 - Approbation de la création du dispositif de solidarité internationale de la Ville de Paris pour l’eau et l’assainissement. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 SGRI 65

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLA-I à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme de construction de 10 logements PLA-I situé 72, rue Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 270-3°

Conseil municipal

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter la liquidation des droits à construire en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 9-11 rue Henri Chevreau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 255

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 3 logements PLA-I situé 20-22, rue Beauregard (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 252-3°

Conseil municipal

Vœu relatif à la communication des actions de solidarité internationale en faveur de l’eau et de l’as-sainissement.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 408

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération d’amélioration de la sécurité incendie et de l’accessibilité aux personnes handicapées dans l’Hôtel de Ville 5, rue Lobau (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 240

Conseil municipal

Déclaration d’abandon manifeste de la parcelle 21, avenue de Clichy (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 170-1°

Conseil municipal

Subvention à l’association “Réseau Mémoire de l’Environnement” (R.M.E.) (18e), pour le développement, la récupération, l’évaluation, le tri et la répartition de fonds documentaires relatifs à l’environ-nement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPJEV 68

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Compagnie Dominique Houdart Jeanne Heuclin située 58 rue de la Rochefoucauld (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 487

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Initiative pour l’Art à la Télé (I.A.T)” 57, boulevard Barbès (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 645

Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-amélioration de 17 logements PLUS et 4 logements PLA-I, 1 local d’activité et 2 locaux commerciaux, situé 66-70, rue Réaumur (3e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 276

Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “La Sablière” d’un programme d’acquisition-amélioration de 19 logements PLUS et 2 logements PLA-I situé 42, rue de Chaligny (12e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 281

Conseil municipal

Débat Delib

468 résultats

Vœu relatif à la situation des personnes sans abri à Paris.

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris d’accepter un don de l’association Institut International Bouddhique et de signer la convention s’y rapportant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au déclassement de l’emprise de voirie sise 164168, boulevard de la Villette (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 7.000 euros à l’association Art, Culture et Foi - Section locale Notre Dame de l’Arche d’Alliance, dont le siège social est situé 81, rue d’Alleray (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention exceptionnelle de fonctionnement de au titre de 2005 à l’Union Fédérale de la Région Ile de France des associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre et des Jeunesses de l’Union Fédérale - U.F.I.F. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

DPE 144 - Approbation de la création du dispositif de solidarité internationale de la Ville de Paris pour l’eau et l’assainissement. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLA-I à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme de construction de 10 logements PLA-I situé 72, rue Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter la liquidation des droits à construire en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 9-11 rue Henri Chevreau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif à la communication des actions de solidarité internationale en faveur de l’eau et de l’as-sainissement.

Déclaration d’abandon manifeste de la parcelle 21, avenue de Clichy (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subvention à l’association “Réseau Mémoire de l’Environnement” (R.M.E.) (18e), pour le développement, la récupération, l’évaluation, le tri et la répartition de fonds documentaires relatifs à l’environ-nement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Compagnie Dominique Houdart Jeanne Heuclin située 58 rue de la Rochefoucauld (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Initiative pour l’Art à la Télé (I.A.T)” 57, boulevard Barbès (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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Débat Delib

468 résultats