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Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Très d’Esprit”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 SG 41
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 18e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 1
Conseil municipal

Subvention à l’Association Nationale des Combattants Volontaires de la Résistance. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 45
Conseil municipal

Subvention en faveur des populations sinistrées en Chine, suite au tremblement de terre du 12 mai 2008. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 SGRI 38
Conseil municipal

Subvention à l’association “Le Machupichu” (9e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 174
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein des Jurys de concours de maîtrise d’œuvre et commissions de sélection de maîtres d’œuvre pour les opérations immobilières de la Préfecture de police.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 118
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Forum des images”.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 114
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités du contrôle et de l’entretien des disconnecteurs situés dans les espaces verts parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DEVE 56
Conseil municipal

Signature d’une convention d’occupation et d’usage avec l’association “Graine de Partage” mettant à sa disposition deux parcelles de terrain d’une superficie totale de 340 mètres carrés, en bordure de l’ancien chemin de fer de la petite ceinture, rue Rottembourg (12e) afin d’y établir un jardin partagé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DEVE 70
Conseil municipal

Subventions à trois associations de jeunesse du 14e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 274
Conseil municipal

Signature d’un avenant au bail emphytéotique consenti au Conseil d’Etat pour la location de l’Hôtel de Beauvais et d’une parcelle intérieure à l’îlot Beauvais (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 44
Conseil municipal

Subvention à l’Union Interdépartementale des Combattants Volontaires de la Résistance de Paris et la Région Parisienne (5e). Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 44
Conseil municipal

Subvention à la Ligue d’Ile-de-France de vol-ley-ball (L.I.F.V.B.). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 40
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à “l’Office Central de la Coopération à l’Ecole de Paris - OCCE” du 3e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 84
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Toupies (12e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 59
Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer à la Fédération Internationale de Savate. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 5
Conseil municipal

Subvention à l’association “Commission Football Loisir” (CFL) (2e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 6
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation d’enquêtes de circulation. Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché à bons de commande correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 48
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 au marché passé avec la SAS BORNHAUSER MOLINARI MELUN en vue de lui substituer la SAS FORCLUM ILE-DE-FRANCE - Etablissement de Melun pour les travaux de mise en conformité des installations électriques de l’église Saint-Merri (4e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 212
Conseil municipal

Vœu relatif a la fermeture des commerces parisiens le dimanche.

MAI 2008
Déliberation
2008 V. 20
Conseil municipal