Débat-Délibs

Subvention Fonds du Maire à l’association “Partage 5 6 7” du 7e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDATC 58

Conseil municipal

Indemnisation amiable en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASCO 61

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP), un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 73, boulevard de la Villette (10°). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DLH 72

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 5 rue Montholon (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DLH 30

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la crèche collective, 28, rue de Tanger (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPA 12

Conseil municipal

Avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la Société Les Travaux des Hauts de Seine (LTHS) en vue de la construction d’une école relais 120, rue de Saussure (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPA 23

Conseil municipal

Avenant n°1 au marché de travaux signé avec l’entreprise générale ETI relatif à la restructuration de la crèche collective et de la crèche familiale 33 bis, rue des Longues Raies (13ème). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPA 79

Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 16e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASES 18

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 20

Conseil municipal

Indemnisation amiable de Mme Marie-Josée GRANIER. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDATC 65

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Maison de la poésie”.

MAI 2008

Déliberation

2008 R. 116

Conseil municipal

Modalités de prise en charge des frais de transport, de mission et de réception des conseillers de Paris et adjoints au maire d’arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 SGCP 5

Conseil municipal

Vœu tendant à ce que la place située à l’inter-section de la rue de Condé et de la rue Crébillon soit dédiée à Quatremère de Quincy.

MAI 2008

Déliberation

2008 V. 34

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Les Amis de la Tour Jean Sans Peur” - 5, rue Charles Renouvier (20e), pour la mise à disposition de la Tour Jean Sans Peur (2e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DAC 89

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 9e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 23

Conseil municipal

Subvention à l’association “Variétés Club de France” (16 e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 35

Conseil municipal

Vœu relatif à l’extension du tramway T3.

MAI 2008

Déliberation

2008 V. 23

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la R.I.V.P. un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier situé 72, rue du Château-d’Eau (10e). M. Jean Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DLH 57

Conseil municipal

Subvention à l’Association des commerçants et artisans du square d’Anvers (9e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDEE 42

Conseil municipal

Subventions à trois associations du 13e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 286

Conseil municipal

Débat Delib

465 résultats

Subvention Fonds du Maire à l’association “Partage 5 6 7” du 7e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Indemnisation amiable en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP), un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 73, boulevard de la Villette (10°). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 5 rue Montholon (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la crèche collective, 28, rue de Tanger (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la Société Les Travaux des Hauts de Seine (LTHS) en vue de la construction d’une école relais 120, rue de Saussure (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Avenant n°1 au marché de travaux signé avec l’entreprise générale ETI relatif à la restructuration de la crèche collective et de la crèche familiale 33 bis, rue des Longues Raies (13ème). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 16e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Indemnisation amiable de Mme Marie-Josée GRANIER. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Maison de la poésie”.

Modalités de prise en charge des frais de transport, de mission et de réception des conseillers de Paris et adjoints au maire d’arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Vœu tendant à ce que la place située à l’inter-section de la rue de Condé et de la rue Crébillon soit dédiée à Quatremère de Quincy.

Signature d’une convention avec l’association “Les Amis de la Tour Jean Sans Peur” - 5, rue Charles Renouvier (20e), pour la mise à disposition de la Tour Jean Sans Peur (2e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 9e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’association “Variétés Club de France” (16 e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Vœu relatif à l’extension du tramway T3.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la R.I.V.P. un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier situé 72, rue du Château-d’Eau (10e). M. Jean Yves MANO, rapporteur.

Subvention à l’Association des commerçants et artisans du square d’Anvers (9e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subventions à trois associations du 13e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

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Débat Delib

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