Débat-Délibs

Subvention à l’association “Comité d’Action Sociale, Culturelle et Sportive” (3e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 63

Conseil municipal

Subvention à l’association “Union nationale des Clubs Universitaires” (U.N.C.U.) (13e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 185

Conseil municipal

Subvention à l’association Son Ré (12e) au titre de ses activités parisiennes en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DAC 25

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de la sécurité des transports de fonds de Paris.

MAI 2008

Déliberation

2008 R. 86

Conseil municipal

DF 116 - Cession du terrain d’assiette de l’usine d’incinération désaffectée et déclassée d’Issy-les-Moulineaux (92). M. François DAGNAUD et Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.

MAI 2008

Déliberation

2008 DU -

Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour les véhicules de marques Ford, Peugeot et Renault et de matériels de marques Dhollandia, Hydris et Erhel destinés aux parcs des services municipaux, en 4 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DALIAT 16

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec l’association “Maison des Jeunes et de la culture - Les Hauts de Belleville” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 146

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec Mme Christiane MONNIER afin de l’indemniser des dommages qu’elle a subis suite à la chute d’une branche, place de la Porte d’Auteuil (16e), le 13 mai 2007 et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DEVE 49

Conseil municipal

Convention définissant les conditions d’utilisation d’une issue de secours de l’église Saint Ferdinand Sainte Thérèse de l’Enfant Jésus (17e), débouchant dans la cour du collège André Malraux. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DAC 240

Conseil municipal

Subventions à trois associations du 9e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 70

Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Pierre Mendès France, 23, rue du Conseiller Collignon (16e). Mme Catherine VIEU-CHA-RIER, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DAC 62

Conseil municipal

Subvention au Comité du 12e arrondissement des Anciens Combattants de la Résistance. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASES 55

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS J.B.M. TRAVAIL TEMPORAIRE - 50, avenue de la Grande Armée (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDEE 92

Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de fourniture et livraison de pièces détachées, accessoires et produits et d’exécution de travaux de maintenance pour des véhicules de marque Renault Trucks des services techniques de la Ville de Paris en 3 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DALIAT 17

Conseil municipal

Subventions à treize associations du 14e. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 79

Conseil municipal

SGRI 36 - Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs passée avec l’établissement public “la Maison des métallos”. - Attribution d’une subvention sur projet. MM. Pierre SCHAPIRA et Christophe GIRARD, rapporteurs.

MAI 2008

Déliberation

2008 DAC 245

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration et de mise en sécurité de la façade côté Ledru Rollin au groupe scolaire 4/10, rue Keller (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPA 85

Conseil municipal

Subvention au Comité de la rue Saint-Honoré (1er) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDEE 89

Conseil municipal

Autorisation à M. le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 PP 49

Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la Ville de Paris par la Société NORISKO CONSTRUCTION pour les préjudices subis par elle lors de l’aménagement de la crèche de l’Hôtel de Ville (4e) et signature du contrat de transaction. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPA 84

Conseil municipal

Débat Delib

465 résultats

Subvention à l’association “Comité d’Action Sociale, Culturelle et Sportive” (3e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’association “Union nationale des Clubs Universitaires” (U.N.C.U.) (13e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’association Son Ré (12e) au titre de ses activités parisiennes en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de la sécurité des transports de fonds de Paris.

DF 116 - Cession du terrain d’assiette de l’usine d’incinération désaffectée et déclassée d’Issy-les-Moulineaux (92). M. François DAGNAUD et Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.

Signature d’un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec l’association “Maison des Jeunes et de la culture - Les Hauts de Belleville” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Convention définissant les conditions d’utilisation d’une issue de secours de l’église Saint Ferdinand Sainte Thérèse de l’Enfant Jésus (17e), débouchant dans la cour du collège André Malraux. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Subventions à trois associations du 9e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Pierre Mendès France, 23, rue du Conseiller Collignon (16e). Mme Catherine VIEU-CHA-RIER, rapporteure.

Subvention au Comité du 12e arrondissement des Anciens Combattants de la Résistance. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS J.B.M. TRAVAIL TEMPORAIRE - 50, avenue de la Grande Armée (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subventions à treize associations du 14e. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SGRI 36 - Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs passée avec l’établissement public “la Maison des métallos”. - Attribution d’une subvention sur projet. MM. Pierre SCHAPIRA et Christophe GIRARD, rapporteurs.

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration et de mise en sécurité de la façade côté Ledru Rollin au groupe scolaire 4/10, rue Keller (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention au Comité de la rue Saint-Honoré (1er) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

Approbation du principe d’indemnisation de la Ville de Paris par la Société NORISKO CONSTRUCTION pour les préjudices subis par elle lors de l’aménagement de la crèche de l’Hôtel de Ville (4e) et signature du contrat de transaction. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

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