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Vœu pour l’acquisition de la Cité Loubeyre (20e).

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 159
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Groupe des Œuvres Sociales de Belleville” (G.O.S.B) gestionnaire d’une crèche collective située27, rue Levert (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 493.564 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 129
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché de travaux d’infrastructure du secteur 2 dans le cadre de l’opération tramway des Maréchaux sud (14e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 103
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’im-meuble en copropriété situé 28, rue Jacob (6e) lot 13. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 21-2°
Conseil municipal

Subventions à 19 associations du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 22
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris, d’une part, de signer une convention de recherche et de développement partagés avec le Bureau de recherches géologiques et minières, relative à une étude de la susceptibilité du sous-sol parisien aux aléas géologiques et, d’autre part, de solliciter une subvention auprès de l’Etat. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “L’œuvre de la chaussée du Maine - CEASIL (OCMCEASIL)” gestionnaire d’une crèche collective située 4, rue Vigée-Lebrun (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 64.002 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 62
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Le Trempoline” gestionnaire d’une structure multi-accueil située 31, rue Claude Bernard (5e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 253.033 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 97
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 68
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle du 7 septembre 2004 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’“Association du Festival d’Automne à Paris” 156, rue de Rivoli (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 23
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL Les ateliers de danse, 12-14, rue Lechevin (11e) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 131
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société d’Histoire et d’Archéologie du XIIIe arrondissement de Paris, 1, place d’Italie (13e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 203
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris : de conclure avec la Société Anonyme d’Economie Mixte Immobilière Interdépartementale de la Région Parisienne (SEMIDEP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal sis 12, cité Trévise (9e) ; - de proroger la convention de mise à disposition gracieuse de l’immeuble, consentie au Centre d’Action Social Protestant le 24 juin 2005, jusqu’au 31 décembre 2006. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 45
Conseil municipal

Vœu relatif à l’aménagement des terrains du Ministère de la Défense situés 82, boulevard Ney (18e).

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 146
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux T.C.E. dans le cadre de la restructuration du service de restauration au groupe scolaire, 3, rue Belzunce (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 136-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d’une halte-garderie à la Mairie du 10e arrondissement, 1, rue Hittorf (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 125
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-13°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades à l’école maternelle, 18, rue Poulletier (4e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 57
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-9°
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 17e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 90
Conseil municipal