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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), les sociétés des groupes “Vinci Park” et “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Rugby Club Paris 15” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 177
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole-cadre avec Réseau Ferré de France (R.F.F.) concernant la Petite Ceinture à Paris. MM. Yves CONTASSOT et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPJEV 73
Conseil municipal

Subventions à 2 associations sportives du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 34
Conseil municipal

Subvention à l’association “L’Avenir du Futur’e” (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 212
Conseil municipal

Subventions à 8 associations de jeunesse du 20e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2005 DJS 255
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif pour étudier la question des “biffins” sur les marchés aux puces de Paris.

MAI 2006
Déliberation
2005 V. 158
Conseil municipal

Vœu en faveur de la préservation de la Villa des arts à Montmartre (18e).

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 151
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d’une crèche collective, 11, 13, rue Campo-Formio (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 153
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), les sociétés des groupes “Vinci Park” et “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Bout’chou 14” gestionnaire d’une crèche collective située au 9-11, rue de la Santé (13e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 33.421 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 47
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Très d’Esprit située 128, avenue Philippe Auguste (11e), afin de promouvoir la 8e édition du “festival des très courts” qui s’est déroulée les 6, 7 et 8 mai 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 SG 34
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à l’association Life-Live, dont le siège social est situé 11, rue Vitruve (20e), une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 254
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MAI 2006
Déliberation
2006 R. 13
Conseil municipal

Subventions à 18 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 6
Conseil municipal

Approbation du principe de l’opération d’aménagement des avenues Léon Gaumont et Benoît Frachon (20e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux de voirie relatif à l’opéra-tion. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Département de Paris et de solliciter les subventions auprès de la région d’Ile de France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 83
Conseil municipal

Vœu relatif au système prostitutionnel mis en place pour la Coupe du Monde de football 2006 en Allemagne.

MAI 2006
Déliberation
2005 V. 129
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux d’installation de matériel de cuisine dans le cadre de la restructuration du service de restauration au groupe scolaire, 159, avenue Parmentier (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 136-4°
Conseil municipal

Voeu relatif à la situation de l’école élémentaire Lilas B suite aux annonces de mesures de carte scolaire dans le premier degré.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 144
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du groupe scolaire, 41, rue de Chabrol (10e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 111
Conseil municipal