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Approbation des modalités d’attribution d’un marché à bons de commande pour la fourniture de livres destinés à divers services de la Ville de Paris (hors réseau des bibliothèques municipales). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 145
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-15°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “La maison enchantée” gestionnaire d’une crèche collective située 39 bis, avenue René-Coty (14e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 411.863 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 54
Conseil municipal

Vœu relatif à l’apposition d’une plaque commémorant la déportation d’enfants juifs.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 152
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché avec le G.I.P. Coupe du monde de rugby 2007 pour l’achat, pendant la Coupe du monde de rugby de places pour les matchs qui auront lieu au Parc des Princes à Paris et au Stade de France. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 304
Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 18e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 308
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MAI 2006
Déliberation
2006 R. 14
Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables aux corps techniques et scientifiques de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 PP 42-2°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de pièces détachées, d’ensembles, de sous-ensembles, d’accessoires et de produits divers nécessaires à l’entretien et à la réparation des véhicules légers de marque CITROEN pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 PP 39
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (SA.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-6°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros à l’association “CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques”, 12, rue Pierre-et-Marie-Curie (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 156
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l’association “FIAP Jean Monnet” (14e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 101
Conseil municipal

Subvention à un lycée municipal du 1er arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 72
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “L’Oeil du Guetteur”, située 10, rue des Carmes (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 217
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion des commerçants Epinettes Bessières (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 86
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “place Pierre Laroque” à une place du 7e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 101
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 180 logements, situé 75, boulevard Mortier (20e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 69
Conseil municipal

Réalisation par la “SEMParisCentre” d’une opération d’acquisition réhabilitation comportant 8 logements PLUS et 7 logements PLA-I située 13 boulevard Saint-Denis (2ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 93-1°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de réfection du pavage de la place du Trocadéro (16e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 85
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux, signé avec la société “AMEC SPIE Ile-de-France / Nord Ouest SAS”, relatif à la mise en place de 4 baies SSI et d’une alarme sonore à la faculté de la Sorbonne (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 102
Conseil municipal