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Vœu relatif à la Foire du Trône.
MAI 2006
Déliberation
2006 V. 139
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “La Maison Kangourou” ayant son siège social 12, rue Jacquemont (17e) pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil sis 30-30 bis, rue Victor Chevreuil (12e). - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 681.296 euros dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 24
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure d’appel d’offres ouvert pour réaliser les travaux de réaménagement du terrain d’éducation physique des Haies situé au 41, rue des Haies (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 282
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 13ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 47
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “LA MAISON ENCHANTEE” gestionnaire d’un jardin maternel situé au 39 bis, avenue René Coty (14e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 33.415 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 141
Conseil municipal
Vœu relatif à l’aménagement de l’avenue de la Porte de Vincennes.
MAI 2006
Déliberation
2006 V. 162
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “CAP SAAA” (15ème) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 161
Conseil municipal
Subvention à l’association “Action éducative et sociale des Jeunes - Jeunesse et Avenir” (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 104
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association “Môm’artre” et de lui attribuer une subvention. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 SG 1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif au transport, au montage, au démontage, à l’entretien et au stockage des tentes utilisées par les centres de loisirs d’été de la Ville de Paris (espaces nature et découverte) ainsi que la fourniture de tentes de collectivité. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. M.Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 101
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement de l’auditorium en salle de conférence de presse au Stade du Parc des Princes (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 137-3°
Conseil municipal
Réalisation du prolongement de la ligne de tramway T2 à Paris - Porte de Versailles. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de financement Etat - Région Ile-de-France - Conseil général des Hauts-de-Seine - Communauté d’agglomération Arc de Seine - STIF - Ville de Paris - RATP - RFF, 2e tranche fonctionnelle phase 1. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention particulière d’attribution de subvention de l’Etat, 2e tranche fonctionnelle phase 1. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 148
Conseil municipal
Vœu relatif à la Petite Ceinture.
MAI 2006
Déliberation
2006 V. 164
Conseil municipal
Vœu en faveur d’un soutien à Claude Yabanda.
MAI 2006
Déliberation
2006 V. 154
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Crèche du Quartier Saint-Lambert” gestionnaire d’une crèche collective située 13 bis, rue d’Alleray (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 308.655 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 63
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-21°
Conseil municipal
Subvention à l’association “Cap sport art aventure amitié” (CAP - S.A.A.A.). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec cet organisme. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Eric FERRAND, rapporteurs.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 65
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Cirque Ici - association de culture populaire itinérante, située 20, rue Rodier (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 136
Conseil municipal
Vœu sur le déploiement sur le territoire parisien d’une offre de services d’accueil des enfants scolarisés au-delà des horaires du service public scolaire et périscolaire.
MAI 2006
Déliberation
2005 V. 131
Conseil municipal
Reversement d’écrêtement de deux conseillers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 SGCP 7
Conseil municipal
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