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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec la “Compagnie IBM France” un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la concession de droits d’usage de logiciels IBM. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DSTI 7
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Chant V” sise 24, rue Chapon (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 38
Conseil municipal

Vœu relatif au terrain jouxtant le square René Le Gall.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 163
Conseil municipal

Temps de travail des personnels administratifs des Maisons des associations parisiennes. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDATC 97
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’installation de séparatif vitré au Stade du Parc des Princes (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 137-4°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert composé de trois lots séparés pour la rénovation des locaux de la piscine Château Landon (10e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 251
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert en deux (2) lots pour des développements complémentaires et de la maintenance curative des systèmes GIPO (Gestion Intégrée du Patrimoine et des Opérations) et SAGA (Système Automatisé de Gestion des Approvisionnements comptabilité). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DSTI 21
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention domaniale d’occupation précaire d’une durée de 6 mois, concernant divers locaux dépendant du site dit “La Forge” 23-25, rue Ramponneau (20e) avec l’association “La Forge de Belleville”, moyennant une redevance d’occupation préférentielle. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 113
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Centre Israelite de Montmartre” gestionnaire d’une crèche collective située au 16, rue Lamarck (18e). -Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 267.948 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 72
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Cité Européenne Des Récollets” 1, rue d’Enghien (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 108
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie les Deux Traces” dont le siège social est situé 8, rue de Montyon (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 29
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit de la Fédération internationale des professeurs de français sise 1, avenue Léon-Journault, 92318 Sèvres Cedex. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 SGRI 20
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeu-ble en copropriété situé 17, rue de la Huchette (5ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 70
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 2, impasse Girardon (18e) lot n° 4. M.Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 24
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement à l’association “Nouveau Théâtre de Novembre”, 7, rue des Platrières (20e) qui gère le 20e Théâtre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 65
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL W.B. (Cirque du Grand Céleste), située 21, rue de Fécamp (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 138
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association GRRR “Groupe Rire, Rage, et Résistance”, 1, rue Duvergier (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 159
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à la Société des Artistes Décorateurs (SAD) pour la réalisation de l’exposition “Le sens de l’autre” au Grand Palais en 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 71
Conseil municipal

Attribution d’une gratification exceptionnelle pour acte de sauvetage à M. Olivier DARRE, ouvrier spécial des canaux et ports de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DRH 34
Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris Rando Cycliste”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 276
Conseil municipal