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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Crédit Municipal de Paris une convention d’occupation précaire concernant des locaux situés 55 rue des Francs Bourgeois (4e) pour des services administratifs de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DMG 32
Conseil municipal

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets solidaires et citoyens. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 37
Conseil municipal

Vœu concernant le fonctionnement des Comités d’Initiative et de Consultation d’arrondisse-ment (CICA).

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 140
Conseil municipal

Vœu relatif à l’état réel des effectifs dans les Musées municipaux de la Ville.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 153
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour le sciage de pavés en granit, grès ou porphyre.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de services correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 142
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché de coordination de sécurité et de protection de la santé portant sur l’opération d’aménagement d’espaces publics entre le pont du Garigliano et la porte d’Ivry (13e, 14e et 15e arrondissements) dans le cadre de la mise en place du tramway. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 108
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur cour et rue à l’école élémentaire, 3, rue de la Jussienne (2e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 141
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’aménagement de la rue Raymond Losserand, entre la rue d’Alésia et le square Renoir (14e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 127
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à des établissements d’enseignement supérieur parisiens, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi” (rectificatif à la délibération 2005 DASCO 221). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 106
Conseil municipal

Subvention à l’association “Vivement l’école” (17e). Mme Pénélope KOMITÈS et M. Eric FERRAND, rapporteurs.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 63
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 1.000 euros à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie, Comité du 11e arrondissement de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 29
Conseil municipal

DF 82-5° - Avis favorable à l’acquisition des parcelles appartenant à l’O.P.A.C. de Paris et situées 8 et 1416 (en partie), rue des Rosiers (4e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Subventions à des organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 7
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris : de signer un avenant au marché relatif à la réalisation d’une étude préopérationnelle et à la conduite d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) dans le quartier “Chapelle” (18e), afin d’assurer le suivi des dossiers ouverts pendant cette opération ; de rembourser à l’association “PACTE de Paris” les frais de location du local du 6, rue Ordener (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 42
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “A bientôt Belleville” du quartier Fontaine au Roi/Ternaux Jacquard (11e) une convention.- Attribution des subventions correspondantes. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPVI 14
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-22°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Les Métamorphoses singulières” (9e), un avenant à la convention triennale d’objectifs du 23 décembre 2004 relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement du Grand Parquet, 20, rue du Département (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 77
Conseil municipal

Subventions à 4 associations sportives du 14e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 29
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la cession des droits d’auteur des ayants droit du photographe André Zucca pour la numérisation et la diffusion à titre gracieux de négatifs conservés par la Bibliothèque historique de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 269
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit de l’association “Montmartre en Europe” sise 9, rue Duc (18e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 SGRI 18
Conseil municipal