500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Paris aide aux victimes. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPP 4
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Demarcy “Naïf Théâtre” dont le siège social est situé 35, rue Croulebarbe (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 166
Conseil municipal

Subvention à l’association “Les p’tits poulbots oeuvre des gosses de la Butte Montmartre” (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 283
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché passé avec l’association Val d’Oule, centre d’astronomie de Saint Michel. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 99
Conseil municipal

DF 56 - Cession de la parcelle A n° 877 située à Theil-sur-Vanne (Yonne). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la seconde phase de la restauration extérieure de la Chapelle de la Sorbonne (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 139
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation sur appel d’offres ouvert d’un marché de fourniture de plaques indicatrices destinées au réseau d’assainissement parisien.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPE 29
Conseil municipal

Attribution de subventions à deux associations (Fédération des Agences Internationales pour le Développement - Aide fédération, Association du manifeste des libertés - AML) menant des actions spécifiques sur le thème de la citoyenneté et de la participation à la vie démocratique. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPVI 31
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Cinémas Indépendants Parisiens” située 135, rue Saint-Martin (4e), afin qu’elle puisse développer ses actions d’éducation au cinéma et en particulier le dispositif scolaire “Collège au cinéma”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 SG 43
Conseil municipal

Secteur Beaugrenelle (15e). - Passation avec la SEMEA XV d’une convention de compensation de charge d’ouverture au public de la dalle Beau-grenelle. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 21-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “BOUT’CHOU 14” gestionnaire d’une crèche collective située 40, rue Boulard (14e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 24.299 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 51
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 3 au marché de prestations de service pour la gestion des “Antennes Jeunes” (AJ) de la Ville de Paris. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 262
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Cent films” située 24, rue Beaubourg (3e), afin d’organiser à Paris la sélection par cent personnalités du cinéma des cent plus beaux films du monde. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 SG 22
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la “SEMParisCentre” en vue du financement principal des 7 logements PLAI de l’opération d’acquisition réhabilitation située 13 boulevard Saint-Denis (2ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 93-3°
Conseil municipal

Approbation des modalités de consultation de quatre marchés de prestations intellectuelles concernant respectivement la mission de contrôle technique, la mission de coordonnateur SPS, la mission de coordonnateur SSI, la mission d’assistance à la maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la restructuration de l’Ecole Boulle (12e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 148
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), les sociétés des groupes “Vinci Park” et “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-16°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-7°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-10°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Cercle Sportif de l’Institution Nationale des Invalides” pour l’attributiond’une subvention. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 154
Conseil municipal