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Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la fourniture de cartes et imprimés pour le stationnement de surface et prestations annexes. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 18
Conseil municipal

Approbation d’une convention d’occupation du domaine public autorisant Madame FOURRE Liliane à exploiter sur la voie publique un kiosque, propriété de la Ville de Paris, pour y exercer la vente de fleurs. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DF 19
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de cession de droits de propriété intellectuelle relatif à la conception et à la création graphique du dépliant des musées de la Ville de Paris par la société Euromédia Sales and Marketing. M. Christophe GIRARD et Mme Moïra GUILMART, rapporteurs.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 192
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Ombudsmans et Médiateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l’année 2006. Mme Frédérique CALANDRA, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDATC 101
Conseil municipal

Acquisition d’un tableau de Charles Poërson pour le musée Carnavalet. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 302
Conseil municipal

Vœu demandant d’étudier le classement en périmètre Paris respire du secteur parisien des Puces.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 161
Conseil municipal

Subventions à 12 associations du 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 26
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de mise en peinture de garde-corps, de portes d’ouvrages et de candélabres du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 139
Conseil municipal

Vœu pour l’interdiction de procédés multimédias intrusifs sur le mobilier publicitaire municipal.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 132
Conseil municipal

Renouvellement partiel du Conseil de la Citoyenneté des Parisiens non communautaires. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPVI 45
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association S.O.S. attentats S.O.S. terrorisme une convention annuelle d’objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPP 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 152
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir portant sur l’immeuble communal sis 20 rue du Chalet (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 67
Conseil municipal

Subvention à l’association “Orchestre et chœur des universités de Paris” (OCUP). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 107
Conseil municipal

Subventions à 17 associations du 15e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 30
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réhabilitation/restructuration de la Mairie du 20e Arrondissement dans le cadre de la mise en œuvre du “schéma directeur d’accessibilité des bâtiments publics - prise en compte des besoins des personnes handicapées dans la construction ou la réhabilitation des bâtiments de la ville de Paris”. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de cette opération. - Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre. Mme Mireille FLAM et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 63
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 149
Conseil municipal

DF 30 - Cession d’un terrain municipal situé à EVERLY (77). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Autorisation à M le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “LES PETITS DU CANARD” gestionnaire d’une crèche collective située 56, rue Charlot (3e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 87.166 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 148
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’un auvent et d’aménagement de sanitaires sur cour par extension du bâtiment maternelle 2, rue Pierre Foncin au groupe scolaire 2 à 8, rue Pierre Foncin (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 144
Conseil municipal