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Approbation du principe de réalisation des travaux de construction de la cuisine centrale de la Caisse des Ecoles du 20e arrondissement, dans la ZAC de la Porte des Lilas (20e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 151
Conseil municipal

Fixation des modalités d’organisation du travail des personnels de la Direction de la Voirie et des Déplacements, en application des dispositions du protocole d’accord cadre relatif à l’aménagement / réduction du temps de travail et à l’amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du Département de Paris (modificatif). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 137
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “La Croix Rouge Française” gestionnaire d’une crèche collective située 42, rue Vandrezanne (13e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 220.576 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 48
Conseil municipal

Subvention à l’association “Conseil Départemental des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Paris” (8e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 52
Conseil municipal

Subvention à l’Association Théâtre et Culture (ATEC) (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 40
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “place Theodor Herzl” à un espace situé dans le 3e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 99
Conseil municipal

Conversion en euro des tarifs des droits de place et des redevances perçus sur le marché couvert Secrétan, le marché du Carreau du Temple, le marché aux timbres, le marché aux fleurs de la Cité, le marché aux oiseaux et autres petits animaux d’agrément de la Cité, les marchés aux fleurs et aux couronnes de la Toussaint se tenant aux abords des cimetières. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 51
Conseil municipal

Approbation du programme 2006 d’opérations d’aménagements de sécurité des carrefours. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, pour mettre en œuvre le contrat particulier entre le Département de Paris et la Région Ile-de-France, et de solliciter les cofinancements régionaux. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 119
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l’acquisition de pavés et dalles en granit ou porphyre. Autorisation à M. le Maire de Paris à signer le marché de fournitures correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 143
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Nationale “Cité internationale universitaire de Paris” (14e) un avenant à la convention triennale d’objectifs du 22 décembre 2003 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour le “Théâtre de la Cité internationale”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 79
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une crèche collective “La Providence” située 3, rue Oudinot (7e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 354.701 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 37
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’Assemblée citoyenne des originaires de Turquie - L’ACORT, menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’intégration des immigrés vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPVI 32
Conseil municipal

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer au titre de 2006 d’un montant de 2.270,00 euros à l’Association des déportés, internés et familles de disparus de l’Ile-de-France, ADIF pour l’occupation des locaux situés 29, rue Léopold-Bellan (2e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 33
Conseil municipal

Subvention à l’association “Cercle Chevalier d’Assas” (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 278
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “Les Mots Parleurs”, 12, rue Antoine-Bourdelle (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 209
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEMIDEP un bail emphytéotique portant location de la propriété communale sise 232 rue de Charenton (12e). Mme Pénélope KOMITÈS et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 40
Conseil municipal

Approbation du principe de l’opération de construction de la cuisine centrale de la Caisse des écoles du 20e arrondissement, Z.A.C. de la Porte des Lilas, rue Paul-Meurice (20e), et des modalités de passation de quatre marchés relatifs à l’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la phase réalisation, au contrôle technique, à la coordination santé sécurité, et au système de sécurité incendie. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 89
Conseil municipal

Vœu concernant les menaces d’expulsions de jeunes étrangers et de leurs parents sans papiers après le 30 juin.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 137
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Centre National du Cinéma et la Direction Régionale des Affaires Culturelles autorisant la ville de Paris à attribuer une aide à la production aux films courts et à créer un fonds de soutien financier en faveur de la création cinématographique et audiovisuelle dans le domaine du court-métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 SG 37
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Studio des Ursulines, situé 10, rue des Ursulines (5e), afin de pérenniser la vocation de la salle principalement consacrée à une programmation dédiée au jeune public. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 SG 11
Conseil municipal