500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux, signé avec la société “AMEC SPIE Ile-de-France / Nord Ouest SAS”, relatif à la mise en place de 4 baies SSI et d’une alarme sonore à la faculté de la Sorbonne (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 102
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), les sociétés des groupes “Vinci Park” et “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Rugby Club Paris 15” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 177
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole-cadre avec Réseau Ferré de France (R.F.F.) concernant la Petite Ceinture à Paris. MM. Yves CONTASSOT et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPJEV 73
Conseil municipal

Subventions à 2 associations sportives du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 34
Conseil municipal

Subvention à l’association “L’Avenir du Futur’e” (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 212
Conseil municipal

Vœu relatif à l’état réel des effectifs dans les Musées municipaux de la Ville.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 153
Conseil municipal

Vœu concernant le fonctionnement des Comités d’Initiative et de Consultation d’arrondisse-ment (CICA).

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 140
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour le sciage de pavés en granit, grès ou porphyre.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de services correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 142
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché de coordination de sécurité et de protection de la santé portant sur l’opération d’aménagement d’espaces publics entre le pont du Garigliano et la porte d’Ivry (13e, 14e et 15e arrondissements) dans le cadre de la mise en place du tramway. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 108
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur cour et rue à l’école élémentaire, 3, rue de la Jussienne (2e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 141
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’aménagement de la rue Raymond Losserand, entre la rue d’Alésia et le square Renoir (14e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 127
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à des établissements d’enseignement supérieur parisiens, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi” (rectificatif à la délibération 2005 DASCO 221). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 106
Conseil municipal

Subvention à l’association “Vivement l’école” (17e). Mme Pénélope KOMITÈS et M. Eric FERRAND, rapporteurs.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 63
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 1.000 euros à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie, Comité du 11e arrondissement de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 29
Conseil municipal

Programme d’acquisition réhabilitation par la “SEM-ParisCentre” de 4 logements PLUS, 4 logements PLA-I et de locaux commerciaux dans l’immeuble communal situé 34, rue du Grenier Saint Lazare (3e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 82-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché sur appel d’offres ouvert à bons de commande, en deux lots géographiques, en vue de l’entretien des mats d’éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 264
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié pour les travaux de reconstruction du bâtiment vestiaire et la réfection des surfaces extérieures annexes au terrain d’éducation physique Lagny (20ème), de déposer le permis de démolir relatif au bâtiment existant et le permis de construire dans le cadre de cette opération. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 116
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre relatif à la construction du centre de secours et de l’unité de maintenance de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris sise Z.A.C. “Rouget de Lisle” à Nanterre (Hauts-de-Seine). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 PP 47
Conseil municipal

Secteur “Beaugrenelle” - dalle Keller (15e). - Résiliation de la concession du 21 juin 1972 pour laréalisation et l’exploitation du parc de stationnement “Bérénice-Est” accordée par la Ville de Paris à la SEMEA 15, en vue de permettre sa mutation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 4-1°
Conseil municipal