Débat-Délibs

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “LES AMIS” gestionnaire d’une structure multi-accueil située 5, place de Lévis dans le 17e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 106.045 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DFPE 68

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Accueil Petite Enfance XVe” gestionnaire d’une crèche collective située 7, place Violet (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 63.379 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DFPE 57

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 400.000 euros à l’association “Paris Bibliothèques” 10, rue de Clichy (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DAC 116

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ensemble instrumental A Ciel ouvert sise 22, square de Montsouris (14e), au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DAC 12

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’ “Association Sportive du Centre de Paris” (2e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DJS 164

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention prévoyant le versement d’une subvention à la Cité Internationale Universitaire de Paris pour les Bourses de recherche de la Ville de Paris. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DASCO 88

Conseil municipal

Subvention à l’association des “Anciens Elèves de l’Ecole Boulle” (AEEB) (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DDEE 65

Conseil municipal

Subvention à l’association “Collectif L’Art au quotidien” au titre de l’année 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DVD 101

Conseil municipal

Engagement de la procédure d’appel d’offres ouvert européen pour le renouvellement de la fourniture d’un service de notation et de suivi de la qualité de crédit de la collectivité parisienne au 1er janvier 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DF 21

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux 04/25-566 signé avec la société “Paris Ouest Construction” relatif à la restructuration partielle de la Bibliothèque Italie sise 211, boulevard Vincent-Auriol (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DPA 33

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Centre régionale de documentation pédagogique (6e) pour l’attribution d’une subvention. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DASCO 98

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Paris Mouff’-Théâtre”, 73, rue Mouffetard (5e), qui gère le Théâtre Mouffetard situé à la même adresse. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DAC 66

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 900,00 euros au Comité d’entente des associations d’anciens combattants et victimes de guerre du 19e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DASES 39

Conseil municipal

Subvention à l’association “L’Eclaircie” (17e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DJS 316

Conseil municipal

Subvention à l’association “Compagnie Nathalie Sévilla” (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DJS 252

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Soy Création” sise 9, avenue du 11 novembre 94400 Vitry sur Seine. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DAC 26

Conseil municipal

MA 7 - Subvention à l’Association “AMITIE MARIE GALANTAISE”, pour la réalisation de deux films documentaires. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 CAB -

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 180 logements, situé 75, boulevard Mortier (20e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DLH 69

Conseil municipal

Réalisation par la “SEMParisCentre” d’une opération d’acquisition réhabilitation comportant 8 logements PLUS et 7 logements PLA-I située 13 boulevard Saint-Denis (2ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DLH 93-1°

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de réfection du pavage de la place du Trocadéro (16e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DVD 85

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 400.000 euros à l’association “Paris Bibliothèques” 10, rue de Clichy (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ensemble instrumental A Ciel ouvert sise 22, square de Montsouris (14e), au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’ “Association Sportive du Centre de Paris” (2e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention prévoyant le versement d’une subvention à la Cité Internationale Universitaire de Paris pour les Bourses de recherche de la Ville de Paris. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Subvention à l’association des “Anciens Elèves de l’Ecole Boulle” (AEEB) (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention à l’association “Collectif L’Art au quotidien” au titre de l’année 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Engagement de la procédure d’appel d’offres ouvert européen pour le renouvellement de la fourniture d’un service de notation et de suivi de la qualité de crédit de la collectivité parisienne au 1er janvier 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux 04/25-566 signé avec la société “Paris Ouest Construction” relatif à la restructuration partielle de la Bibliothèque Italie sise 211, boulevard Vincent-Auriol (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Centre régionale de documentation pédagogique (6e) pour l’attribution d’une subvention. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Paris Mouff’-Théâtre”, 73, rue Mouffetard (5e), qui gère le Théâtre Mouffetard situé à la même adresse. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement de 900,00 euros au Comité d’entente des associations d’anciens combattants et victimes de guerre du 19e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention à l’association “L’Eclaircie” (17e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention à l’association “Compagnie Nathalie Sévilla” (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Soy Création” sise 9, avenue du 11 novembre 94400 Vitry sur Seine. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MA 7 - Subvention à l’Association “AMITIE MARIE GALANTAISE”, pour la réalisation de deux films documentaires. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Réalisation par la “SEMParisCentre” d’une opération d’acquisition réhabilitation comportant 8 logements PLUS et 7 logements PLA-I située 13 boulevard Saint-Denis (2ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de réfection du pavage de la place du Trocadéro (16e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

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