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Vœu sur un dispositif d’aide à la mutualisation.

MAI 2006
Déliberation
2005 V. 160
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention prévoyant le versement d’une subvention à la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l’accueil de chercheurs étrangers. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 90
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Femmes et Sciences” (6e). M. Eric FERRAND, au lieu et place de Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 49
Conseil municipal

Subventions à 18 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 6
Conseil municipal

Approbation du principe de l’opération d’aménagement des avenues Léon Gaumont et Benoît Frachon (20e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux de voirie relatif à l’opéra-tion. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Département de Paris et de solliciter les subventions auprès de la région d’Ile de France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 83
Conseil municipal

Voeu relatif à la situation de l’école élémentaire Lilas B suite aux annonces de mesures de carte scolaire dans le premier degré.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 144
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux d’installation de matériel de cuisine dans le cadre de la restructuration du service de restauration au groupe scolaire, 159, avenue Parmentier (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 136-4°
Conseil municipal

Vœu relatif au système prostitutionnel mis en place pour la Coupe du Monde de football 2006 en Allemagne.

MAI 2006
Déliberation
2005 V. 129
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du groupe scolaire, 41, rue de Chabrol (10e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 111
Conseil municipal

Vœu pour l’acquisition de la Cité Loubeyre (20e).

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 159
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Groupe des Œuvres Sociales de Belleville” (G.O.S.B) gestionnaire d’une crèche collective située27, rue Levert (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 493.564 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 129
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché de travaux d’infrastructure du secteur 2 dans le cadre de l’opération tramway des Maréchaux sud (14e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 103
Conseil municipal

Fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de Police pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la Préfecture de Police, soit par des agents titulaires d’une autre administration et/ou des établissements publics mentionnés à l’article 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée détachés à la Préfecture de Police éventuellement en qualité d’agents contractuels, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public faute de corps de fonctionnaires. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 PP 35
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “La Maison Kangourou” ayant son siège social 12, rue Jacquemont (17e) pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil sis 50, rue d’Hauteville, 32, rue des Petites Ecuries (10e). - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 769.849 euros dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 92
Conseil municipal

Approbation du principe de l’opération d’aménagement de la rue Mendelssohn (20e). Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie relatif à l’opération. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 126
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de services de télécommunications sur réseaux ouverts au public destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (B.S.P.P.). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 PP 41
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant une crèche collective de 72 places sise 42, rue du Javelot sur la dalle des Olympiades (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 298
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Jean-Baptiste Ferracci, rue Robert Esnault-Pelterie (7e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 262
Conseil municipal

Vœu relatif à l’agriculture biologique dans la composition des goûters récréatifs.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 143
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Comète” (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 312
Conseil municipal