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Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 13ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 47
Conseil municipal

Vœu relatif à l’aménagement de l’avenue de la Porte de Vincennes.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 162
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “LA MAISON ENCHANTEE” gestionnaire d’un jardin maternel situé au 39 bis, avenue René Coty (14e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 33.415 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 141
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “CAP SAAA” (15ème) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 161
Conseil municipal

Subvention à l’association “Action éducative et sociale des Jeunes - Jeunesse et Avenir” (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 104
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association “Môm’artre” et de lui attribuer une subvention. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 SG 1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location du terrain communal sis 18, passage de Ménilmontant (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 83
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités du nettoiement et du comblement des cuvettes d’arbres de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPE 9
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à neuf associations du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 33
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités pour l’acquisition de dalles podotactiles en granit. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fournitures correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 147
Conseil municipal

Vœu relatif aux familles d’origine étrangère dont les enfants sont menacés d’expulsion du territoire.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 136
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une crèche collective “Bethléem” située 14, rue Jean-Bart (6e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 279.485 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 35
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du bâtiment annexe, avec création d’une entrée autonome, à l’école élémentaire B, 41, rue de Tanger (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire afférentes. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 160
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Aérostat Marionnettes Kiosque (A.M.K.)”, sise 3, rue Victor Letalle (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 35
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre du Baldaquin” située 3341, rue St Fargeau (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 27
Conseil municipal

Vœu relatif à l’application des recommandations de l’Inspection générale sur l’attribution des logements aux élus et aux collaborateurs d’élus.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 165
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des façades place Baudoyer et rue de Rivoli à la Mairie du 4ème arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 9
Conseil municipal

Aménagement de la Z.A.C. “Château des Rentiers”, (13e). - autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 6 à la concession d’aménagement Ville/SEMAPA du 29 décembre 1988 aux fins de proroger les missions de l’aménageur jusqu’au 30 juin 2008. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 86
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l’Association des éclaireuses éclaireurs de France pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 205
Conseil municipal

Projet d’aménagement 33/35, rue de Nantes (19e).- Approbation du projet d’aménagement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 69-2°
Conseil municipal