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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Institut d’études de recherches et de formation en action sociale” (I.E.R.F.A.S.) gestionnaire d’une crèche collective située 25-29, rue du Général-Beuret (15e). Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 368.553 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 60
Conseil municipal

Fin de la convention du 25 mai 1981 ayant confié l’exploitation de la Tour Eiffel à la Société Nouvelle d’exploitation de la Tour Eiffel (SNTE) et devenir de cette société. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DF 4
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la Fondation de la Cité Internationale des Arts 18, rue de l’Hôtel de Ville (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 106
Conseil municipal

Projet d’aménagement 33/35, rue de Nantes (19e).- Instauration du sursis à statuer aux 33 et 35, rue de Nantes (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 69-4°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “La voie des livres” 47, rue Planchat (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 162
Conseil municipal

Subvention à l’association “Vitruve” (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 59
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Centre d’action sociale de la Ville de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDATC 73
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris dans un organisme.

MAI 2006
Déliberation
2006 R. 15
Conseil municipal

Vœu sur la situation des écoles dans le 20e arrondissement.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 145
Conseil municipal

Voeu en faveur d’un soutien à Mohammed ABBOU, prisonnier d’opinion en Tunisie.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 155
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “A.R.C.A.L.” (Atelier de recherche et de création pour l’art lyrique) dont le siège social est situé 87, rue des Pyrénées (20e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 20
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Centre Israelite de Montmartre” gestionnaire d’une crèche collective située au 20, rue du Chevalier de la Barre (18e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 59.026 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 75
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Arts Sauts” 61, rue Victor Hugo 93500 Pantin. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 135
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation “Le Musée Clemenceau”, dont le siège social est situé 8, rue Benjamin-Franklin (16e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 154
Conseil municipal

Fixation des tarifs d’utilisation des équipements de remise en forme de la Ville de Paris gérés en régie, pour les usagers individuels, à compter du 2 juin 2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 370
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Les Enfants de la Goutte D’Or” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 114
Conseil municipal

Vœu concernant “Les Hôtels Réunis”, 69, rue des Haies (20e).

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 150
Conseil municipal

Vœu relatif à la Foire du Trône.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 139
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure d’appel d’offres ouvert pour réaliser les travaux de réaménagement du terrain d’éducation physique des Haies situé au 41, rue des Haies (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 282
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “La Maison Kangourou” ayant son siège social 12, rue Jacquemont (17e) pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil sis 30-30 bis, rue Victor Chevreuil (12e). - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 681.296 euros dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 24
Conseil municipal