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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale d’objectifs signée avec l’Etat (Ministère de la Culture), l’Association Diocésaine de Paris et l’association Musique Sacrée à Notre Dame de Paris, 39, boulevard Saint-Germain (5e), relative au soutien financier tripartite à Musique Sacrée à Notre Dame de Paris, et aux conditions de versement d’une subvention de fonctionnement par la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 5
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Maison de la Poésie”, 161, rue Saint-Martin (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 60
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation du Patrimoine, dont le siège social est situé 5, rue Auguste-Vacquerie (16e), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipe-ment. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 183
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 relatif au marché de fourniture de bordures, dalles, socles et éléments divers en béton substituant la Société MONVOISIN à la société Nouvelle SO.PRO.CI S.A.S. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 130
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Aberratio Mentalis” située 29, rue des Orteaux (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 32
Conseil municipal

Vœu relatif à l’état réel des effectifs dans les Musées municipaux de la Ville.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 153
Conseil municipal

Vœu concernant le fonctionnement des Comités d’Initiative et de Consultation d’arrondisse-ment (CICA).

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 140
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour le sciage de pavés en granit, grès ou porphyre.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de services correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 142
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché de coordination de sécurité et de protection de la santé portant sur l’opération d’aménagement d’espaces publics entre le pont du Garigliano et la porte d’Ivry (13e, 14e et 15e arrondissements) dans le cadre de la mise en place du tramway. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 108
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur cour et rue à l’école élémentaire, 3, rue de la Jussienne (2e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 141
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’aménagement de la rue Raymond Losserand, entre la rue d’Alésia et le square Renoir (14e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 127
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à des établissements d’enseignement supérieur parisiens, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi” (rectificatif à la délibération 2005 DASCO 221). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 106
Conseil municipal

Subvention à l’association “Vivement l’école” (17e). Mme Pénélope KOMITÈS et M. Eric FERRAND, rapporteurs.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 63
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 1.000 euros à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie, Comité du 11e arrondissement de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 29
Conseil municipal

Programme d’acquisition réhabilitation par la “SEM-ParisCentre” de 4 logements PLUS, 4 logements PLA-I et de locaux commerciaux dans l’immeuble communal situé 34, rue du Grenier Saint Lazare (3e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 82-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché sur appel d’offres ouvert à bons de commande, en deux lots géographiques, en vue de l’entretien des mats d’éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 264
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié pour les travaux de reconstruction du bâtiment vestiaire et la réfection des surfaces extérieures annexes au terrain d’éducation physique Lagny (20ème), de déposer le permis de démolir relatif au bâtiment existant et le permis de construire dans le cadre de cette opération. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 116
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre relatif à la construction du centre de secours et de l’unité de maintenance de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris sise Z.A.C. “Rouget de Lisle” à Nanterre (Hauts-de-Seine). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 PP 47
Conseil municipal

Secteur “Beaugrenelle” - dalle Keller (15e). - Résiliation de la concession du 21 juin 1972 pour laréalisation et l’exploitation du parc de stationnement “Bérénice-Est” accordée par la Ville de Paris à la SEMEA 15, en vue de permettre sa mutation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 4-1°
Conseil municipal

Subventions à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 280
Conseil municipal