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Vœu relatif au parc locatif géré par la SGIM.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 133
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert pour la réfection du terrain de football synthétique au Centre sportif Suzanne Lenglen (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 281
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association “Inter Film”. - Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 221
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Eden Plus, pour le cinéma le Max Linder Panorama situé 24, boulevard Poissonnière (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 SG 31
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association du “Conservatoire municipal du 14e arrondissement”, ayant son siège social 26, rue Mouton Duvernet (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 168
Conseil municipal

Vœu relatif à la position de la FIFA sur la prostitution.

MAI 2006
Déliberation
2005 V. 130
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Vitrine” située 14, boulevard Edgar Quinet (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 28
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 35/37, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 71
Conseil municipal

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter la cession de parties communes et de droits à construire en assemblée générale extraordinaire dans l’immeuble en copropriété situé 22/24, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 74
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande décomposés en deux lots géographiques sur appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux de consolidation des sols pour les années 2007 et suivantes. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 133-2°
Conseil municipal

Modification du Titre VI de la délibération D. 430 du 21 mars 1988 modifiée fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l’Etat (indemnité horaire de nuit et majoration spéciale pour travail intensif allouées à certains agents de la Commune de Paris). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DRH 7
Conseil municipal

Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’agrandissement d’un local associatif destiné à l’association Compagnie Résonances (18). - Quartier Politique de la Ville Porte Montmartre-Porte Clignancourt. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPVI 12
Conseil municipal

Convention donnant droit à l’occupation d’une propriété domaniale dénommée “Le Restaurant du Plateau de Gravelle”, située route du pesage au Bois de Vincennes à Paris 12ème arrondissement, afin d’y exploiter un restaurant et des salons de réception. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DF 23
Conseil municipal

Réforme des tarifs applicables aux usagers des centres d’animation de la Ville de Paris. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 288
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 300 euros à l’Association des anciens combattants et victimes de guerre de l’équipement de Paris (A.D.A.C.E.P.). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 37
Conseil municipal

Subvention à l’association “Simplon en Fêtes”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDATC 59
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLUS à contracter par la “SEM-ParisCentre” en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLUS situé 34, rue du Grenier Saint Lazare (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 82-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants n° 2 à des conventions relatives au financement des Equipes de Développement Local pour l’année 2006. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPVI 1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “CROIX ROUGE FRANCAISE”, dont le siège social de la délégation départementale est situé 12, rue Chardin (16e) pour la mise aux normes de sécurité et d’hygiène de la halte-garderie “Le Parnassium-La Capucine” sise 20, rue Labrouste (15e). - Attribution d’une subvention d’équipement de 86.785 euros dans le cadre de la convention d’équipement au titre de 2006. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 2
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de prestations intellectuelles signé avec le Groupement La Gare Architecte / Benard Tertrais / R.E.A. relatif à des travaux de réhabilitation de l’immeuble, 10, rue de Clichy (9e), en vue de créer une école élémentaire. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 117
Conseil municipal