500 résultats

Trier par :
Résultats par page

DF 81 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris Cession par adjudication d’un local annexe (lot n° 26) dans l’immeuble 23, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

DF 68 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. -Cession de gré à gré d’un lot communal vacant (lot n°20) dépendant de l’immeuble 84, rue des Rigoles (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Vœu relatif à la distribution de repas par l’association “Solidarité des français”.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 134
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Compagnie d’expression musicale et d’opéra vivant - Péniche-Opéra”, sise Hôtel Gouthière 6, rue Pierre-Bullet (10e), une convention pluriannuelle d’objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 43
Conseil municipal

RECTIFICATIF - Subvention à l’association “Blomet Paradiso” (15e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDATC 41
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 950 euros au Comité du 5e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (A00013). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 31
Conseil municipal

Modification des épreuves du concours externe d’accès au corps des professeurs de la Ville de Paris (discipline arts plastiques dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DRH 23
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement à la S.A.R.L. Société de production et de gestion théâtrales, 211, avenue Jean-Jaurès (19e) pour le Théâtre Paris - Villette. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 64
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Les Petites Souris du Mont” gestionnaire d’une crèche collective située au 26, rue du Saint-Gothard (14e). -Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 37.893 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 55
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert relatif à l’acquisition d’équipements destinés à l’entretien des ouvrages de voirie dénivelés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPE 23
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “CENTRE ISRAELITE DE MONTMARTRE” gestionnaire d’un jardin maternel situé au 34, rue Lamarck (18e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 47.667 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 147
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 2.600 euros en faveur de 2 associations d’anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 20
Conseil municipal

DF 82-3° - Suppression de la délégation du droit de préemption au profit de l’O.P.A.C. de Paris sur l’im-meuble, 33, rue des Francs-Bourgeois (4e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 686,00 euros à l’Union nationale des anciens combattants d’Indochine, des T.O.E. et d’Afrique du Nord -U.N.A.C.I.T.A. MmeOdette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 38
Conseil municipal

Secteur “Beaugrenelle” - dalle Keller (15e). Déclassement du parc de stationnement dépendant de la piscine Keller en vue de permettre sa mutation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 4-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des prestations de manutention et de transport des oeuvres d’art religieuses et civiles de la Ville de Paris et des modalités d’attribution du marché correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 152
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert pour le contrôle réglementaire des installations et des équipements de la section de l’assainissement de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPE 27
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une crèche collective en appartements située dans les 19e et 20e arrondissements et dont le siège est situé 20, rue Carducci (19e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 237.302 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 86
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d’aménagement des jardins des Grands Moulins (13e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPJEV 67
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association L’Etoile du nord (18e) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 71
Conseil municipal